Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance ascenseurs, monte-charge et portes automatiques diverses présents dans les bâtiments de Clermont-Auvergne Métropole
19cm-S04”
Produits/services: Ascenseurs📦
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, alloti en 2 lots:
1) lot 1: maintenance des ascenseurs et monte-charges. Montant mini: 10 000 EUR/an,...”
Brève description
Accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, alloti en 2 lots:
1) lot 1: maintenance des ascenseurs et monte-charges. Montant mini: 10 000 EUR/an, montant maxi: 70 000 EUR/AN;
2) lot 2: maintenance préventive et curative des portes automatiques, portes de garages, portails, bornes escamotables et rideaux métalliques. Montant mini: 10 000 EUR/an, montant maxi: 70 000 EUR/an.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Maintenance des ascenseurs et des monte-charges
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'entretien d'ascenseurs📦
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme🏙️
Description du marché:
“Lot 1 — maintenance des ascenseurs et des monte-charges. Montant BDC minimum: 10 000,00 EUR (HT)/12 000,00 EUR (TTC). Montant BDC maximum: 70 000,00 EUR...”
Description du marché
Lot 1 — maintenance des ascenseurs et des monte-charges. Montant BDC minimum: 10 000,00 EUR (HT)/12 000,00 EUR (TTC). Montant BDC maximum: 70 000,00 EUR (HT)/84 000,00 EUR (TTC).
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: 1 an reconductible 3 fois.
Informations complémentaires:
“Le titulaire s'engage à assurer la maintenance des ascenseurs et monte-charges selon les préconisations de l'arrêté du 18.11.2004 et les exigences telles...”
Informations complémentaires
Le titulaire s'engage à assurer la maintenance des ascenseurs et monte-charges selon les préconisations de l'arrêté du 18.11.2004 et les exigences telles qu'énoncées dans le CCTP.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le titulaire du marché s'engage à assurer la maintenance des portes automatiques, portes de garages, portails, bornes escamotables et rideaux métalliques...”
Informations complémentaires
Le titulaire du marché s'engage à assurer la maintenance des portes automatiques, portes de garages, portails, bornes escamotables et rideaux métalliques selon les préconisations de l'arrêté du 21.12.1993, et selon les exigences indiquées dans le CCTP.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— formulaire DC1 ou équivalent: lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants,
— formulaire DC2 ou équivalent: déclaration du...”
Liste et brève description des conditions
— formulaire DC1 ou équivalent: lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants,
— formulaire DC2 ou équivalent: déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement redressement judiciaire: le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur: le candidat produit une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 relative aux marchés publics,
— engagement: le candidat produit si nécessaire les pouvoirs des personnes habilitées à l'engager juridiquement.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en...”
Liste et brève description des critères de sélection
— bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration d'effectifs: déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration d'effectifs: déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des moyens techniques: déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Afficher plus Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“Seules les personnes habilitées à intervenir pour la maintenance des ascenseurs (ascensoristes) pourront candidater au lot 1.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-06-11
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-06-12
16:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Clermont-Ferrand.
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.clermontmetropole.eu — Fonds propres.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
Fax: +33 473146122 📠
URL: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 345218243📞
Courrier électronique: jerome.dossi@crtc.ccomptes.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: avant la signature du marché,
— référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: avant la signature du marché,
— référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative,
— recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée,
— recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat,
— recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.
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Source: OJS 2019/S 091-219520 (2019-05-09)
Avis d'attribution de marché (2019-10-01) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 64 66 avenue de l'Union Soviétique
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, alloti en 2 lots:
1) Lot 1: maintenance des ascenseurs et monte-charges montant mini: 10 000 EUR/an....”
Brève description
Accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, alloti en 2 lots:
1) Lot 1: maintenance des ascenseurs et monte-charges montant mini: 10 000 EUR/an. Montant maxi: 70 000 EUR/an;
2) Lot 02: maintenance préventive et curative des portes automatiques, portes de garages, portails, bornes escamotables et rideaux métalliques. Montant mini: 10 000 EUR/an — montant maxi: 70 000 EUR/an.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 420 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Lot 01 — maintenance des ascenseurs et des monte-charges.
— montant BDC minimum: 10 000,00 EUR HT/12 000,00 EUR TTC,
— montant BDC maximum: 70000.00 EUR...”
Description du marché
Lot 01 — maintenance des ascenseurs et des monte-charges.
— montant BDC minimum: 10 000,00 EUR HT/12 000,00 EUR TTC,
— montant BDC maximum: 70000.00 EUR HT/84000.00 EUR TTC.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Description
Description du marché:
“Lot 02 — maintenance portes automatiques, portes de garages, portail:
— montant BDC minimum: 10 000,00 EUR HT/12 000,00 EUR TTC,
— montant BDC maximum: 70...”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 091-219520
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Maintenance des ascenseurs et des monte-charges
Date de conclusion du contrat: 2019-09-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Thyssenkrupp
Adresse postale: ZI La Saulaie
Commune postale: Oullins
Code postal: 69600
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 70 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Maintenance portes automatiques, portes de garages, portail
Date de conclusion du contrat: 2019-09-09 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Otis
Adresse postale: 49 rue Georges Besse
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63100
Région: Puy-de-Dôme🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 70 000 💰
“— montant minimum pour chaque lot 10 000 EUR HT par an,
— montant maximum pour chaque lot 70 000 EUR HT par an.
Le marché initial pour les 2 lots a une...”
— montant minimum pour chaque lot 10 000 EUR HT par an,
— montant maximum pour chaque lot 70 000 EUR HT par an.
Le marché initial pour les 2 lots a une durée de 12 mois renouvelable 3 fois.
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Source: OJS 2019/S 192-466851 (2019-10-01)