Location temporaire sans chauffeur de matériel d'entretien routier pour les districts d'Amiens-Valenciennes, du Littoral, de Lille et l'est site de Lille de la DIR nord
Location temporaire sans chauffeur de matériel d'entretien routier pour les districts d'Amiens-Valenciennes, du Littoral, de Lille et l'est site de Lille de la DIR Nord consultation allotie en 3 lots géographiques.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-08-22.
L'appel d'offres a été publié le 2019-07-15.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Location temporaire sans chauffeur de matériel d'entretien routier pour les districts d'Amiens-Valenciennes, du Littoral, de Lille et l'est site de Lille de...”
Titre
Location temporaire sans chauffeur de matériel d'entretien routier pour les districts d'Amiens-Valenciennes, du Littoral, de Lille et l'est site de Lille de la DIR nord
DIRN-SPT-GFM-2019-07-01
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Produits/services: Véhicules d'entretien routier📦
Brève description:
“Location temporaire sans chauffeur de matériel d'entretien routier pour les districts d'Amiens-Valenciennes, du Littoral, de Lille et l'est site de Lille de...”
Brève description
Location temporaire sans chauffeur de matériel d'entretien routier pour les districts d'Amiens-Valenciennes, du Littoral, de Lille et l'est site de Lille de la DIR Nord consultation allotie en 3 lots géographiques.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres ne peuvent porter que sur un seul lot
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: District d'Amiens-Valenciennes
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules d'entretien routier📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Lieu d'exécution: Somme🏙️
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Amiens, Arras, Dourges, Valenciennes.
Description du marché:
“Location temporaire sans chauffeur de matériel d'entretien routier pour le district d'Amiens-Valenciennes de la DIR nord livraison sur les sites des Centres...”
Description du marché
Location temporaire sans chauffeur de matériel d'entretien routier pour le district d'Amiens-Valenciennes de la DIR nord livraison sur les sites des Centres d'entretien et d'intervention (CEI) du district d'Amiens-Valenciennes (Amiens, Arras, Dourges, Valenciennes).
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Durée du marché: 12 mois. Les marchés prévoiront une ou plusieurs reconductions, les titulaires ne pourront pas les refuser. Nombre de reconductions éventuelles: 3.”
Description des renouvellements
Durée du marché: 12 mois. Les marchés prévoiront une ou plusieurs reconductions, les titulaires ne pourront pas les refuser. Nombre de reconductions éventuelles: 3.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: District du Littoral
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Nord-Pas de Calais🏙️
Description du marché:
“Location temporaire sans chauffeur de matériel d'entretien routier pour le district du Littoral de la DIR nord. Livraison sur les sites des Centres...”
Description du marché
Location temporaire sans chauffeur de matériel d'entretien routier pour le district du Littoral de la DIR nord. Livraison sur les sites des Centres d'entretien et d'intervention (CEI) du district du Littoral (Coudekerque, Escoeuilles, Peuplingues, Steenvoorde).
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Description des renouvellements: Durée du marché 12 mois. Nombre de reconductions possibles: 3.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: District de Lille et est site de Lille
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Location temporaire sans chauffeur de matériel d'entretien routier pour le district de Lille et l'est site de Lille de la DIR nord. Livraison sur les sites...”
Description du marché
Location temporaire sans chauffeur de matériel d'entretien routier pour le district de Lille et l'est site de Lille de la DIR nord. Livraison sur les sites des Centres d'entretien et d'intervention (CEI) de Lille (4 Cantons, Lille Ouest) et l'est site de Lille de la DIR nord.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: nature de l'attributaire, chaque marché sera conclu:
— soit...”
