Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Location maintenance d'équipements de reprographie destinés aux ateliers de reprographie de l'université de Reims Champagne-Ardenne
2019PFEUFOU016”
Produits/services: Machines à imprimer📦
Brève description:
“Location maintenance d'équipements de reprographie destinés aux ateliers de reprographie de l'université de Reims Champagne-Ardenne.”
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Machines à imprimer📦
Lieu d'exécution: Marne🏙️
Lieu d'exécution: Champagne-Ardenne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Tous les ateliers de reprographie de URCA (voir annexe A au CCTP — plans de niveaux).”
Description du marché:
“Location maintenance d'équipements de reprographie destinés aux ateliers de reprographie de l'université de Reims Champagne-Ardenne.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“— To001 moteur P1nb1 — module piqûre à cheval,
— To002 moteur P1nb1 — module inserteur de documents,
— To003 moteur P5nb1 — témoin de signalisation...”
Description des options
— To001 moteur P1nb1 — module piqûre à cheval,
— To002 moteur P1nb1 — module inserteur de documents,
— To003 moteur P5nb1 — témoin de signalisation concernant l'état de la machine (en marche, à l'arrêt...),
— To004 moteur P5nb1 — magasin grande capacité latéral,
— To005 moteur P5nb2 — témoin de signalisation concernant l'état de la machine (en marche, à l'arrêt...),
— To006 moteur P5nb2 — module de réception grande capacité,
— To007 moteur P5coul1 — module de finition pliage piqûre à cheval avec massicot trilame,
— To008 moteur P5coul1 — module de réception grande capacité,
— To009 Moteur P5coul1 — module de finition pliage piqûre à cheval avec massicot trilame.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) ou le Document unique de marché européen (DUME)...”
Liste et brève description des conditions
Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) ou le Document unique de marché européen (DUME) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr — ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous: les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus articles L. 2142-1, R. 2142-3, R. 2142-4, R. 2143-3 et R. 2143-4 du code de la commande publique. Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail,
— la fiche fournisseur accompagnée d'un RIB.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre...”
Liste et brève description des critères de sélection
Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels...”
Liste et brève description des critères de sélection
Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-01-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2020-01-15
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: À l'issue des 4 ans.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687📞
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr📧
Fax: +33 326218187 📠
URL: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Direccte Grand-Est
Adresse postale: 60 avenue Daniel Simonnot
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326699281📞
Courrier électronique: pierre.casert@direccte.gouv.fr📧
URL: http://grand-est.direccte.gouv.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551.12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551.12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA soit 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),
— recours de pleine juridiction pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687📞
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr📧
Fax: +33 326218187 📠
URL: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2019/S 232-568470 (2019-11-27)
Avis d'attribution de marché (2020-04-28) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Direction des achats et des marchés — 9 boulevard de la Paix — CS 60005
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Location maintenance d'équipements de reprographie destinés aux ateliers de reprographie de l'Université de Reims Champagne-Ardenne
2019PFEUFOU016”
Brève description:
“Location maintenance d'équipements de reprographie destinés aux ateliers de reprographie de l'Université de Reims Champagne-Ardenne.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 197 000 💰
Description
Lieu d'exécution: Aube🏙️
Description du marché:
“Location maintenance d'équipements de reprographie destinés aux ateliers de reprographie de l'Université de Reims Champagne-Ardenne.” Informations sur les options
Description des options:
“TO001 Moteur P1nb1 — module piqûre à cheval.
TO002 Moteur P1nb1 — module inserteur de documents.
TO003 Moteur P5nb1 — témoin de signalisation concernant...”
Description des options
TO001 Moteur P1nb1 — module piqûre à cheval.
TO002 Moteur P1nb1 — module inserteur de documents.
TO003 Moteur P5nb1 — témoin de signalisation concernant l'état de la machine (en marche, à l'arrêt…).
TO004 Moteur P5nb1 — magasin grande capacité latéral.
TO005 Moteur P5nb2 — témoin de signalisation concernant l'état de la machine (en marche, à l'arrêt…).
TO006 Moteur P5nb2 — module de réception grande capacité.
TO007 Moteur P5coul1 — module de finition pliage piqûre à cheval avec massicot trilame.
TO008 Moteur P5coul1 — module de réception grande capacité.
TO009 Moteur P5coul1 — module de finition pliage piqûre à cheval avec massicot trilame.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 232-568470
Attribution du marché
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Numéro de contrat: 2019PFEUFOU016
Titre:
“Location maintenance d'équipements de reprographie destinés aux ateliers de reprographie de l'Université de Reims Champagne-Ardenne”
Date de conclusion du contrat: 2020-04-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Canon France SAS
Adresse postale: 14 rue Emile Borel — CS 28646
Commune postale: Paris Cedex 17
Code postal: 75809
Pays: France 🇫🇷
Région: Paris🏙️
URL: https://www.canon.fr/🌏
Le contractant est une PME
Nom: CHG Meridian France SAS
Adresse postale: tour CBX, CS 80137, 1 passerelle des Reflets
Commune postale: Paris La Défense Cedex
Code postal: 92913
URL: https://www.chg-meridian.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 197 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 197 000 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551.12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551.12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA soit 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);
— recours de pleine juridiction pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 085-200994 (2020-04-28)