Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Artres
Commune postale: Artres
Nom: Aubry-du-Hainaut
Commune postale: Aubry-du-Hainaut
Nom: Aulnoy-lez-Valenciennes
Commune postale: Aulnoy-lez-Valenciennes
Nom: Beuvrages
Commune postale: Beuvrages
Nom: Bruay-sur-l''Escaut
Commune postale: Bruay-sur-l'Escaut
Nom: Crespin
Commune postale: Crespin
Nom: Hergnies
Commune postale: Hergnies
Nom: Marly
Commune postale: Marly
Nom: Onnaing
Commune postale: Onnaing
Nom: Petite Forêt
Commune postale: Petite Forêt
Nom: Prouvy
Commune postale: Prouvy
Nom: Saint-Saulve
Commune postale: Saint-Saulve
Nom: Saultain
Commune postale: Saultain
Nom: Valenciennes
Commune postale: Valenciennes
Nom: Verchain Maugré
Commune postale: Verchain Maugré
Nom: Vicq
Commune postale: Vicq
Nom: Vieux Condé
Commune postale: Vieux Condé
Nom: CCAS de Saint-Saulve
Nom: CCAS de Valenciennes
Nom: CCAS d'Onnaing
Pouvoir adjudicateur Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/🌏
URL de participation: https://marchespublics596280.fr/🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Communauté d'agglomération
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Location et maintenance de photocopieurs numériques neufs
M2019-GROUPEMENT-COPIEURS”
Produits/services: Photocopieurs📦
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet la location et la maintenance de photocopieurs numériques neufs et prestations de services associées.”
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Photocopieurs📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Description du marché:
“Le présent accord-cadre a pour objet la location et la maintenance de photocopieurs numériques neufs et prestations de services associées.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2020-02-01 📅
Date de fin: 2024-01-31 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, de passer sous forme de marchés...”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, de passer sous forme de marchés passés sans publicité ni mise en concurrence des marchés de services ou travaux ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du marché.
Afficher plus Description
Informations complémentaires: Groupement de commandes.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-11-13
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2019-11-13
12:01 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Commune postale: Lille
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“2 mois à compter de la date de la décision ou de la décision d'éviction:
— référé précontractuel avant la signature du contrat et dans un délai de 7 jours à...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
2 mois à compter de la date de la décision ou de la décision d'éviction:
— référé précontractuel avant la signature du contrat et dans un délai de 7 jours à compter de la notification de la décision de rejet,
— introduction d'un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché.
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Source: OJS 2019/S 211-517160 (2019-10-29)