Liste et brève description des conditions
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: nature de l'attributaire, chaque marché sera conclu:
— soit avec un prestataire unique,
— soit avec des prestataires groupés conjoints ou des prestataires groupés solidaires. Le mandataire du groupement conjoint sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du pouvoir adjudicateur. Le candidat remettant une offre, pour un même marché, en tant que membre d'un ou plusieurs groupements ne pourra pas le faire à titre individuel. Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités des opérateurs économiques pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ceux-ci. Le candidat n'est pas tenu de fournir les documents justificatifs et moyens de preuve demeurant valables s'ils ont déjà été transmis au pouvoir adjudicateur lors d'une précédente consultation situation juridique,
— références requises: les documents et renseignements mentionnés à l'article R. 2143-3 du CCP, à cet effet le candidat pourra utiliser les formulaires DC1 et DC2 téléchargeables sur le site http://www.economie.gouv.fr (daj / Formulaires — marchés publics); la forme juridique du candidat. En cas de groupement, sa nature et le nom du mandataire; Le(S) lot(s) pour lequel/lesquels la candidature est déposée; les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat y compris, en cas de groupement, le cas échéant, les habilitations nécessaires pour représenter les entreprises au stade de la passation du marché les candidats entrant dans les cas des interdictions de soumissionner prévues aux articles L.2141-1 à L.2141-6 du CCP seront exclus; les candidats entrant dans les cas des interdictions de soumissionner prévues aux articles L. 2141-7 à L. 2141-11 du CCP pourront être exclus.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des 3...”
Liste et brève description des critères de sélection
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles; le candidat peut prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur.
Afficher plus Conditions de participation
Le chiffre d'affaire global sera supérieur à 100 000 EUR (HT).
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“La présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou...”
Liste et brève description des critères de sélection
La présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Cette présentation pourra être accompagnée d'attestations de l'acheteur. B - capacités techniques: Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années; Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du marché public.
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Les certificats de capacité ainsi que des références justifiant des capacités du candidat en location de matériel BTP; certificats de capacité et listes de...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
Les certificats de capacité ainsi que des références justifiant des capacités du candidat en location de matériel BTP; certificats de capacité et listes de références pour des prestations de même nature que celles du marché.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les conditions d'exécution du marché comportent des éléments à caractère environnemental fixées par les pièces particulières du marché, notamment pour la...”
Conditions d'exécution du contrat
Les conditions d'exécution du marché comportent des éléments à caractère environnemental fixées par les pièces particulières du marché, notamment pour la réduction des nuisances et la qualité environnementale des matériaux. Ces conditions exigées par le cahier des clauses techniques particulières sont les suivantes: tous les matériels livrés devront être récents (moins de 5 ans).
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-08-22
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-08-23
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: À expiration du présent marché.
Informations complémentaires
“Modalités essentielles de financement et de paiement et / ou références aux textes qui les réglementent:
— origine du financement: budget de l'état,
— une...”
Modalités essentielles de financement et de paiement et / ou références aux textes qui les réglementent:
— origine du financement: budget de l'état,
— une avance sera accordée au titulaire selon les conditions fixées dans le cahier des charges,
— les prix seront révisables,
— les comptes seront réglés sous la forme de décomptes,
— le délai global de paiement du règlement des comptes sera fixé à 30 jours. Pour l'application de la section relative aux lots ci-dessus, le candidat peut soumissionner à un seul lot, plusieurs lots ou l'ensemble des lots. Il remettra une offre par lot comportant, notamment, un acte d'engagement pour chacun d'eux,
— accords-cadres à bons de commande,
— marché à caractère périodique: oui,
— le marché ne s'inscrit pas dans un projet/programme financé par des fonds communautaires,
— modalités d'ouverture des offres, personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non,
— l'ouverture des plis n'est pas publique. Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires,
— les documents de la consultation sont disponibles par voie électronique sur la plate-forme de dématérialisation (http://www.marches-publics.gouv.fr) sous la référence publique DIRN-SPT-GFM-2019-07-01, après avoir installé les pré-requis techniques et avoir pris connaissance du manuel d'utilisation. Conditions de remise des offres ou des candidatures:
— les offres seront transmises obligatoirement par échange électronique sur la plate-forme de dématérialisation (http://www.marches-publics.gouv.fr) sous la référence publique DIRN-SPT-GFM-2019-07-01, le seront suivant les modalités précisées dans le règlement de la consultation,
— l'heure de remise des candidatures et des offres est l'heure locale de l'adresse du pouvoir adjudicateur,
— si plusieurs offres électroniques sont successivement transmises par un même candidat, seule est ouverte la dernière offre reçue, l'offre rejetée est effacée des fichiers du pouvoir adjudicateur sans avoir été lue. Le candidat en est informé,
— la copie de sauvegarde, prévue à l'article R. 2132-11 du CCP, doit être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible "Copie de sauvegarde",
— les candidatures ou les offres dans lesquelles un programme informatique malveillant serait détecté par le pouvoir adjudicateur ne feront pas l'objet d'une réparation, le cas échéant, la copie de sauvegarde sera ouverte. Si cette dernière comportait elle aussi un programme informatique malveillant, les candidatures ou les offres seront réputées n'avoir jamais été reçues.
