Objet Champ d'application du marché
Titre:
“M19-31 Fourniture de manuels scolaires et livres de prix pour la commune de Châtillon (92320)
M19/31”
Produits/services: Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres📦
Brève description:
“Fourniture de manuels scolaires et livres de prix pour la commune de Châtillon (92320).”
Valeur estimée hors TVA: EUR 440 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de manuels scolaires pour la commune de Châtillon
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Livres scolaires📦
Produits/services supplémentaires: Manuels scolaires📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Châtillon 92320.
Description du marché: Fourniture de manuels scolaires pour la commune de Châtillon.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification. Il pourra être renouvelé 3 fois par reconduction tacite par périodes...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification. Il pourra être renouvelé 3 fois par reconduction tacite par périodes de 1 an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“La valeur estimée HT du lot correspond à un montant prévisionnel pour la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises).”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de livres de prix pour les enfants des écoles primaires de la commune de Châtillon” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres📦
Description du marché:
“Fourniture de livres de prix pour les enfants des écoles primaires de la commune de Châtillon.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Des marchés subséquents pourront être passés pour les prestations, en lien avec l'objet du lot 2 de l'accord-cadre. Ces marchés subséquents seront attribués...”
Conditions d'exécution du contrat
Des marchés subséquents pourront être passés pour les prestations, en lien avec l'objet du lot 2 de l'accord-cadre. Ces marchés subséquents seront attribués au titulaire du lot 2 de l'accord-cadre.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-04-23
11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
L'offre doit être valable jusqu'à: 2019-08-21 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2019-04-24
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Commune de Châtillon.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2023.
Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠
URL: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Versailles”
Adresse postale: Préfecture de la région Île-de-France, préfecture de Paris, 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris
Code postal: 75911
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Commune de Châtillon — service juridique
Adresse postale: 1 place de la Libération
Commune postale: Châtillon
Code postal: 92320
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 158072410📞
Courrier électronique: e.saudemont@chatillon92.fr📧
URL: http://ville-chatillon.fr🌏
Source: OJS 2019/S 059-135914 (2019-03-20)
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“M19-31 Fourniture de manuels scolaires et livres de prix pour la Commune de Châtillon (92320)
M19-31”
Brève description:
“Fourniture de manuels scolaires et livres de prix pour la Commune de Châtillon (92320).”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 440 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de manuels scolaires pour la Commune de Châtillon
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Châtillon (92320).
Description du marché: Fourniture de manuels scolaires pour la Commune de Châtillon.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 30
Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de livres de prix pour les enfants des écoles primaires de la Commune de Châtillon” Description
Description du marché:
“Fourniture de livres de prix pour les enfants des écoles primaires de la Commune de Châtillon.”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 059-135914
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: M19/31
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fourniture de manuels scolaires pour la Commune de Châtillon
Date de conclusion du contrat: 2019-06-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Papeteries Pichon SAS
Adresse postale: ZI Molina la Chazotte, 97 rue Jean Perrin — BP 315
Commune postale: La Talaudière Cedex
Code postal: 42353
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire🏙️
URL: https://www.pichon.fr/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 400 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Fourniture de livres de prix pour les enfants des écoles primaires de la Commune de Châtillon”
Date de conclusion du contrat: 2019-07-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Bibliothèque pour l'école
Adresse postale: Bernardan-Cherbois — RD 912
Commune postale: Jouac
Code postal: 87890
Région: Haute-Vienne🏙️
URL: http://bpe.pemf.fr/bpe/index.php?clef=BPE_ACCUEIL🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 40 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
URL: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le candidat peut introduire devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise:
— un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L. 551-1...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le candidat peut introduire devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise:
— un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative),
— un référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative) au plus tard le 31 jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat,
— un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE Ass., 4.4.2014, Département de Tarn-et-Garonne, nº 358994).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Source: OJS 2019/S 167-408299 (2019-08-27)