Location temporaire sans chauffeur de matériel d'entretien routier pour les districts d'Amiens-Valenciennes, du Littoral, de Lille et l'est site de Lille de la DIR nord

Direction interdepartementale routes Nord 59

Location temporaire sans chauffeur de matériel d'entretien routier pour les districts d'Amiens-Valenciennes, du Littoral, de Lille et l'est site de Lille de la DIR Nord consultation allotie en 3 lots géographiques.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-08-22. L'appel d'offres a été publié le 2019-07-15.

Qui ?

• Direction interdepartementale routes Nord 59

Qu'est-ce que c'est ?

• Véhicules automobiles à usage spécifique › Véhicules d'entretien routier

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-07-15	Avis de marché
2020-02-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-07-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules d'entretien routier
Numéro de référence: DIRN-SPT-GFM-2019-07-01
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules d'entretien routier 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules d'entretien routier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️
Nord-Pas de Calais 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Direction interdépartementale Routes nord 59
Adresse postale: 44 ter rue Jean Bart, CS 20275
Code postal: 59019
Commune postale: Lille Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.dir-nord.developpement-durable.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: dirn@developpement-durable.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 320496344 📞
Fax: +33 320496068 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=440778&orgAcronyme=d4t 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=440778&orgAcronyme=d4t 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-15 📅
Date limite de soumission: 2019-08-22 📅
Date de publication: 2019-07-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 137-337000
Numéro JO-S: 137
Informations complémentaires

Modalités essentielles de financement et de paiement et / ou références aux textes qui les réglementent: — origine du financement: budget de l'état, — une avance sera accordée au titulaire selon les conditions fixées dans le cahier des charges, — les prix seront révisables, — les comptes seront réglés sous la forme de décomptes, — le délai global de paiement du règlement des comptes sera fixé à 30 jours. Pour l'application de la section relative aux lots ci-dessus, le candidat peut soumissionner à un seul lot, plusieurs lots ou l'ensemble des lots. Il remettra une offre par lot comportant, notamment, un acte d'engagement pour chacun d'eux, — accords-cadres à bons de commande, — marché à caractère périodique: oui, — le marché ne s'inscrit pas dans un projet/programme financé par des fonds communautaires, — modalités d'ouverture des offres, personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non, — l'ouverture des plis n'est pas publique. Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires, — les documents de la consultation sont disponibles par voie électronique sur la plate-forme de dématérialisation (http://www.marches-publics.gouv.fr) sous la référence publique DIRN-SPT-GFM-2019-07-01, après avoir installé les pré-requis techniques et avoir pris connaissance du manuel d'utilisation. Conditions de remise des offres ou des candidatures: — les offres seront transmises obligatoirement par échange électronique sur la plate-forme de dématérialisation (http://www.marches-publics.gouv.fr) sous la référence publique DIRN-SPT-GFM-2019-07-01, le seront suivant les modalités précisées dans le règlement de la consultation, — l'heure de remise des candidatures et des offres est l'heure locale de l'adresse du pouvoir adjudicateur, — si plusieurs offres électroniques sont successivement transmises par un même candidat, seule est ouverte la dernière offre reçue, l'offre rejetée est effacée des fichiers du pouvoir adjudicateur sans avoir été lue. Le candidat en est informé, — la copie de sauvegarde, prévue à l'article R. 2132-11 du CCP, doit être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible "Copie de sauvegarde", — les candidatures ou les offres dans lesquelles un programme informatique malveillant serait détecté par le pouvoir adjudicateur ne feront pas l'objet d'une réparation, le cas échéant, la copie de sauvegarde sera ouverte. Si cette dernière comportait elle aussi un programme informatique malveillant, les candidatures ou les offres seront réputées n'avoir jamais été reçues.

Informations complémentaires

Modalités essentielles de financement et de paiement et / ou références aux textes qui les réglementent:

— origine du financement: budget de l'état,

— une avance sera accordée au titulaire selon les conditions fixées dans le cahier des charges,

— les prix seront révisables,

— les comptes seront réglés sous la forme de décomptes,

— le délai global de paiement du règlement des comptes sera fixé à 30 jours. Pour l'application de la section relative aux lots ci-dessus, le candidat peut soumissionner à un seul lot, plusieurs lots ou l'ensemble des lots. Il remettra une offre par lot comportant, notamment, un acte d'engagement pour chacun d'eux,

— accords-cadres à bons de commande,

— marché à caractère périodique: oui,

— le marché ne s'inscrit pas dans un projet/programme financé par des fonds communautaires,

— modalités d'ouverture des offres, personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non,

— l'ouverture des plis n'est pas publique. Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires,

