Objet Champ d'application du marché
Titre: M19-68v2
M19-68V2
Produits/services: Services d'entretien de parcs📦
Brève description: Entretien du patrimoine vert de la commune de Châtillon (92320).
Valeur estimée hors TVA: EUR 2 080 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien paysager
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'entretien de parcs📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Châtillon (92320).
Description du marché: Entretien paysager.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 800 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une durée d'1 an à compter de sa notification. Il peut être renouvelé 3 fois par reconduction tacite par périodes d'1 an, sans que...”
Description des renouvellements
Le marché est conclu pour une durée d'1 an à compter de sa notification. Il peut être renouvelé 3 fois par reconduction tacite par périodes d'1 an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“La valeur estimée HT du lot correspond à un montant prévisionnel pour la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises). Préalablement à la remise...”
Informations complémentaires
La valeur estimée HT du lot correspond à un montant prévisionnel pour la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises). Préalablement à la remise de son offre, chaque soumissionnaire devra faire une visite sur sites de réalisation des prestations aux fins de reconnaissance des lieux.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Élagage, abattage et traitement des souches
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'élagage📦
Produits/services supplémentaires: Élagage des arbres et taille des haies📦
Produits/services supplémentaires: Services d'abattage d'arbres📦
Produits/services supplémentaires: Élagage des arbres📦
Description du marché: Élagage, abattage et traitement des souches.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“La valeur estimée HT du lot correspond à un montant prévisionnel pour la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises).”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien des plateaux rideaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Entretien des plateaux rideaux.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Des marchés subséquents pourront être passés pour les prestations, en lien avec l'objet de l'accord-cadre, ne figurant pas dans le BPU. Ces marchés...”
Conditions d'exécution du contrat
Des marchés subséquents pourront être passés pour les prestations, en lien avec l'objet de l'accord-cadre, ne figurant pas dans le BPU. Ces marchés subséquents seront attribués au titulaire.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-07-10
11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
L'offre doit être valable jusqu'à: 2019-11-19 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2019-07-11
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Châtillon.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2023.
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
URL: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Versailles”
Adresse postale:
“Préfecture de la région Île-de-France, préfecture de la région Île-de-France — préfecture de Paris — 5 rue Leblanc”
Commune postale: Paris
Code postal: 75911
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Commune de Châtillon — service juridique
Adresse postale: 1 place de la Libération
Commune postale: Châtillon
Code postal: 92320
Pays: France 🇫🇷
URL: https://ville-chatillon.fr🌏
Source: OJS 2019/S 107-261459 (2019-06-04)
Avis d'attribution de marché (2019-08-27) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 21920020100016
Objet Champ d'application du marché
Titre: M19-68 Entretien du patrimoine vert de la commune de Châtillon (92320)
M19-68V2
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 080 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 107-261459
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: M19/68
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Entretien paysager
Date de conclusion du contrat: 2019-08-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: EV en entreprise d'espaces verts et d'environnement
Adresse postale: 3 rue Galois — ZA Pariwest
Commune postale: Maurepas
Code postal: 78310
Pays: France 🇫🇷
Région: Yvelines 🏙️
URL: https://www.societe.com/societe/e-v-en-entreprise-d-espaces-verts-et-d-environnement-328583364.html🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 800 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 800 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Élagage, abattage et traitement des souches
Date de conclusion du contrat: 2019-08-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: SEM Espaces verts
Adresse postale: 36 rue Paul Cézanne
Commune postale: Plaisir
Code postal: 78370
URL: https://www.serpe.fr/nos-agences/societe-sem-paris-yvelines-78🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 200 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Entretien des plateaux rideaux
Date de conclusion du contrat: 2019-08-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 80 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le candidat peut introduire devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise
— un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L. 551-1 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le candidat peut introduire devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise
— un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative),
— un référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative) au plus tard le 31 jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat,
— un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE Ass, 4.4.2014, département de Tarn-et-Garonne, nº 358994).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Source: OJS 2019/S 166-407201 (2019-08-27)