Maintenance ascenseurs, monte-charge et portes automatiques diverses présents dans les bâtiments de Clermont-Auvergne Métropole
Clermont Auvergne Métropole
Accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, alloti en 2 lots:
1) lot 1: maintenance des ascenseurs et monte-charges. Montant mini: 10 000 EUR/an, montant maxi: 70 000 EUR/AN;
2) lot 2: maintenance préventive et curative des portes automatiques, portes de garages, portails, bornes escamotables et rideaux métalliques. Montant mini: 10 000 EUR/an, montant maxi: 70 000 EUR/an.
Le délai de réception des offres était de 2019-06-11. L'appel d'offres a été publié le 2019-05-09.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • OTIS
- • Thyssenkrupp
- • Ascenseurs, skips, monte-charges, escaliers mécaniques et trottoirs roulants › Ascenseurs
- • Fenêtres, portes et articles connexes › Portes
- • Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments › Services d'entretien d'ascenseurs
- • Auvergne › Puy-de-Dôme
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-05-09 | Avis de marché |
| 2019-10-01 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-05-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Ascenseurs
Numéro de référence: 19cm-S04
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Ascenseurs 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'entretien d'ascenseurs 📦
Portes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Clermont Auvergne Métropole
Adresse postale: 64-66 avenue de l'Union Soviétique
Code postal: 63007
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Adresse Internet: http://www.clermontmetropole.eu 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 473983400 📞
Fax: +33 473983401 📠
URL des documents: http://www.clermontmetropole.eu 🌏
URL pour la participation: http://www.clermontmetropole.eu 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-09 📅
Date limite de soumission: 2019-06-11 📅
Date de publication: 2019-05-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 091-219520
Numéro JO-S: 91
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Maintenance des ascenseurs et des monte-charges
Numéro du lot: 01
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: 1 an reconductible 3 fois.
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 02
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-06-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Lieu: Clermont-Ferrand.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24630070100231
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.clermontmetropole.eu 🌏
URL des documents: http://www.clermontmetropole.eu 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Téléphone: +33 345218243 📞
Courrier électronique: jerome.dossi@crtc.ccomptes.fr 📧
Source: OJS 2019/S 091-219520 (2019-05-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Ascenseurs
Numéro de référence: 19cm-S04
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, alloti en 2 lots:
1) lot 1: maintenance des ascenseurs et monte-charges. Montant mini: 10 000 EUR/an, montant maxi: 70 000 EUR/AN;
2) lot 2: maintenance préventive et curative des portes automatiques, portes de garages, portails, bornes escamotables et rideaux métalliques. Montant mini: 10 000 EUR/an, montant maxi: 70 000 EUR/an.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Ascenseurs 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'entretien d'ascenseurs 📦
Portes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Clermont Auvergne Métropole
Adresse postale: 64-66 avenue de l'Union Soviétique
Code postal: 63007
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Adresse Internet: http://www.clermontmetropole.eu 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 473983400 📞
Fax: +33 473983401 📠
URL des documents: http://www.clermontmetropole.eu 🌏
URL pour la participation: http://www.clermontmetropole.eu 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-09 📅
Date limite de soumission: 2019-06-11 📅
Date de publication: 2019-05-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 091-219520
Numéro JO-S: 91
Informations complémentaires
Le titulaire s'engage à assurer la maintenance des ascenseurs et monte-charges selon les préconisations de l'arrêté du 18.11.2004 et les exigences telles qu'énoncées dans le CCTP.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, alloti en 2 lots:
1) lot 1: maintenance des ascenseurs et monte-charges. Montant mini: 10 000 EUR/an, montant maxi: 70 000 EUR/AN;
2) lot 2: maintenance préventive et curative des portes automatiques, portes de garages, portails, bornes escamotables et rideaux métalliques. Montant mini: 10 000 EUR/an, montant maxi: 70 000 EUR/an.
Intitulé du lot: Maintenance des ascenseurs et des monte-charges
Numéro du lot: 01
Brève description:
Lot 1 — maintenance des ascenseurs et des monte-charges. Montant BDC minimum: 10 000,00 EUR (HT)/12 000,00 EUR (TTC). Montant BDC maximum: 70 000,00 EUR (HT)/84 000,00 EUR (TTC).
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: 1 an reconductible 3 fois.
