Location longue durée de véhicules légers et utilitaires neufs sans chauffeur et services annexes destinés aux services et aux établissements de la CMA76
Chambre régionale métiers artisanat HN
Location longue durée de 18 véhicules légers et 2 utilitaires neufs sans chauffeur et services annexes destinés aux services et aux établissements de la CMA76. Marché à procédure formalisée d'appel d'offres ouvert pour le lot nº 1.
Conformément aux articles L. 2124-1, L. 2124-2 et du R. 2161-2 au 2161-5 du code de la commande publique et procédure adaptée selon l'article R. 2123-1 2 concernant le lot nº 2.
Le délai de réception des offres était de 2019-09-13. L'appel d'offres a été publié le 2019-07-04.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-07-04 | Avis de marché |
| 2019-07-22 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2019-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: 2019-N-05
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Chambre Régionale Métiers Artisanat HN
Adresse postale: 27 rue 74e Régiment Infanterie, CS 11153
Code postal: 76100
Commune postale: Rouen
Contact
Adresse Internet: http://www.reseaucma.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: lmabille@crma-normandie.fr 📧
Téléphone: +33 10232182345 📞
URL des documents: http://reseaucma.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://reseaucma.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-04 📅
Date limite de soumission: 2019-09-13 📅
Date de publication: 2019-07-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 129-316799
Numéro JO-S: 129
Informations complémentaires
Lot nº 1 traité en procédure formalisée d'appel d'offres ouvert.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 222 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Location longue durée de 17 véhicules légers neufs et 2 véhicules utilitaires neufs sans chauffeur à énergie diesel et services annexes
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Location longue durée d'une véhicule léger neuf sans chauffeur à énergie électrique et services annexes
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Site principal ou lieu d'exécution: CMA76 — 135 boulevard de l'Europe, 76100 Rouen.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-09-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Lieu: CRMA Normandie.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 2019-n-05
Nom du pouvoir adjudicateur: CMA 76
Adresse postale: 135 boulevard de l'Europe
Pays: Seine-Maritime 🏙️
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public d'État
Contact
Point de contact: Profil acheteur CRMA Normandie — Dematis — correspondant Lydie Mabille
Adresse du profil d'acheteur: http://reseaucma.e-marchespublics.com 🌏
Point de contact: Profil acheteur de la CRMA Normandie — Dematis
Adresse du profil d'acheteur: http://www.reseaucma.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://reseaucma.e-marchespublics.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 10232081270 📞
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nantes
Adresse postale: BP 2409
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44942
Téléphone: +33 10253467983 📞
Courrier électronique: paysdl.polec@direccte.gouv.fr 📧
Source: OJS 2019/S 129-316799 (2019-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: 2019-N-05
Brève description:
Location longue durée de 18 véhicules légers et 2 utilitaires neufs sans chauffeur et services annexes destinés aux services et aux établissements de la CMA76. Marché à procédure formalisée d'appel d'offres ouvert pour le lot nº 1.
Conformément aux articles L. 2124-1, L. 2124-2 et du R. 2161-2 au 2161-5 du code de la commande publique et procédure adaptée selon l'article R. 2123-1 2
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Chambre Régionale Métiers Artisanat HN
Adresse postale: 27 rue 74e Régiment Infanterie, CS 11153
Code postal: 76100
Commune postale: Rouen
Contact
Adresse Internet: http://www.reseaucma.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: lmabille@crma-normandie.fr 📧
Téléphone: +33 10232182345 📞
URL des documents: http://reseaucma.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://reseaucma.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-04 📅
Date limite de soumission: 2019-09-13 📅
Date de publication: 2019-07-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 129-316799
Numéro JO-S: 129
Informations complémentaires
Lot nº 1 traité en procédure formalisée d'appel d'offres ouvert.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Location longue durée de 18 véhicules légers et 2 utilitaires neufs sans chauffeur et services annexes destinés aux services et aux établissements de la CMA76. Marché à procédure formalisée d'appel d'offres ouvert pour le lot nº 1.
Conformément aux articles L. 2124-1, L. 2124-2 et du R. 2161-2 au 2161-5 du code de la commande publique et procédure adaptée selon l'article R. 2123-1 2
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Location longue durée de 17 véhicules légers neufs et 2 véhicules utilitaires neufs sans chauffeur à énergie diesel et services annexes
Numéro du lot: 1
Brève description:
Location longue durée de 11 citadines Diesel, 3 compactes moyennes Diesel, 2 utilitaires Diesel, 3 ludospace Diesel.
Valeur estimée hors TVA: 192 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché peut être reconduit 2 fois pour une période de 1 an soit une durée totale du marché de 3 ans.
Informations complémentaires: Lot nº 1 traité en procédure formalisée d'appel d'offres ouvert.
Intitulé du lot: Location longue durée d'une véhicule léger neuf sans chauffeur à énergie électrique et services annexes
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Lot nº 2 dit «petit lot» est traité en procédure adaptée selon l'article R. 2123-1 2
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CMA76 — 135 boulevard de l'Europe, 76100 Rouen.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-09-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Lieu: CRMA Normandie.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 2019-n-05
Nom du pouvoir adjudicateur: CMA 76
Adresse postale: 135 boulevard de l'Europe
Pays: Seine-Maritime 🏙️
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public d'État
Contact
Point de contact: Profil acheteur CRMA Normandie — Dematis — correspondant Lydie Mabille
Adresse du profil d'acheteur: http://reseaucma.e-marchespublics.com 🌏
Point de contact: Profil acheteur de la CRMA Normandie — Dematis
Adresse du profil d'acheteur: http://www.reseaucma.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://reseaucma.e-marchespublics.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 10232081270 📞
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nantes
Adresse postale: BP 2409
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44942
Téléphone: +33 10253467983 📞
Courrier électronique: paysdl.polec@direccte.gouv.fr 📧
Source: OJS 2019/S 129-316799 (2019-07-04)
Informations complémentaires (2019-07-22)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2019N07
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Chambre régionale métiers artisanat HN
Adresse postale: 27 rue 74e Régiment Infanterie — CS 11153
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-22 📅
Date de publication: 2019-07-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 142-350390
Se réfère à l'avis: 2019/S 129-316799
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires
Source: OJS 2019/S 142-350390 (2019-07-22)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2019N07
Brève description:
Location longue durée de 18 véhicules légers et 2 utilitaires neufs sans chauffeur et services annexes destinés aux services et aux établissements de la CMA76. Marché à procédure formalisée d'appel d'offres ouvert pour le lot nº 1 conformément aux articles L. 2124-1, L. 2124-2 et du R. 2161-2 au 2161-5 du code de la commande publique et procédure adaptée selon l'article R. 2123-1 2º concernant le lot nº 2.
Afficher plus
Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Chambre régionale métiers artisanat HN
Adresse postale: 27 rue 74e Régiment Infanterie — CS 11153
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-22 📅
Date de publication: 2019-07-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 142-350390
Se réfère à l'avis: 2019/S 129-316799
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires
Les pièces du DCE sont modifiés d'autant. La rectification porte sur le type nº 2 Véhicules légers neufs sans chauffeur à énergie diesel — 60 000 kms/3 ans/voiture souhaités soit: une offre de base carrosserie: type moyenne compacte, une variante nº 1 carrosserie de type «Suv» et une variante nº 2 carrosserie de type «Break».
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