CCN — Aude (11) et Pyrénées-Orientales (66) — maintenance préventive et correctives des chambres froides pour la BDD de Carcassonne (ESID-19-066 — COSI 454357).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-05-23.
L'appel d'offres a été publié le 2019-03-28.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Maintenance chambres froides Carcassonne
DAF_2019_000615
Produits/services: Réparation et entretien d'équipements📦
Brève description:
“CCN — Aude (11) et Pyrénées-Orientales (66) — maintenance préventive et correctives des chambres froides pour la BDD de Carcassonne (ESID-19-066 — COSI 454357).”
Brève description
CCN — Aude (11) et Pyrénées-Orientales (66) — maintenance préventive et correctives des chambres froides pour la BDD de Carcassonne (ESID-19-066 — COSI 454357).
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Produits/services supplémentaires: Réparation et entretien d'équipements📦
Lieu d'exécution: Aude🏙️
Lieu d'exécution: Pyrénées-Orientales🏙️
Description du marché:
“CCN — Aude (11) et Pyrénées-Orientales (66) — maintenance préventive et correctives des chambres froides pour la BDD de Carcassonne (ESID-19-066 — COSI 454357).”
Description du marché
CCN — Aude (11) et Pyrénées-Orientales (66) — maintenance préventive et correctives des chambres froides pour la BDD de Carcassonne (ESID-19-066 — COSI 454357).
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Marché de 12 mois pouvant être reconduit tacitement 3 fois, à la date de notification, pour une durée de 12 mois, sauf en cas de décision express de non...”
Description des renouvellements
Marché de 12 mois pouvant être reconduit tacitement 3 fois, à la date de notification, pour une durée de 12 mois, sauf en cas de décision express de non reconduction prise par le RPA et notifiée au titulaire au plus tard 2 mois avant l'échéance de la période de validité en cours. La durée totale de l'accord-cadre ne pourra excéder 4 ans.
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Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande sur prix unitaires avec un montant minimum et un montant maximum. Montant minimum de l'accord-cadre pour la 1 année: M min...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande sur prix unitaires avec un montant minimum et un montant maximum. Montant minimum de l'accord-cadre pour la 1 année: M min annuel 1= F1 + 3/4 × PuF2 annuel. Années suivantes: M min annuel 2-4 = PuF2 annuel. Le montant maximum est défini ainsi: M max annuel = 3 × PuF2 annuel.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement le DC2 est à fournir par chaque cotraitant.” Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-05-23
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2019-05-27
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): ESID de Lyon.
“Les prix sont fermes pour toute la période initiale de l'accord-cadre (12 mois). Pour les années suivantes et en cas de reconduction, ils seront révisés...”
Les prix sont fermes pour toute la période initiale de l'accord-cadre (12 mois). Pour les années suivantes et en cas de reconduction, ils seront révisés annuellement à la date anniversaire de notification de l'accord-cadre. Conformément à l'article 110 du décret n 2016-360 du 25.3.2016, une avance sera versée au titulaire (sauf refus de ce dernier) dans les conditions décrites dans ces dispositions. Le montant de cette avance est égal à 20 % du montant de l'accord-cadre. Cette avance n'est due au titulaire de l'accord-cadre que sur la part de l'accord-cadre qui ne fait pas l'objet de sous-traitance. L'avance sera remboursée dans les conditions prévues à l'article 111 du décret précité. Le présent accord-cadre ne comporte pas de clause de retenue de garantie. Le mode de règlement proposé est le virement administratif l'ensemble du dossier est consultable et téléchargeable sur le site www.marches-publics.gouv.fr Le candidat peut télécharger le dossier de consultation sur la PLACE, soit en s'identifiant de façon à permettre les éventuelles correspondances ultérieures en cas de modification du DCE, soit en téléchargeant de façon anonyme, dans ce cas, le soumissionnaire ne pourra pas recevoir les modifications éventuelles émises pendant la consultation. Les candidats pourront se présenter seul ou en groupement d'entreprise conjoint ou solidaire. En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire de ses cotraitants. Les plis seront exclusivement remis par voie dématérialisée sur le profil acheteur de l'État exclusivement sur la PLACE: www.marches-publics.gouv.fr (modalités précisées dans le règlement de la consultation) compte tenu des interventions sur le site, la visite des différentes antenne est obligatoire. Le candidat se verra remettre une attestation de visite des lieux signée qui devra obligatoirement être jointe à l'offre sous peine de nullité de celle-ci. Les personnes à contacter pour visiter le(s) site(s) figurent à l'article 3.3 du règlement de la consultation. Les candidats devront exclusivement poser leurs questions sur la PLACE (www.marches-publics.gouv.fr). Un courriel de réponse leur sera adressé. Uniquement en cas de dysfonctionnement de la PLACE, les candidats pourront s'adresser à: Nathalie Colobert — tél.: +33 437273235 — mail: nathalie.colobert@intradef.gouv.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467548156 📠
URL: http://www.greffe.ta-montpellier.juradm.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467548156 📠
URL: http://www.greffe.ta-montpellier.juradm.fr🌏
Source: OJS 2019/S 065-151970 (2019-03-28)
Avis d'attribution de marché (2019-08-21) Objet Champ d'application du marché
Titre: Maintenance des chambres froides Carcassonne
DAF_2019_000615 (ESID-19-066)
Brève description:
“CCN — Aude (11) et Pyrénées orientales (66) — maintenance préventive et correctives des chambres froides pour la BDD de Carcassonne (ESID-19-066 — COSI 454357)”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 363 948 💰
Description
Description du marché:
“CCN — Aude (11) et Pyrénées orientales (66) — maintenance préventive et correctives des chambres froides pour la BDD de Carcassonne (ESID-19-066 — COSI 454357).”
Description du marché
CCN — Aude (11) et Pyrénées orientales (66) — maintenance préventive et correctives des chambres froides pour la BDD de Carcassonne (ESID-19-066 — COSI 454357).
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Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 065-151970
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 19CN330
Titre:
“CCN — Aude (11) et Pyrénées orientales (66) — maintenance préventive et correctives des chambres froides pour la BDD de Carcassonne (ESID-19-066 — COSI 454357)”
Date de conclusion du contrat: 2019-08-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Acp
Adresse postale: 51 chemin de Lavalette
Commune postale: Carcassonne
Code postal: 11000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 689285163📞
Courrier électronique: acp.povillon@gmail.com📧
Région: Aude🏙️
URL: http://www.acp.com🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 363 948 💰