Objet Champ d'application du marché
Titre:
“M19/134 acquisition de tenues, matériel et mobilier sportifs pour la commune de Châtillon (92320)
M19-134”
Produits/services: Articles et équipements de sport📦
Brève description:
“Acquisition de tenues, matériel et mobilier sportifs pour la commune de Châtillon (92320).”
Valeur estimée hors TVA: EUR 289 500 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Buts et poteaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Articles et équipements de sport📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Châtillon (92320).
Description du marché: Buts et poteaux.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 52 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa notification. Il peut être renouvelé 3 fois par reconduction tacite par périodes de 1 an, sans...”
Description des renouvellements
Le marché est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa notification. Il peut être renouvelé 3 fois par reconduction tacite par périodes de 1 an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“La valeur estimée HT du lot correspond à un montant prévisionnel pour la durée totale du marché (reconductions comprises). La visite est obligatoire. Le...”
Informations complémentaires
La valeur estimée HT du lot correspond à un montant prévisionnel pour la durée totale du marché (reconductions comprises). La visite est obligatoire. Le délai minimal de validité des offres sera de 160 jours à compter de la date limite de réception de celles-ci.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Agrès mobile de gymnastique sportive
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Équipements de gymnastique📦
Description du marché: Agrès mobile de gymnastique sportive.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 74 500 💰
Description
Informations complémentaires:
“La valeur estimée HT du lot correspond à un montant prévisionnel pour la durée totale du marché (reconductions comprises). Le délai minimal de validité des...”
Informations complémentaires
La valeur estimée HT du lot correspond à un montant prévisionnel pour la durée totale du marché (reconductions comprises). Le délai minimal de validité des offres sera de 160 jours à compter de la date limite de réception de celles-ci.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mobilier et matériel de sport de combat
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Mobilier et matériel de sport de combat.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 36 500 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Filets pour mobilier sportif et filets de protection, hors tennis de table
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Filets pour mobilier sportif et filets de protection, hors tennis de table.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 500 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tenues et matériel sportifs d'entrainement et d'animation
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Articles textiles📦
Description du marché: Tenues et matériel sportifs d'entrainement et d'animation.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 36 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériel de piscine
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement de piscine📦
Description du marché: Matériel de piscine.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériel de tennis de table
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Table de tennis📦
Description du marché: Matériel de tennis de table.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 73 500 💰
Description
Informations complémentaires:
“La valeur estimée HT du lot correspond à un montant prévisionnel pour la durée totale du marché (reconductions comprises). Le délai minimum de validité des...”
Informations complémentaires
La valeur estimée HT du lot correspond à un montant prévisionnel pour la durée totale du marché (reconductions comprises). Le délai minimum de validité des offres sera de 160 jours à compter de la date limite de réception de celles-ci.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Traçage et délimitation de terrain sportif
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de marquage sportif📦
Description du marché: Traçage et délimitation de terrain sportif.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 7 500 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— le chiffre d'affaires hors taxes du candidat des 3 derniers exercices disponibles (chiffre d'affaires global et part du chiffre d'affaires concernant les...”
Liste et brève description des critères de sélection
— le chiffre d'affaires hors taxes du candidat des 3 derniers exercices disponibles (chiffre d'affaires global et part du chiffre d'affaires concernant les fournitures, services, ou travaux objet du marché),
— une attestation d'assurance des risques professionnels pertinents en cours de validité.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une déclaration indiquant ses effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement les 3 dernières années,
— une liste des principales...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une déclaration indiquant ses effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement les 3 dernières années,
— une liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années indiquant leurs montant, date et destinataire public ou privé. Cette liste pourra être appuyée par des attestations.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le marché sera exécuté au vu de bons de commande et de marchés subséquents qui seront notifiés au titulaire du marché.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-01-31
11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
L'offre doit être valable jusqu'à: 2020-07-08 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2020-01-31
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Commune de Châtillon.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2024.
Informations complémentaires
“Les prestations, objets du présent marché sont réglées, au vu des prestations réellement effectuées par application, par ordre de priorité:
— des prix...”
Les prestations, objets du présent marché sont réglées, au vu des prestations réellement effectuées par application, par ordre de priorité:
— des prix unitaires du Bordereau des prix unitaires/détail quantitatif estimatif (BPU/DQE),
— des prix publics du dernier catalogue édité par le titulaire, le jour de la commande auxquels est appliqué le rabais indiqué dans l'acte d'engagement du titulaire, pour les fournitures ne figurant pas dans le BPU-DQE,
— de prix émanant de marchés subséquents, pour les articles ne figurant ni dans le BPU/DQE ni dans le catalogue du titulaire (du fait d'un conditionnement différent, d'une rupture de stock, de besoins particuliers ou de toute autre cause),
— de prix et remises promotionnels communiqués au pouvoir adjudicateur sous forme de publicité ou autres documents. Les offres promotionnelles doivent au minimum comporter le logo ou le cachet du titulaire.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
URL: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le candidat peut introduire devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise:
— un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L. 551-1...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le candidat peut introduire devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise:
— un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative),
— un référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative) au plus tard le 31 jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat,
— un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE Ass, 4.4.2014, département de Tarn-et-Garonne, nº 358994).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2019/S 248-612792 (2019-12-20)
Informations complémentaires (2020-01-08) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“M19/134 Acquisition de tenues, matériel et mobilier sportifs pour la Commune de Châtillon (92320)
M19-134”
Brève description:
“Acquisition de tenues, matériel et mobilier sportifs pour la Commune de Châtillon (92320).”
