Avis de marché (2019-09-10) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ville de Paris
Adresse postale: 7 avenue de la Porte d'Ivry
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: CSP achat espace public — domaine matériel roulant
Courrier électronique: dfa-bm3@paris.fr📧
Région: Paris🏙️
URL: http://www.paris.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr🌏 Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance des serres, tunnels et équipements horticoles de la ville de Paris
2019V12087460”
Produits/services: Serres📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la maintenance des serres, tunnels et équipements horticoles de la ville de Paris, en 5 lots séparés.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Maintenance et travaux sur les serres de production horticole
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réparation et entretien d'équipements📦
Produits/services supplémentaires: Services divers d'entretien et de réparation📦
Produits/services supplémentaires: Services d'installation de machines et d'équipements📦
Produits/services supplémentaires: Services horticoles📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Lieu d'exécution: Yvelines 🏙️
Lieu d'exécution: Val-de-Marne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Paris et départements 78 et 94.
Description du marché: Maintenance et travaux sur les serres de production horticole.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: 24 mois reconductible une fois tacitement.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L'acheteur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement, après négociation, avec le titulaire du marché, un marché ayant pour objet la réalisation...”
Description des options
L'acheteur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement, après négociation, avec le titulaire du marché, un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire dans le cadre de la présente consultation, conformément aux textes en vigueur.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Le marché est traité à prix unitaires sur bordereau de prix unitaires. Les montants du lot 1, sur la durée initiale de 24 mois, sont de 10 000 EUR HT au...”
Informations complémentaires
Le marché est traité à prix unitaires sur bordereau de prix unitaires. Les montants du lot 1, sur la durée initiale de 24 mois, sont de 10 000 EUR HT au minimum et sans maximum. Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du marché aux quantités commandées et réellement exécutées.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Maintenance et travaux sur les tunnels de production horticole
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Maintenance et travaux sur les tunnels de production horticole.
Informations complémentaires:
“Le marché est traité à prix unitaires sur bordereau de prix unitaires. Les montants du lot 2, sur la durée initiale de 24 mois, sont de 25 000 EUR HT au...”
Informations complémentaires
Le marché est traité à prix unitaires sur bordereau de prix unitaires. Les montants du lot 2, sur la durée initiale de 24 mois, sont de 25 000 EUR HT au minimum et sans maximum. Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du marché aux quantités commandées et réellement exécutées.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance et travaux sur les serres d'agrément et leurs équipements techniques” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Maintenance et travaux sur les serres d'agrément et leurs équipements techniques.”
Informations complémentaires:
“Le marché est traité à prix unitaires sur bordereau de prix unitaires. Les montants du lot 3, sur la durée initiale de 24 mois, sont de 25 000 EUR HT au...”
Informations complémentaires
Le marché est traité à prix unitaires sur bordereau de prix unitaires. Les montants du lot 3, sur la durée initiale de 24 mois, sont de 25 000 EUR HT au minimum et sans maximum. Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du marché aux quantités commandées et réellement exécutées.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Maintenance des équipements techniques de production horticole
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Maintenance des équipements techniques de production horticole.
Informations complémentaires:
“Le marché est traité à prix unitaires sur bordereau de prix unitaires. Les montants du lot 4, sur la durée initiale de 24 mois, sont de 7 500 EUR HT au...”
Informations complémentaires
Le marché est traité à prix unitaires sur bordereau de prix unitaires. Les montants du lot 4, sur la durée initiale de 24 mois, sont de 7 500 EUR HT au minimum et sans maximum. Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du marché aux quantités commandées et réellement exécutées.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Maintenance des robots de production horticole
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Maintenance des robots de production horticole.
Informations complémentaires:
“Le marché est traité à prix unitaires sur bordereau de prix unitaires. Les montants du lot 5, sur la durée initiale de 24 mois, sont de 2 500 EUR HT au...”
Informations complémentaires
Le marché est traité à prix unitaires sur bordereau de prix unitaires. Les montants du lot 5, sur la durée initiale de 24 mois, sont de 2 500 EUR HT au minimum et sans maximum. Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du marché aux quantités commandées et réellement exécutées.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“À l'appui de leur candidature, les soumissionnaires doivent obligatoirement produire les éléments suivants: DC1 (lettre de candidature — désignation du...”
