Maintenance des ascenseurs du patrimoine de l'OPAC de la Savoie — accord-cadre à bons de commande

OPAC de la Savoie

L'accord-cadre est conclu pour une durée de 5 ans. Marché séparé à bons de commande sans minimum ni maximum et un opérateur économique. La durée de l'accord-cadre dépasse 4 ans pour le motif suivant: la période du marché s'étend du 1.7.2019 au 30.6.2024, soit une durée de 5 ans au regard de l'amortissement nécessaire des investissements.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-02-26. L'appel d'offres a été publié le 2019-01-24.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• OPAC de la Savoie

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments › Services d'entretien d'ascenseurs

Où ?

• Rhône-Alpes › Savoie

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-01-24	Avis de marché
2019-07-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-01-24)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: OPAC de la Savoie
Numéro d'enregistrement national: 77645954700100
Adresse postale: 9 rue Jean Girard-Madoux
Commune postale: Chambéry Cedex
Code postal: 73024
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 479966040 📞
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Fax: +33 479685976 📠
Région: Savoie 🏙️
URL: http://www.opac-savoie.fr 🌏
Communication
URL des documents: http://www.opac-savoie.fr 🌏
URL de participation: http://www.opac-savoie.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance des ascenseurs du patrimoine de l'OPAC de la Savoie — accord-cadre à bons de commande 19001ser01”
Produits/services: Services d'entretien d'ascenseurs 📦
Brève description:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée de 5 ans. Marché séparé à bons de commande sans minimum ni maximum et un opérateur économique. La durée de...”
Valeur estimée hors TVA: EUR 3 550 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Aix-les-Bains
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'entretien d'ascenseurs 📦
Lieu d'exécution: Savoie 🏙️
Description du marché: Aix-les-Bains .
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique.
Critère de qualité (pondération): 40.0
Prix (pondération): 60.0
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 750 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2019-07-01 📅
Date de fin: 2024-06-30 📅
Description
Informations complémentaires: Aucune.

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Chambéry/Avant-Pays savoyard
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: Chambéry/Avant-Pays savoyard.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 200 000 💰

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Combe de Savoie/Beaufortain
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: Combe de Savoie/Beaufortain.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 350 000 💰

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Maurienne
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: Maurienne.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 000 💰

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Tarentaise
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: Tarentaise.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 750 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur de ne pas être admis à une procédure de redressement judiciaire sans pouvoir justifier être habilité à poursuivre l'activité...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers...”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des...”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables...”

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-02-26 17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-02-27 10:00 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL: http://www.opac-savoie.fr
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site URL: www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. En revanche, la transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé USB...) n'est pas autorisée. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:
— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique,
— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.
La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: pdf. Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Numéro de la consultation: 19001SER01.

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voies et délais des recours dont dispose le candidat: — référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative...”
Source: OJS 2019/S 020-043422 (2019-01-24)

Avis d'attribution de marché (2019-07-05)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: OPAC de La Savoie

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance des ascenseurs du patrimoine de l'OPAC de la Savoie — Accord-cadre à bons de commande 19001ser01”
Brève description:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée de 5 ans. Marché séparé à bons de commande sans minimum ni maximum et un opérateur économique. La durée de...”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 550 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Description
Description du marché: Aix-les-Bains.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Champ d'application du marché
Titre: Chambéry/Avant Pays Savoyard
Description
Description du marché: Chambéry/Avant Pays Savoyard.

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 020-043422

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Aix-les-Bains
Date de conclusion du contrat: 2019-06-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Thyssenkrupp Ascenseurs
Adresse postale: 7 allée des Joncs
Commune postale: Drumettaz-Clarafond
Code postal: 73420
Pays: France 🇫🇷
Région: Savoie 🏙️
URL: http://www.opac-savoie.fr 🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 750 000 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Chambéry/Avant Pays Savoyard
Nom et adresse du contractant
Nom: Schindler
Adresse postale: 14 rue Joseph Jacquard
Commune postale: Valence
Code postal: 26000
Région: Drôme 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: Combe de Savoie/Beaufortain
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 350 000 💰

4️⃣
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: Maurienne
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 500 000 💰

5️⃣
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: Tarentaise
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Otis
Adresse postale: 53 rue de la République
Commune postale: Barberaz
Code postal: 73000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 750 000 💰

Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voies et délais des recours dont dispose le candidat: — référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative...”
Source: OJS 2019/S 130-320133 (2019-07-05)

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