Location de navettes et de bus saison 2019/2020 reconductible 3 ans
Commune de Val-d'Isère
Location de navettes et de bus pour la saison 2019/2020 reconductible pour les saisons 2020/2021-2021/2022-2022/2023.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-04-08. L'appel d'offres a été publié le 2019-03-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Savoie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-03-06 | Avis de marché |
| 2019-05-23 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-03-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur
Numéro de référence: 201907
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur 📦
Code CPV supplémentaire: Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Savoie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Val-d'Isère
Adresse postale: immeuble le Thovex
Code postal: 73155
Commune postale: Val-d'Isère Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.valdisere.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 479060160 📞
URL des documents: https://www.valdisere.fr/mon-village/vie-municipale/marches-publics/ 🌏
URL pour la participation: https://www.valdisere.fr/mon-village/vie-municipale/marches-publics/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-06 📅
Date limite de soumission: 2019-04-08 📅
Date de publication: 2019-03-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 049-112665
Numéro JO-S: 49
Informations complémentaires
Variante exigée avec bus motorisation électrique.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 888 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 4
Intitulé du lot: Train rouge hiver
Numéro du lot: 1
Brève description:
Description des renouvellements: Voir article 1 du CCTP.
Intitulé du lot: Train rouge été
Numéro du lot: 2
Brève description: Mise en place de bus train rouge été.
Informations complémentaires: Variante exigée avec bus motorisation électrique.
Intitulé du lot: Train jaune été
Numéro du lot: 3
Brève description: Mise en place de navette train jaune été.
Intitulé du lot: Train jaune hiver
Numéro du lot: 4
Brève description: Renforcement de navette train jaune hiver.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-04-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 19:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21730304900019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.valdisere.fr/mon-village/vie-municipale/marches-publics/ 🌏
URL des documents: https://www.valdisere.fr/mon-village/vie-municipale/marches-publics/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Direction des services techniques: service marchés publics
Adresse postale: Centre technique municipal, la Daille
Téléphone: +33 479402700 📞
Courrier électronique: marches.publics@valdisere.fr 📧
Pays: Savoie 🏙️
Adresse Internet: https://www.valdisere.fr/mon-village/vie-municipale/marches-publics/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Voir article 3 du CCAP.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2019/S 049-112665 (2019-03-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur
Numéro de référence: 201907
Brève description:
Location de navettes et de bus pour la saison 2019/2020 reconductible pour les saisons 2020/2021-2021/2022-2022/2023.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur 📦
Code CPV supplémentaire: Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Savoie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Val-d'Isère
Adresse postale: immeuble le Thovex
Code postal: 73155
Commune postale: Val-d'Isère Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.valdisere.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 479060160 📞
URL des documents: https://www.valdisere.fr/mon-village/vie-municipale/marches-publics/ 🌏
URL pour la participation: https://www.valdisere.fr/mon-village/vie-municipale/marches-publics/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-06 📅
Date limite de soumission: 2019-04-08 📅
Date de publication: 2019-03-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 049-112665
Numéro JO-S: 49
Informations complémentaires
Variante exigée avec bus motorisation électrique.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 888 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 4
Intitulé du lot: Train rouge hiver
Numéro du lot: 1
Brève description:
Renforcement des bus train rouge du soir et mise en place de bus Train rouge de nuit.
Durée de l'accord: 48 mois Description des renouvellements: Voir article 1 du CCTP.
Intitulé du lot: Train rouge été
Numéro du lot: 2
Brève description: Mise en place de bus train rouge été.
Informations complémentaires: Variante exigée avec bus motorisation électrique.
Intitulé du lot: Train jaune été
Numéro du lot: 3
Brève description: Mise en place de navette train jaune été.
Intitulé du lot: Train jaune hiver
Numéro du lot: 4
Brève description: Renforcement de navette train jaune hiver.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-04-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 19:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21730304900019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.valdisere.fr/mon-village/vie-municipale/marches-publics/ 🌏
URL des documents: https://www.valdisere.fr/mon-village/vie-municipale/marches-publics/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Direction des services techniques: service marchés publics
Adresse postale: Centre technique municipal, la Daille
Téléphone: +33 479402700 📞
Courrier électronique: marches.publics@valdisere.fr 📧
Pays: Savoie 🏙️
Adresse Internet: https://www.valdisere.fr/mon-village/vie-municipale/marches-publics/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Voir article 3 du CCAP.
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.valdisere.fr/mon-village/vie-municipale/marches-publics/
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),
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— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Avis d'attribution de marché (2019-05-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Immeuble le Thovex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-23 📅
Date de publication: 2019-05-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 102-247802
Se réfère à l'avis: 2019/S 049-112665
Numéro JO-S: 102
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-05-14 📅
Nom: Valbus
Adresse postale: rue du Cachey
Commune postale: Val-d'Isère
Code postal: 73150
Pays: France 🇫🇷
Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 99 442 EUR 💰
Nom: Transarc
Adresse postale: En Bercaille — BP 119
Commune postale: Lons-le-Saunier
Code postal: 39000
Pays: Jura 🏙️
Valeur totale du marché: 54 850 EUR 💰
Nom: Taxis autocars Nicolas
Adresse postale: 73700
Commune postale: Séez
Code postal: 73700
Valeur totale du marché: 45 425 EUR 💰
42 075 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2019/S 102-247802 (2019-05-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Location de navettes et de bus pour la saison 2019/2020 reconductible pour les saisons 2020/2021 — 2021/2022 — 2022/2023.
Valeur totale du marché: 241 792 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Immeuble le Thovex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-23 📅
Date de publication: 2019-05-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 102-247802
Se réfère à l'avis: 2019/S 049-112665
Numéro JO-S: 102
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Renforcement des bus train rouge du soir et mise en place de bus train rouge de nuit.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-05-14 📅
Nom: Valbus
Adresse postale: rue du Cachey
Commune postale: Val-d'Isère
Code postal: 73150
Pays: France 🇫🇷
Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 99 442 EUR 💰
Nom: Transarc
Adresse postale: En Bercaille — BP 119
Commune postale: Lons-le-Saunier
Code postal: 39000
Pays: Jura 🏙️
Valeur totale du marché: 54 850 EUR 💰
Nom: Taxis autocars Nicolas
Adresse postale: 73700
Commune postale: Séez
Code postal: 73700
Valeur totale du marché: 45 425 EUR 💰
42 075 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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