Informations complémentaires:
Le titulaire s'engage à assurer la maintenance des ascenseurs et monte-charges selon les préconisations de l'arrêté du 18.11.2004 et les exigences telles qu'énoncées dans le CCTP.
Intitulé du lot: Maintenance portes automatiques, portes de garages, portail
Numéro du lot: 02
Brève description:
Lot 2 — Maintenance portes automatiques, portes de garages, portail: $(Cr) Montant BDC minimum: 10 000,00 EUR (HT)/12 000,00 EUR (TTC) $(Cr) Montant BDC maximum: 70 000,00 EUR (HT)/84 000,00 EUR (TTC).
Informations complémentaires:
Le titulaire du marché s'engage à assurer la maintenance des portes automatiques, portes de garages, portails, bornes escamotables et rideaux métalliques selon les préconisations de l'arrêté du 21.12.1993, et selon les exigences indiquées dans le CCTP.
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— formulaire DC1 ou équivalent: lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants,
— formulaire DC2 ou équivalent: déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement redressement judiciaire: le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur: le candidat produit une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 relative aux marchés publics,
— engagement: le candidat produit si nécessaire les pouvoirs des personnes habilitées à l'engager juridiquement.
— bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
— déclaration d'effectifs: déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des moyens techniques: déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
Seules les personnes habilitées à intervenir pour la maintenance des ascenseurs (ascensoristes) pourront candidater au lot 1.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-06-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Lieu: Clermont-Ferrand.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24630070100231
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.clermontmetropole.eu 🌏
URL des documents: http://www.clermontmetropole.eu 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.clermontmetropole.eu — Fonds propres.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel: avant la signature du marché,
— référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative,
— recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée,
— recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat,
— recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Téléphone: +33 345218243 📞
Courrier électronique: jerome.dossi@crtc.ccomptes.fr 📧
Source: OJS 2019/S 091-219520 (2019-05-09)
Avis d'attribution de marché (2019-10-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 420 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 64 66 avenue de l'Union Soviétique
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-01 📅
Date de publication: 2019-10-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 192-466851
Se réfère à l'avis: 2019/S 091-219520
Numéro JO-S: 192
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-09-06 📅
Nom: Thyssenkrupp
Adresse postale: ZI La Saulaie
Commune postale: Oullins
Code postal: 69600
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 70 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-09-09 📅
Nom: Otis
Adresse postale: 49 rue Georges Besse
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63100
Pays: Puy-de-Dôme 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2019/S 192-466851 (2019-10-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, alloti en 2 lots:
1) Lot 1: maintenance des ascenseurs et monte-charges montant mini: 10 000 EUR/an. Montant maxi: 70 000 EUR/an;
2) Lot 02: maintenance préventive et curative des portes automatiques, portes de garages, portails, bornes escamotables et rideaux métalliques. Montant mini: 10 000 EUR/an — montant maxi: 70 000 EUR/an.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 64 66 avenue de l'Union Soviétique
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-01 📅
Date de publication: 2019-10-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 192-466851
Se réfère à l'avis: 2019/S 091-219520
Numéro JO-S: 192
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
1) Lot 1: maintenance des ascenseurs et monte-charges montant mini: 10 000 EUR/an. Montant maxi: 70 000 EUR/an;
2) Lot 02: maintenance préventive et curative des portes automatiques, portes de garages, portails, bornes escamotables et rideaux métalliques. Montant mini: 10 000 EUR/an — montant maxi: 70 000 EUR/an.
Lot 01 — maintenance des ascenseurs et des monte-charges.
— montant BDC minimum: 10 000,00 EUR HT/12 000,00 EUR TTC,
— montant BDC maximum: 70000.00 EUR HT/84000.00 EUR TTC.
Lot 02 — maintenance portes automatiques, portes de garages, portail:
— montant BDC maximum: 70 000,00 EUR HT/ 84 000,00 EUR TTC.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-09-06 📅
Nom: Thyssenkrupp
Adresse postale: ZI La Saulaie
Commune postale: Oullins
Code postal: 69600
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 70 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-09-09 📅
Nom: Otis
Adresse postale: 49 rue Georges Besse
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63100
Pays: Puy-de-Dôme 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Référence
Informations complémentaires
— montant minimum pour chaque lot 10 000 EUR HT par an,
— montant maximum pour chaque lot 70 000 EUR HT par an.
Le marché initial pour les 2 lots a une durée de 12 mois renouvelable 3 fois.
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