— les documents de la consultation sont disponibles par voie électronique sur la plate-forme de dématérialisation (http://www.marches-publics.gouv.fr) sous la référence publique DIRN-SPT-GFM-2019-07-01, après avoir installé les pré-requis techniques et avoir pris connaissance du manuel d'utilisation. Conditions de remise des offres ou des candidatures:

— les offres seront transmises obligatoirement par échange électronique sur la plate-forme de dématérialisation (http://www.marches-publics.gouv.fr) sous la référence publique DIRN-SPT-GFM-2019-07-01, le seront suivant les modalités précisées dans le règlement de la consultation,

— l'heure de remise des candidatures et des offres est l'heure locale de l'adresse du pouvoir adjudicateur,

— si plusieurs offres électroniques sont successivement transmises par un même candidat, seule est ouverte la dernière offre reçue, l'offre rejetée est effacée des fichiers du pouvoir adjudicateur sans avoir été lue. Le candidat en est informé,

— la copie de sauvegarde, prévue à l'article R. 2132-11 du CCP, doit être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible "Copie de sauvegarde",

— les candidatures ou les offres dans lesquelles un programme informatique malveillant serait détecté par le pouvoir adjudicateur ne feront pas l'objet d'une réparation, le cas échéant, la copie de sauvegarde sera ouverte. Si cette dernière comportait elle aussi un programme informatique malveillant, les candidatures ou les offres seront réputées n'avoir jamais été reçues.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: District d'Amiens-Valenciennes
Numéro du lot: 1
Brève description:

Location temporaire sans chauffeur de matériel d'entretien routier pour le district d'Amiens-Valenciennes de la DIR nord livraison sur les sites des Centres d'entretien et d'intervention (CEI) du district d'Amiens-Valenciennes (Amiens, Arras, Dourges, Valenciennes).

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Durée du marché: 12 mois. Les marchés prévoiront une ou plusieurs reconductions, les titulaires ne pourront pas les refuser. Nombre de reconductions éventuelles: 3.

Intitulé du lot: District du Littoral
Numéro du lot: 2
Brève description:

Location temporaire sans chauffeur de matériel d'entretien routier pour le district du Littoral de la DIR nord. Livraison sur les sites des Centres d'entretien et d'intervention (CEI) du district du Littoral (Coudekerque, Escoeuilles, Peuplingues, Steenvoorde).

Description des renouvellements: Durée du marché 12 mois. Nombre de reconductions possibles: 3.
Intitulé du lot: District de Lille et est site de Lille
Numéro du lot: 3
Brève description:

Location temporaire sans chauffeur de matériel d'entretien routier pour le district de Lille et l'est site de Lille de la DIR nord. Livraison sur les sites des Centres d'entretien et d'intervention (CEI) de Lille (4 Cantons, Lille Ouest) et l'est site de Lille de la DIR nord.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Amiens, Arras, Dourges, Valenciennes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: nature de l'attributaire, chaque marché sera conclu:

— soit avec un prestataire unique,

— soit avec des prestataires groupés conjoints ou des prestataires groupés solidaires. Le mandataire du groupement conjoint sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du pouvoir adjudicateur. Le candidat remettant une offre, pour un même marché, en tant que membre d'un ou plusieurs groupements ne pourra pas le faire à titre individuel. Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités des opérateurs économiques pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ceux-ci. Le candidat n'est pas tenu de fournir les documents justificatifs et moyens de preuve demeurant valables s'ils ont déjà été transmis au pouvoir adjudicateur lors d'une précédente consultation situation juridique,

— références requises: les documents et renseignements mentionnés à l'article R. 2143-3 du CCP, à cet effet le candidat pourra utiliser les formulaires DC1 et DC2 téléchargeables sur le site http://www.economie.gouv.fr (daj / Formulaires — marchés publics); la forme juridique du candidat. En cas de groupement, sa nature et le nom du mandataire; Le(S) lot(s) pour lequel/lesquels la candidature est déposée; les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat y compris, en cas de groupement, le cas échéant, les habilitations nécessaires pour représenter les entreprises au stade de la passation du marché les candidats entrant dans les cas des interdictions de soumissionner prévues aux articles L.2141-1 à L.2141-6 du CCP seront exclus; les candidats entrant dans les cas des interdictions de soumissionner prévues aux articles L. 2141-7 à L. 2141-11 du CCP pourront être exclus.

Situation économique et financière:

Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles; le candidat peut prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Le chiffre d'affaire global sera supérieur à 100 000 EUR (HT).
Capacité technique et professionnelle:

La présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Cette présentation pourra être accompagnée d'attestations de l'acheteur. B - capacités techniques: Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années; Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du marché public.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Les certificats de capacité ainsi que des références justifiant des capacités du candidat en location de matériel BTP; certificats de capacité et listes de références pour des prestations de même nature que celles du marché.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Les conditions d'exécution du marché comportent des éléments à caractère environnemental fixées par les pièces particulières du marché, notamment pour la réduction des nuisances et la qualité environnementale des matériaux. Ces conditions exigées par le cahier des clauses techniques particulières sont les suivantes: tous les matériels livrés devront être récents (moins de 5 ans).