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Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://Lille.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 du code de justice administrative),
— référé contractuel: 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché (article L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative),
— recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R. 421-1 à R. 421-3 du code de justice administrative),
— recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché.
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Source: OJS 2019/S 137-337000 (2019-07-15)
Avis d'attribution de marché (2020-02-21) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Direction interdépartementale routes Nord 59
Personne de contact: M. le directeur interdépartemental des routes Nord (via le profil acheteur)
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Location temporaire sans chauffeur de matériel d'entretien routier pour les districts d'Amiens-Valenciennes, du Littoral, de Lille et l'est site de Lille de...”
Titre
Location temporaire sans chauffeur de matériel d'entretien routier pour les districts d'Amiens-Valenciennes, du Littoral, de Lille et l'est site de Lille de la DIR Nord
DIRN-SPT-GFM-2019-07-01
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Brève description:
“Location temporaire sans chauffeur de matériel d'entretien routier pour les districts d'Amiens-Valenciennes, du Littoral, de Lille et l'est site de Lille de...”
Brève description
Location temporaire sans chauffeur de matériel d'entretien routier pour les districts d'Amiens-Valenciennes, du Littoral, de Lille et l'est site de Lille de la DIR Nord, consultation allotie en 3 lots géographiques.
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Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Location temporaire sans chauffeur de matériel d'entretien routier pour le district d'Amiens-Valenciennes de la DIR Nord. Livraison sur les sites des...”
Description du marché
Location temporaire sans chauffeur de matériel d'entretien routier pour le district d'Amiens-Valenciennes de la DIR Nord. Livraison sur les sites des Centres d'entretien et d'intervention (CEI) du district d'Amiens-Valenciennes (Amiens, Arras, Dourges, Valenciennes).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique appréciée au vu du Bordereau des tolérances techniques (BTT) fourni par le pouvoir adjudicateur et renseigné par le candidat”
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Description
Description du marché:
“Location temporaire sans chauffeur de matériel d'entretien routier pour le district du Littoral de la DIR Nord. Livraison sur les sites des Centres...”
Description du marché
Location temporaire sans chauffeur de matériel d'entretien routier pour le district du Littoral de la DIR Nord. Livraison sur les sites des Centres d'entretien et d'intervention (CEI) du district du Littoral (Coudekerque, Escœuilles, Peuplingues, Steenvoorde).
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Description du marché:
“Location temporaire sans chauffeur de matériel d'entretien routier pour le district de Lille et l'est site de Lille de la DIR Nord. Livraison sur les sites...”
Description du marché
Location temporaire sans chauffeur de matériel d'entretien routier pour le district de Lille et l'est site de Lille de la DIR Nord. Livraison sur les sites des Centres d'entretien et d'intervention (CEI) de Lille (4 Cantons, Lille Ouest) et l'est site de Lille de la DIR Nord.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 137-337000
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Location temporaire sans chauffeur de matériel d'entretien routier pour le district d'Amiens-Valenciennes de la DIR Nord” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Location temporaire sans chauffeur de matériel d'entretien routier pour le district du Littoral de la DIR Nord”
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Location temporaire sans chauffeur de matériel d'entretien routier pour les districts de Lille et l'est site de Lille de la DIR Nord”
Source: OJS 2020/S 039-092131 (2020-02-21)