Location de matériels à destination des jardins
Epcmdn-Versailles
Le marché public a pour objet la location de matériels agricoles avec opérateur (lot nº 1) et la location d'équipements spéciaux sans opérateur (lot nº 2) pour l'établissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-12-09. L'appel d'offres a été publié le 2019-11-08.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Machines agricoles › Machines spécialisées à usage agricole ou sylvicole
- • Matériel électrique › Machines et appareils à usage spécifique
- • Services liés à la production agricole › Location de matériel agricole avec opérateur
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-11-08 | Avis de marché |
| 2020-04-06 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-11-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines et appareils à usage spécifique
Numéro de référence: 19F075
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines et appareils à usage spécifique 📦
Code CPV supplémentaire: Machines et appareils à usage spécifique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yvelines 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: EPCMDN-Versailles
Adresse postale: RP 834
Code postal: 78008
Commune postale: Versailles Cedex
Contact
Adresse Internet: http://chateauversailles.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: smdaf@chateauversailles.fr 📧
Fax: +33 130837329 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_dh_rND8zA8&v=1&selected=0 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_dh_rND8zA8&v=1&selected=0 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-08 📅
Date limite de soumission: 2019-12-09 📅
Date de publication: 2019-11-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 219-537012
Numéro JO-S: 219
Informations complémentaires
Montant minimum: pas de montant minimum, montant maximum: 600 000 EUR (HT).
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Numéro du lot: 1
Brève description: Location matériels agricoles avec opérateur.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:
Informations complémentaires: Montant minimum: pas de montant minimum, montant maximum: 600 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 2
Brève description: Location d'équipements spéciaux sans opérateur.
Informations complémentaires: Montant minimum: pas de montant minimum, montant maximum: 200 000 EUR (HT).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-12-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (voir RC pour détails)
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction administrative, financière et juridique (DAFJ) — Service de la commande publique & de la logistique (SCPL) — secteur commande publique, Mme Christelle Schaal
Adresse du profil d'acheteur: http://www.chateauversailles.fr/homepage 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_dh_rND8zA8&v=1&selected=0 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Établissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles
Commune postale: Versailles
Point de contact: Direction administrative, financière et juridique (DAFJ) — Service de la commande publique & de la logistique (SCPL) — secteur commande publique à l'attention de Mme Christelle Schaal
Pays: Yvelines 🏙️
Adresse Internet: http://www.chateauversailles.fr/homepage 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif national de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 6 rue Louise Weiss
Commune postale: Paris
Code postal: 75703
Téléphone: +33 144871717 📞
Fax: +33 144973399 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Versailles
Source: OJS 2019/S 219-537012 (2019-11-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines et appareils à usage spécifique
Numéro de référence: 19F075
Brève description:
Le marché public a pour objet la location de matériels agricoles avec opérateur (lot nº 1) et la location d'équipements spéciaux sans opérateur (lot nº 2) pour l'établissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines et appareils à usage spécifique 📦
Code CPV supplémentaire: Machines et appareils à usage spécifique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yvelines 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: EPCMDN-Versailles
Adresse postale: RP 834
Code postal: 78008
Commune postale: Versailles Cedex
Contact
Adresse Internet: http://chateauversailles.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: smdaf@chateauversailles.fr 📧
Fax: +33 130837329 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_dh_rND8zA8&v=1&selected=0 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_dh_rND8zA8&v=1&selected=0 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-08 📅
Date limite de soumission: 2019-12-09 📅
Date de publication: 2019-11-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 219-537012
Numéro JO-S: 219
Informations complémentaires
Montant minimum: pas de montant minimum, montant maximum: 600 000 EUR (HT).
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Numéro du lot: 1
Brève description: Location matériels agricoles avec opérateur.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:
L'EPV se réserve la possibilité d'avoir recours à la passation de toute modification et/ou tout marché public complémentaire, entendu au sens du droit national et/ou de l'Union européenne, qui s'avérerait nécessaire compte tenu de l'évolution du contexte d'exécution du marché public.
Afficher plus
Numéro du lot: 2
Brève description: Location d'équipements spéciaux sans opérateur.