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-08-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur Interdépartemental des Routes Nord (via le profil acheteur)
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=440778&orgAcronyme=d4t 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=440778&orgAcronyme=d4t 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: À expiration du présent marché.

Modalités essentielles de financement et de paiement et / ou références aux textes qui les réglementent:

— origine du financement: budget de l'état,

— une avance sera accordée au titulaire selon les conditions fixées dans le cahier des charges,

— les prix seront révisables,

— les comptes seront réglés sous la forme de décomptes,

— le délai global de paiement du règlement des comptes sera fixé à 30 jours. Pour l'application de la section relative aux lots ci-dessus, le candidat peut soumissionner à un seul lot, plusieurs lots ou l'ensemble des lots. Il remettra une offre par lot comportant, notamment, un acte d'engagement pour chacun d'eux,

— accords-cadres à bons de commande,

— marché à caractère périodique: oui,

— le marché ne s'inscrit pas dans un projet/programme financé par des fonds communautaires,

— modalités d'ouverture des offres, personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non,

— l'ouverture des plis n'est pas publique. Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires,

— les documents de la consultation sont disponibles par voie électronique sur la plate-forme de dématérialisation (http://www.marches-publics.gouv.fr) sous la référence publique DIRN-SPT-GFM-2019-07-01, après avoir installé les pré-requis techniques et avoir pris connaissance du manuel d'utilisation. Conditions de remise des offres ou des candidatures:

— les offres seront transmises obligatoirement par échange électronique sur la plate-forme de dématérialisation (http://www.marches-publics.gouv.fr) sous la référence publique DIRN-SPT-GFM-2019-07-01, le seront suivant les modalités précisées dans le règlement de la consultation,

— l'heure de remise des candidatures et des offres est l'heure locale de l'adresse du pouvoir adjudicateur,

— si plusieurs offres électroniques sont successivement transmises par un même candidat, seule est ouverte la dernière offre reçue, l'offre rejetée est effacée des fichiers du pouvoir adjudicateur sans avoir été lue. Le candidat en est informé,

— la copie de sauvegarde, prévue à l'article R. 2132-11 du CCP, doit être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible "Copie de sauvegarde",

— les candidatures ou les offres dans lesquelles un programme informatique malveillant serait détecté par le pouvoir adjudicateur ne feront pas l'objet d'une réparation, le cas échéant, la copie de sauvegarde sera ouverte. Si cette dernière comportait elle aussi un programme informatique malveillant, les candidatures ou les offres seront réputées n'avoir jamais été reçues.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Adresse Internet: http://Lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel: depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 du code de justice administrative),

— référé contractuel: 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché (article L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative),

— recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R. 421-1 à R. 421-3 du code de justice administrative),

— recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché.

Source: OJS 2019/S 137-337000 (2019-07-15)

Avis d'attribution de marché (2020-02-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Location temporaire sans chauffeur de matériel d'entretien routier pour les districts d'Amiens-Valenciennes, du Littoral, de Lille et l'est site de Lille de la DIR Nord, consultation allotie en 3 lots géographiques.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Direction interdépartementale routes Nord 59

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-21 📅
Date de publication: 2020-02-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 039-092131
Se réfère à l'avis: 2019/S 137-337000
Numéro JO-S: 39

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Location temporaire sans chauffeur de matériel d'entretien routier pour le district…

… d'Amiens-Valenciennes de la DIR Nord. Livraison sur les sites des Centres d'entretien et d'intervention (CEI) du district d'Amiens-Valenciennes (Amiens, Arras, Dourges, Valenciennes).

… du Littoral de la DIR Nord. Livraison sur les sites des Centres d'entretien et d'intervention (CEI) du district du Littoral (Coudekerque, Escœuilles, Peuplingues, Steenvoorde).

… de Lille et l'est site de Lille de la DIR Nord. Livraison sur les sites des Centres d'entretien et d'intervention (CEI) de Lille (4 Cantons, Lille Ouest) et l'est site de Lille de la DIR Nord.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au vu du Bordereau des tolérances techniques (BTT) fourni par le pouvoir adjudicateur et renseigné par le candidat
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur interdépartemental des routes Nord (via le profil acheteur)
Source: OJS 2020/S 039-092131 (2020-02-21)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)

Véhicules à moteur (>20)

Poids lourds (>20)

Véhicules automobiles à usage spécifique (>20)

Véhicules d'entretien routier (4)