Liste et brève description des conditions
À l'appui de leur candidature, les soumissionnaires doivent obligatoirement produire les éléments suivants: DC1 (lettre de candidature — désignation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent dûment complété et DC2 (ou déclaration du soumissionnaire individuel ou du membre du groupement) ou équivalent dûment complété, dans leur dernière version disponible, accessible sur le portail du ministère de l'économie et des finances.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Ou partie IV b 1a) et 3) du DUME.
— le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Ou partie IV b 2a) et 3) du Dume. Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— la liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— la liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Le cas échéant: les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de 3 ans seront pris en compte. Ou partie IV c 1b) du DUME,
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du soumissionnaire et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années ou partie IV c 8) du DUME; pour le personnel d'encadrement fournir ce renseignement en plus du DUME.
Pour les candidats dans l'impossibilité, en raison de leur création récente, de produire la liste de références susmentionnée, il est demandé tout autre moyen de preuve, notamment l'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les présents marchés prévoient des conditions d'exécution des prestations comportant des éléments à caractère environnemental détaillés à l'article 1.5.2 du...”
Conditions d'exécution du contrat
Les présents marchés prévoient des conditions d'exécution des prestations comportant des éléments à caractère environnemental détaillés à l'article 1.5.2 du CCAP commun à tous les lots. Par ailleurs, le soumissionnaire retenu doit s'engager, au titre de l'exécution du marché, dans une démarche d'amélioration continue de la qualité de ses pratiques sociales en matière de prévention des discriminations, ainsi que de promotion de l'égalité des chances et de la diversité. Les obligations du titulaire en matière de lutte contre les discriminations sont précisées 6.6.5 du CCAP.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-10-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Conditions d'ouverture des offres: 2019-10-17
09:30 📅
“Afin de prendre connaissance des contraintes relatives aux lieux de réalisation des prestations, les candidats au lot 3 doivent obligatoirement effectuer...”
Afin de prendre connaissance des contraintes relatives aux lieux de réalisation des prestations, les candidats au lot 3 doivent obligatoirement effectuer une visite au Jardin des Serres d'Auteuil situé au 3 avenue de la Porte d'Auteuil Paris (75016), ils doivent prendre rendez-vous avec la personne référente: M. Paul Guillou au +33 171189853/+33 674959794. L'offre d'un soumissionnaire au lot 3 n'ayant pas procédé à la visite préalable obligatoire sera considérée comme irrégulière et sera éliminée. Les candidats sont autorisés à soumissionner aux 5 lots mais une règle de non cumul est instaurée entre les lots 1 et 2, dans les conditions définies à l'article 4.5 du Règlement de consultation (RC).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la conclusion des contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Avant la conclusion des contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de leur signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2019/S 176-428756 (2019-09-10)
Avis d'attribution de marché (2020-02-06) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact: Service achat 3 espace public — domaine matériel roulant (DEVE)
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance des serres, tunnels et équipements horticoles de la Ville de Paris
2019V12087460”
Produits/services: Services horticoles📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la maintenance des serres, tunnels et équipements horticoles de la Ville de Paris, en 5 lots séparés.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 24 656 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Expérience et qualifications des intervenants dédiés
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Description
Informations complémentaires:
“Le marché est traité à prix unitaires sur bordereau de prix unitaires. Les montants du lot 5, sur la durée initiale de 24 mois, sont de 2 500 EUR HT au...”
Informations complémentaires
Le marché est traité à prix unitaires sur bordereau de prix unitaires. Les montants du lot 5, sur la durée initiale de 24 mois, sont de 2 500 EUR HT au minimum et sans maximum.les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du marché aux quantités commandées et réellement exécutées.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 176-428756
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 00000000000000
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Maintenance et travaux sur les serres de production horticole
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Maintenance et travaux sur les tunnels de production horticole
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Maintenance et travaux sur les serres d'agrément et leurs équipements techniques”
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Maintenance des équipements techniques de production horticole
5️⃣
Numéro de contrat: 20191230001541
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Maintenance des robots de production horticole
Date de conclusion du contrat: 2020-01-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Urbinati France SARL
Adresse postale: 11 avenue de l'Osier
Commune postale: Tierce
Code postal: 49125
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 241339626📞
Courrier électronique: france@urbinati.com📧
Région: Maine-et-Loire🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 656 💰
“Les lots 1 à 4 ont été déclarés sans suite par le pouvoir adjudicateur pour cause d'infructuosité. Le contrat relatif au lot 5 résultant de la présente...”