Informations complémentaires: Montant minimum: pas de montant minimum, montant maximum: 200 000 EUR (HT).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur conformément à l'article R. 2143-3-1º CCPUB (incluse dans DC1 du Minefi joint ou DUME, à compléter et dater ou sur papier libre).
Situation économique et financière:
Chiffres d'affaires au cours des 3 dernières années (inclus dans DC2 du Minefi joint ou DUME ou sur papier libre).
Capacité technique et professionnelle:
— effectifs au cours des 3 dernières années (inclus dans DC2 du Minefi joint ou DUME ou sur papier libre),
— références au cours des 3 dernières années.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-12-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (voir RC pour détails)
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction administrative, financière et juridique (DAFJ) — Service de la commande publique & de la logistique (SCPL) — secteur commande publique, Mme Christelle Schaal
Adresse du profil d'acheteur: http://www.chateauversailles.fr/homepage 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_dh_rND8zA8&v=1&selected=0 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Établissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles
Commune postale: Versailles
Point de contact: Direction administrative, financière et juridique (DAFJ) — Service de la commande publique & de la logistique (SCPL) — secteur commande publique à l'attention de Mme Christelle Schaal
Pays: Yvelines 🏙️
Adresse Internet: http://www.chateauversailles.fr/homepage 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
La durée étant, sauf résiliation anticipée, de 48 mois, une nouvelle publication interviendra environ dans 48 mois lors du projet de renouvellement du contrat.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: financement sur budget de l'EPV et/ou mécénat; règlement par virement bancaire; délais de paiement de 30 jours à compter de la date de réception de la facture ou à compter de la date d'exécution des prestations lorsque celle-ci est postérieure à la date de réception de la demande de paiement.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif national de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 6 rue Louise Weiss
Commune postale: Paris
Code postal: 75703
Téléphone: +33 144871717 📞
Fax: +33 144973399 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Versailles
Source: OJS 2019/S 219-537012 (2019-11-08)
Avis d'attribution de marché (2020-04-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Epcmdn — Versailles
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-06 📅
Date de publication: 2020-04-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 070-166468
Se réfère à l'avis: 2019/S 219-537012
Numéro JO-S: 70
Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-03-30 📅
Nom: Jean Fréon Elagage
Numéro d'enregistrement national: 38913597100015
Adresse postale: Les Vallées
Commune postale: Aube
Code postal: 61270
Pays: France 🇫🇷
Orne 🏙️
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Nom: Kiloutou
Numéro d'enregistrement national: 31768605166
Adresse postale: 231 avenue du Général de Gaulle
Commune postale: Clamart
Code postal: 92140
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction administrative, financière et juridique (DAFJ) — Service de la commande publique & de la logistique (SCPL) — Secteur commande publique, Mme Christelle Schaal
Source: OJS 2020/S 070-166468 (2020-04-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché public a pour objet la location de matériels agricoles avec opérateur (lot n
Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Epcmdn — Versailles
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-06 📅
Date de publication: 2020-04-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 070-166468
Se réfère à l'avis: 2019/S 219-537012
Numéro JO-S: 70
Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
L'EPV se réserve la possibilité d'avoir recours à la passation de toute modification et/ou tout marché public complémentaire, entendu au sens du droit national et/ou de l'union européenne, qui s'avèrerait nécessaire compte tenu de l'évolution du contexte d'exécution du marché public.
Afficher plus
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-03-30 📅
Nom: Jean Fréon Elagage
Numéro d'enregistrement national: 38913597100015
Adresse postale: Les Vallées
Commune postale: Aube
Code postal: 61270
Pays: France 🇫🇷
Orne 🏙️
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Nom: Kiloutou
Numéro d'enregistrement national: 31768605166
Adresse postale: 231 avenue du Général de Gaulle
Commune postale: Clamart
Code postal: 92140
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction administrative, financière et juridique (DAFJ) — Service de la commande publique & de la logistique (SCPL) — Secteur commande publique, Mme Christelle Schaal
Source: OJS 2020/S 070-166468 (2020-04-06)
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