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 248-612792
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.1)
Numéro d'identification du lot: 2
Emplacement du texte à modifier: Intitulé
Ancienne valeur
Texte: Agrès mobile de gymnastique sportive
Nouvelle valeur
Texte: Agrès mobile et gros matériels de gymnastique sportive
Source: OJS 2020/S 008-013809 (2020-01-08)
Avis d'attribution de marché (2020-03-16) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 289 500 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Durée de garantie
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 55
Prix (pondération): 45
Champ d'application du marché
Titre: Tenues et matériel sportifs d'entraînement et d'animation
Description
Description du marché: Tenues et matériel sportifs d'entraînement et d'animation.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 248-612792
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: M19/134
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Buts et poteaux
Date de conclusion du contrat: 2020-03-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Casal Sport
Adresse postale: ZA Activeum — 1 rue Bleriot Altorf
Commune postale: Molsheim
Code postal: 67129
Pays: France 🇫🇷
Région: Bas-Rhin🏙️
URL: http://www.casalsport.com🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 58042.52 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Agrès mobile et gros matériels de gymnastique sportive
Nom et adresse du contractant
Nom: Gymnova
Adresse postale: 45 rue Gaston de Flotte
Commune postale: Marseille
Code postal: 13375
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
URL: http://www.gymnova.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 56929.20 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Mobilier et matériel de sport de combat
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 66584.92 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Filets pour mobilier sportif et filets de protection, hors tennis de table
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Tenues et matériel sportifs d'entraînement et d'animation
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Matériel de piscine
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: La maison de la piscine
Adresse postale: ZI de Toctoucau
Commune postale: Cestas
Code postal: 33610
Région: Gironde🏙️
URL: http://www.lamaisondelapiscine.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2755.72 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Matériel de tennis de table
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Traçage et délimitation de terrain sportif
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6904.20 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le candidat peut introduire devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise:
— un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L. 551-1...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le candidat peut introduire devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise:
— un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);
— un référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative) au plus tard le 31 jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat;
— un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE Ass, 4.4.2014, Département de Tarn-et-Garonne, nº 358994).
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 056-132357 (2020-03-16)
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Filets pour mobilier sportif et filets de protection, hors tennis de table, pour la Commune de Châtillon (92320)
M20-27”
Brève description:
“Filets pour mobilier sportif et filets de protection, hors tennis de table, pour la Commune de Châtillon (92320).”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 9833.44 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Châtillon.
Description du marché:
“Filets pour mobilier sportif et filets de protection, hors tennis de table, pour la Commune de Châtillon (92320).”
Procédure Type de procédure
Pas d'offres ou pas d'offres appropriées/demandes de participation en réponse à la procédure ouverte
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un appel d'offres au Journal officiel de l'Union européenne (explication):
“Le marché concerne le lot nº 4, d'une consultation relative à l'acquisition de tenues, matériel et mobilier sportifs pour la Commune de Châtillon (92320)...”
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un appel d'offres au Journal officiel de l'Union européenne (explication)
Le marché concerne le lot nº 4, d'une consultation relative à l'acquisition de tenues, matériel et mobilier sportifs pour la Commune de Châtillon (92320) publiée au BOAMP le 22.12.2019 (annonce nº 19-190458) et au JOUE le 24.12.2019 (annonce nº 2019-ojs248-612792-fr), déclaré sans suite pour infructuosité.
Attribution du marché
Numéro de contrat: M20-27
Titre:
“Filets pour mobilier sportif et filets de protection, hors tennis de table, pour la Commune de Châtillon (92320)”
Date de conclusion du contrat: 2020-05-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Huck Occitania
Adresse postale: Route Nationale 126 Les Clauzolles
Commune postale: Maurens-Scopont
Code postal: 81470
Région: Tarn🏙️
URL: https://www.huck-occitania.fr/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9833.44 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le candidat peut introduire devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise:
— un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L. 551-1...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le candidat peut introduire devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise:
— un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);
— un référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative) au plus tard le 31 jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat;
— un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE Ass., 4.4.2014, département de Tarn-et-Garonne, nº 358994).
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 128-313094 (2020-07-02)