Les lots 1 à 4 ont été déclarés sans suite par le pouvoir adjudicateur pour cause d'infructuosité. Le contrat relatif au lot 5 résultant de la présente consultation est consultable en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: direction des finances et des achats — sous-direction des achats — bureau des marchés «Espace public», 7 avenue de la Porte d'Ivry, 75013 Paris, en précisant le numéro et l'intitulé de la consultation, ainsi que le lot concerné. Il peut être contesté par tout tiers dans un délai de 2 mois à compter de la présente publication, au titre du recours de pleine juridiction créé par le Conseil d'État dans son arrêt du 4.4.2014 (nº 358994).
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“À compter de la signature du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
À compter de la signature du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 029-067743 (2020-02-06)
Avis d'attribution de marché (2020-06-09) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale:
“Direction des finances et des achats — sous-direction des achats — 7, avenue de la Porte d'Ivry”
Personne de contact: SA3 espace public — domaine matériel roulant (DEVE)
Courrier électronique: dfa-bmep@paris.fr📧
Objet Champ d'application du marché
Titre: Maintenance des serres horticoles de la Ville de Paris
2019V12091760
Brève description:
“— la présente consultation a pour objet la maintenance des serres horticoles de la Ville de Paris, en deux lots séparés.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 483 166 💰
Description
Produits/services supplémentaires: Serres📦
Description du marché: — maintenance et travaux sur les serres de production horticole.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Pertinence de la méthodologie pour l'exécution d'une opération type et des moyens humains”
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Informations sur les options
Description des options:
“— l'acheteur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement, après négociation, avec le titulaire du marché, un marché ayant pour objet la réalisation...”
Description des options
— l'acheteur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement, après négociation, avec le titulaire du marché, un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire dans le cadre de la présente consultation, conformément aux textes en vigueur.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“— le marché est traité à prix unitaires sur bordereau de prix unitaires;
— les montants du lot 1, sur la durée initiale de 24 mois, sont de 10 000 EUR HT au...”
Informations complémentaires
— le marché est traité à prix unitaires sur bordereau de prix unitaires;
— les montants du lot 1, sur la durée initiale de 24 mois, sont de 10 000 EUR HT au minimum et sans maximum;
— les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du marché aux quantités.
Afficher plus
Description du marché:
“— maintenance et travaux sur les serres d'agrément et leurs équipements techniques.”
Informations complémentaires:
“— le marché est traité à prix unitaires sur bordereau de prix unitaires;
— les montants du lot 2, sur la durée initiale de 24 mois, sont de 25 000 EUR HT au...”
Informations complémentaires
— le marché est traité à prix unitaires sur bordereau de prix unitaires;
— les montants du lot 2, sur la durée initiale de 24 mois, sont de 25 000 EUR HT au minimum et sans maximum;
— les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du marché aux quantités commandées et réellement exécutées.
Procédure Type de procédure
Pas d'offres ou pas d'offres appropriées/demandes de participation en réponse à la procédure ouverte
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un appel d'offres au Journal officiel de l'Union européenne (explication):
“— les lots 1 à 4 de la consultation nº 2019V12087460, lancée en appel d'offres ouvert (avis nº 19-136980 publié au BOAMP le 12.9.2019 et avis nº 2019/S...”
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un appel d'offres au Journal officiel de l'Union européenne (explication)
— les lots 1 à 4 de la consultation nº 2019V12087460, lancée en appel d'offres ouvert (avis nº 19-136980 publié au BOAMP le 12.9.2019 et avis nº 2019/S 176-428756 publié au JOUE le 12.9.2019) ont été déclarés sans suite pour cause d'infructuosité par le pouvoir adjudicateur le 23.10.2019, aucune offre n'ayant été formulée;
— la présente consultation correspond à la relance des lots 1 et 3 via un marché négocié sans publicité préalable ni mise en concurrence conformément aux dispositions des articles L. 2122-1 et R. 2122-2 du code de la commande publique.
