Maintenance des équipements d'atelier et des installations techniques de Tisséo

Tisseo

Les prestations objet du marché sont réparties en 3 lots. Le lot 1 a déjà été attribué lors d'une précédente consultation. Seuls les lots 2 et 3 sont concernés par cette consultation. Il s'agit de marchés à prix mixtes, en plus du montant forfaitaire de maintenance, Tisséo pourra commander des prestations à prix unitaires par bons de commandes. Attribution de marchés uniques. Marchés conclus pour une période initiale de 2 ans à compter de leur date de notification, et arrivant à échéance le 31.12.2021. Les marchés sont éventuellement reconductibles 2 fois pour des périodes de 1 an. La partie à bons de commande est conclue sans seuil.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-10-14. L'appel d'offres a été publié le 2019-09-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Optimum Plus

Qui ?

• Tisseo

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de réparation et d'entretien › Services divers d'entretien et de réparation

Où ?

• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-09-27	Avis de marché
2020-01-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-09-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services divers d'entretien et de réparation
Numéro de référence: 19-228
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services divers d'entretien et de réparation 📦
Code CPV supplémentaire: Services divers d'entretien et de réparation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Tisséo
Adresse postale: 4 impasse Paul Mesplé
Code postal: 31081
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: https://www.tisseo.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.fr 📧
Téléphone: +33 562112622 📞
URL des documents: http://tisseo.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://tisseo.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-27 📅
Date limite de soumission: 2019-10-14 📅
Date de publication: 2019-10-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 190-462198
Numéro JO-S: 190
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Maintenance préventive et corrective sur les installations de distribution de lubrifiants de Tisséo
Numéro du lot: 02
Brève description:

Maintenance préventive et corrective sur les installations de distribution de lubrifiants de Tisséo.

Valeur estimée hors TVA: 116 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction description des modalités ou du calendrier des reconductions: 2 reconductions d'une durée de 1 an.

Description des options:

L'entité adjudicatrice se réserve le droit de passer ultérieurement des marchés négociés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires en application des dispositions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.

Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Maintenance préventive et corrective sur les installations de stockage et de distribution des carburants de Tisséo
Numéro du lot: 03
Brève description:

Maintenance préventive et corrective sur les installations de stockage et de distribution des carburants de Tisséo.

Valeur estimée hors TVA: 228 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

1) copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

2) une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-12 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;

3) lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 ou forme libre);

4) les traductions en français si les documents ne sont pas rédigés en langue française.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours du dernier exercice disponible,

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour la dernière année,

— liste des principales prestations effectuées au cours de la dernière année,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique: moyens humains, organisationnels (organigramme (contact dédié), CV des intervenants, gestion de la sous-traitance, gestion des pièces de rechange, gestion des achats…)
Critère de qualité (pondération): 20.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique: maintenance préventive (gamme de maintenance, planning de maintenance,…)
Prix (pondération): 60.0

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 52080787600039
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://tisseo.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://tisseo.marches-publics.info/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Tisséo Voyageurs: Cécile Bernard
Courrier électronique: cecile.bernard@tisseo.fr 📧
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Adresse Internet: http://tisseo.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://tisseo.marches-publics.info/ — Les valeurs estimées indiquées correspondent aux valeurs pour 4 ans, partie à bons de commande + partie forfaitaire. Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://tisseo.marches-publics.info/ — il s'agit d'une remise de candidature et non d'une remise d'offre. Aucun dossier de consultation ne sera remis par Tisséo à ce stade de la procédure. La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). Les entreprises dont la candidature est jugée recevable recevront dans une 2

— en qualité de candidats individuels et de membres de l'un ou plusieurs groupement,

— en qualité de membres de plusieurs groupement.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Toute décision pourra faire l'objet d'un recours:

— conformément aux dispositions de l'article R. 421-1 du code de la justice administrative dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet,

— conformément aux dispositions de l'article…

… L. 551-5 du code de la justice administrative avant la conclusion du contrat (référé précontractuel pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat),

… L .551-13 du code de la justice administrative, après la conclusion du contrat,

… L. 521-1 du code de la justice administrative, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.

Source: OJS 2019/S 190-462198 (2019-09-27)

Avis d'attribution de marché (2020-01-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations objet du marché sont réparties en 3 lots. Le lot 1 a déjà été attribué lors d'une précédente consultation. Seuls les lots 2 et 3 sont concernés par cette consultation. Il s'agit de marchés à prix mixtes, en plus du montant forfaitaire de maintenance, Tisseo pourra commander des prestations à prix unitaires par bons de commandes. Attribution de marchés uniques. Marchés conclus pour une période initiale de 2 ans à compter de leur date de notification, et arrivant à échéance le 31.12.2021. Les marchés sont éventuellement reconductibles 2 fois pour des périodes de 1 an. La partie à bons de commande est conclue sans seuil.

Valeur totale du marché: 65 644 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Tisseo

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-22 📅
Date de publication: 2020-01-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 017-037333
Se réfère à l'avis: 2019/S 190-462198
Numéro JO-S: 17

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Maintenance préventive et corrective sur les installations de distribution de lubrifiants de Tisseo
Brève description:

Maintenance préventive et corrective sur les installations de distribution de lubrifiants de Tisseo.

Intitulé du lot: Maintenance préventive et corrective sur les installations de stockage et de distribution des carburants de Tisseo
Brève description:

Maintenance préventive et corrective sur les installations de stockage et de distribution des carburants de Tisseo

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-06 📅
Nom: Optimum Plus
Adresse postale: 9 impasse en Souleilha
Commune postale: Montberon
Code postal: 31140
Pays: France 🇫🇷
Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 26 730 EUR 💰
38 914 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2

Référence
Informations complémentaires

Il s'agit de marchés à prix mixtes:

— lot 2: la partie forfaitaire est conclue pour un montant annuel de 10 280 EUR HT et la partie à bons de commande est conclue sans seuil (estimation annuelle de 16 450,70 EUR HT),

— lot 3: la partie forfaitaire est conclue pour un montant annuel de 7 750 EUR HT et la partie à bons de commande est conclue sans seuil (estimation annuelle de 31 164,00 EUR HT). La valeur totale du marché renseignée correspond au montant forfaitaire annuel + montant du devis quantitatif des 2 lots cumulés. Le marchés sont consultables dans les conditions des articles L. 311.1 et suivants du code des relations entre le public et l'administration.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— conformément aux dispositions de l'article L. 551-13 du code de la justice administrative, après la conclusion du contrat,

Source: OJS 2020/S 017-037333 (2020-01-22)

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