M19-31 Fourniture de manuels scolaires et livres de prix pour la commune de Châtillon (92320)
Commune de Châtillon
Fourniture de manuels scolaires et livres de prix pour la commune de Châtillon (92320).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-04-23. L'appel d'offres a été publié le 2019-03-20.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Livres imprimés › Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-03-20 | Avis de marché |
| 2019-08-27 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-03-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres
Numéro de référence: M19/31
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres 📦
Code CPV supplémentaire: Livres scolaires 📦
Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Châtillon
Adresse postale: 1 place de la Libération
Code postal: 92320
Commune postale: Châtillon
Contact
Adresse Internet: http://ville-chatillon.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@chatillon92.fr 📧
Téléphone: +33 142318181 📞
Fax: +33 147469340 📠
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=z7x 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=z7x 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-20 📅
Date limite de soumission: 2019-04-23 📅
Date de publication: 2019-03-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 059-135914
Numéro JO-S: 59
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 440 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Fourniture de manuels scolaires pour la commune de Châtillon
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de manuels scolaires pour la commune de Châtillon.
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Châtillon 92320.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2019-08-21 📅
Date d'ouverture des offres: 2019-04-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Commune de Châtillon.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21920020100016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.maximilien.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=z7x 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=z7x 🌏
Adresse Internet: https://maximilien.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2023.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Versailles
Adresse postale: Préfecture de la région Île-de-France, préfecture de Paris, 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris
Code postal: 75911
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Commune de Châtillon — service juridique
Adresse postale: 1 place de la Libération
Commune postale: Châtillon
Code postal: 92320
Téléphone: +33 158072410 📞
Courrier électronique: e.saudemont@chatillon92.fr 📧
Adresse Internet: http://ville-chatillon.fr 🌏
Source: OJS 2019/S 059-135914 (2019-03-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres
Numéro de référence: M19/31
Brève description:
Fourniture de manuels scolaires et livres de prix pour la commune de Châtillon (92320).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres 📦
Code CPV supplémentaire: Livres scolaires 📦
Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Châtillon
Adresse postale: 1 place de la Libération
Code postal: 92320
Commune postale: Châtillon
Contact
Adresse Internet: http://ville-chatillon.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@chatillon92.fr 📧
Téléphone: +33 142318181 📞
Fax: +33 147469340 📠
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=z7x 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=z7x 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-20 📅
Date limite de soumission: 2019-04-23 📅
Date de publication: 2019-03-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 059-135914
Numéro JO-S: 59
Informations complémentaires
La valeur estimée HT du lot correspond à un montant prévisionnel pour la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises).
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 440 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Fourniture de manuels scolaires pour la commune de Châtillon
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de manuels scolaires pour la commune de Châtillon.
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification. Il pourra être renouvelé 3 fois par reconduction tacite par périodes de 1 an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
Informations complémentaires:
La valeur estimée HT du lot correspond à un montant prévisionnel pour la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises).
Intitulé du lot: Fourniture de livres de prix pour les enfants des écoles primaires de la commune de Châtillon
Numéro du lot: 2
Brève description:
Fourniture de livres de prix pour les enfants des écoles primaires de la commune de Châtillon.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Châtillon 92320.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Des marchés subséquents pourront être passés pour les prestations, en lien avec l'objet du lot 2 de l'accord-cadre. Ces marchés subséquents seront attribués au titulaire du lot 2 de l'accord-cadre.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2019-08-21 📅
Date d'ouverture des offres: 2019-04-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Commune de Châtillon.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21920020100016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.maximilien.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=z7x 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=z7x 🌏
Adresse Internet: https://maximilien.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2023.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Versailles
Adresse postale: Préfecture de la région Île-de-France, préfecture de Paris, 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris
Code postal: 75911
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Commune de Châtillon — service juridique
Adresse postale: 1 place de la Libération
Commune postale: Châtillon
Code postal: 92320
Téléphone: +33 158072410 📞
Courrier électronique: e.saudemont@chatillon92.fr 📧
Adresse Internet: http://ville-chatillon.fr 🌏
Source: OJS 2019/S 059-135914 (2019-03-20)
Avis d'attribution de marché (2019-08-27)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: M19-31
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: https://ville-chatillon.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches-publics@chatillon92.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-27 📅
Date de publication: 2019-08-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 167-408299
Se réfère à l'avis: 2019/S 059-135914
Numéro JO-S: 167
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de manuels scolaires pour la Commune de Châtillon
Brève description: Fourniture de manuels scolaires pour la Commune de Châtillon.
Intitulé du lot: Fourniture de livres de prix pour les enfants des écoles primaires de la Commune de Châtillon
Brève description:
Site principal ou lieu d'exécution: Châtillon (92320).
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-06-07 📅
Nom: Papeteries Pichon SAS
Adresse postale: ZI Molina la Chazotte, 97 rue Jean Perrin — BP 315
Commune postale: La Talaudière Cedex
Code postal: 42353
Pays: France 🇫🇷
Loire 🏙️
Adresse Internet: https://www.pichon.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-07-05 📅
Nom: Bibliothèque pour l'école
Adresse postale: Bernardan-Cherbois — RD 912
Commune postale: Jouac
Code postal: 87890
Pays: Haute-Vienne 🏙️
Adresse Internet: http://bpe.pemf.fr/bpe/index.php?clef=BPE_ACCUEIL 🌏
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Source: OJS 2019/S 167-408299 (2019-08-27)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: M19-31
Brève description:
Fourniture de manuels scolaires et livres de prix pour la Commune de Châtillon (92320).
Valeur totale du marché: 440 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: https://ville-chatillon.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches-publics@chatillon92.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-27 📅
Date de publication: 2019-08-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 167-408299
Se réfère à l'avis: 2019/S 059-135914
Numéro JO-S: 167
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de manuels scolaires pour la Commune de Châtillon
Brève description: Fourniture de manuels scolaires pour la Commune de Châtillon.
Intitulé du lot: Fourniture de livres de prix pour les enfants des écoles primaires de la Commune de Châtillon
Brève description:
Fourniture de livres de prix pour les enfants des écoles primaires de la Commune de Châtillon.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Châtillon (92320).
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-06-07 📅
Nom: Papeteries Pichon SAS
Adresse postale: ZI Molina la Chazotte, 97 rue Jean Perrin — BP 315
Commune postale: La Talaudière Cedex
Code postal: 42353
Pays: France 🇫🇷
Loire 🏙️
Adresse Internet: https://www.pichon.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-07-05 📅
Nom: Bibliothèque pour l'école
Adresse postale: Bernardan-Cherbois — RD 912
Commune postale: Jouac
Code postal: 87890
Pays: Haute-Vienne 🏙️
Adresse Internet: http://bpe.pemf.fr/bpe/index.php?clef=BPE_ACCUEIL 🌏
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le candidat peut introduire devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise:
— un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative),
— un référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative) au plus tard le 31
— un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE Ass., 4.4.2014, Département de Tarn-et-Garonne, nº 358994).
Afficher plus
Nom: Greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Source: OJS 2019/S 167-408299 (2019-08-27)
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