Attribution du marché
Numéro de contrat: 20201230000389
Date de conclusion du contrat: 2020-05-19 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Constructions métalliques Florentaises (CMF)
Adresse postale: Route d'Angers — ZI Varades
Commune postale: Loireauxence
Code postal: 44370
Région: Loire-Atlantique🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 63 641 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Numéro de contrat: 20201230000390
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 419 525 💰
“— les contrats, résultant de la présente consultation, sont consultables en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: direction des finances et...”
— les contrats, résultant de la présente consultation, sont consultables en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: direction des finances et des achats — sous-direction des achats — bureau des marchés, 7 avenue de la Porte d'Ivry, 75013, Paris en précisant le numéro, le lot et l'intitulé de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— à compter de la signature des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— à compter de la signature des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;
— le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité des contrats dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).
Avis d'attribution de marché (2020-06-09) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale:
“Direction des finances et des achats — sous-direction des achats — 7 avenue de la Porte d'Ivry”
Personne de contact: SA3 espace public — Domaine matériel roulant (DEVE)
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance des tunnels et équipements horticoles de la Ville de Paris
2019V12091310”
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la maintenance des tunnels et équipements horticoles de la Ville de Paris, en deux lots séparés.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 253 055 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le marché est traité à prix unitaires sur bordereau de prix unitaires. Les montants du lot 1, sur la durée initiale de 24 mois, sont de 25 000 EUR HT au...”
Informations complémentaires
Le marché est traité à prix unitaires sur bordereau de prix unitaires. Les montants du lot 1, sur la durée initiale de 24 mois, sont de 25 000 EUR HT au minimum et sans maximum.les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du marché aux quantités commandées et réellement exécutées.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le marché est traité à prix unitaires sur bordereau de prix unitaires. Les montants du lot 2, sur la durée initiale de 24 mois, sont de 7 500 EUR HT au...”
Informations complémentaires
Le marché est traité à prix unitaires sur bordereau de prix unitaires. Les montants du lot 2, sur la durée initiale de 24 mois, sont de 7 500 EUR HT au minimum et sans maximum. Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du marché aux quantités commandées et réellement exécutées.
Procédure Type de procédure
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un appel d'offres au Journal officiel de l'Union européenne (explication):
“Les lots 1 à 4 de la consultation n 2019v12087460, lancée en appel d'offres ouvert (avis n 19-136980 publié au BOAMP le 12.9.2019 et avis n 2019/s...”
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un appel d'offres au Journal officiel de l'Union européenne (explication)
Les lots 1 à 4 de la consultation n 2019v12087460, lancée en appel d'offres ouvert (avis n 19-136980 publié au BOAMP le 12.9.2019 et avis n 2019/s 176-428756 publié au JOUE le 12.9.2019) ont été déclarés sans suite pour cause d'infructuosité par le pouvoir adjudicateur le 23.10.2019, aucune offre n'ayant été formulée. La présente consultation correspond à la relance des lots 2 et 4 via un marché négocié sans publicité préalable ni mise en concurrence conformément aux dispositions des articles L. 2122-1 et R. 2122-2 du code de la commande publique.
Attribution du marché
Numéro de contrat: 20201230000391
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Gilloots
Adresse postale: ZA Le Bois des Places — 5 rue du Loing
Commune postale: Égreville
Code postal: 77620
Région: Seine-et-Marne 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 201 850 💰
Numéro de contrat: 20201230000392
Valeur totale du contrat/lot: EUR 51 205 💰
“Les contrats, résultant de la présente consultation, sont consultables en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: direction des finances et...”
Les contrats, résultant de la présente consultation, sont consultables en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: direction des finances et des achats — sous-direction des achats — bureau des marchés, 7 avenue de la Porte d'Ivry, 75013, Paris en précisant le numéro, le lot et l'intitulé de la consultation.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“À compter de la signature des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
À compter de la signature des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité des contrats dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (n 358994).
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 113-274686 (2020-06-09)