Location, consommation et maintenance de photocopieurs

Ville de Clermont-Ferrand

Le présent accord-cadre concerne principalement la location, les frais de consommation (dont consommables hors papier) et la maintenance de photocopieurs multi-fonctions neufs n'ayant jamais servis et de photocopieurs multi-fonctions reconditionnés en parfait état de marche ainsi que leurs accessoires indispensables à leur bon fonctionnement (à l'exception du papier) pour l'utilisation des services intégrés ou mutualisés de la ville de Clermont-Ferrand. L'accord-cadre commence à la date de notification du marché (date prévisionnelle le 15.10.2019) et s'achève au 30.6.2023. Il comprend un minimum et un maximum de commande sur toute sa durée, de:
— 150 000 EUR HT (min),
— 450 000 EUR HT (max).

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-07-31. L'appel d'offres a été publié le 2019-06-28.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2019-06-28 Avis de marché
2019-07-22 Informations complémentaires
2019-08-02 Informations complémentaires
2019-11-05 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-06-28)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Clermont-Ferrand
Numéro d'enregistrement national: 21630113500010
Adresse postale: Service de la commande publique, 64-66 avenue de l'Union Soviétique
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63007
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pole-conseils-achats@clermontmetropole.eu 📧
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
URL: http://www.clermont-ferrand.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://clermont-ferrand.fr/marches-publics 🌏
Communication
URL des documents: https://clermont-ferrand.fr/marches-publics 🌏
URL de participation: https://clermont-ferrand.fr/marches-publics 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location, consommation et maintenance de photocopieurs 19cf-F25
Produits/services: Photocopieurs 📦
Brève description:
“Le présent accord-cadre concerne principalement la location, les frais de consommation (dont consommables hors papier) et la maintenance de photocopieurs...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 450 000 💰

1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de télécopieurs 📦
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme 🏙️
Description du marché:
“Le présent accord-cadre concerne principalement la location, les frais de consommation (dont consommables hors papier) et la maintenance de photocopieurs...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 450 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2019-10-15 📅
Date de fin: 2023-06-30 📅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Voir le règlement de la consultation.
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Voir le règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Voir le règlement de la consultation.

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-07-31 16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-08-01 10:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Une publication sera lancée au maximum 6 mois avant la fin du marché.
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
URL: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 345218243 📞
Courrier électronique: jerome.dossi@crtc.ccomptes.fr 📧
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel: avant la signature du marché. Référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice...”    Afficher plus
Source: OJS 2019/S 126-307845 (2019-06-28)
Informations complémentaires (2019-07-22)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: service de la commande publique, 64-66 avenue de l'Union Soviétique

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent accord-cadre concerne principalement la location, les frais de consommation (dont consommables hors papier) et la maintenance de photocopieurs...”    Afficher plus

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 126-307845

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2019-07-31 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-08-09 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2019-08-01 📅
L'heure: 10:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-08-09 📅
L'heure: 14:30
Source: OJS 2019/S 142-349509 (2019-07-22)
Informations complémentaires (2019-08-02)

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2019-08-09 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-08-22 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2019-08-09 📅
L'heure: 14:30
Nouvelle valeur
Date: 2019-08-22 📅
L'heure: 14:30
Source: OJS 2019/S 151-372427 (2019-08-02)
Avis d'attribution de marché (2019-11-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent accord-cadre concerne principalement la location, les frais de consommation (dont consommables hors papier) et la maintenance de photocopieurs...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 450 000 💰
Description
Description du marché:
“Le présent accord-cadre concerne principalement la location, les frais de consommation (dont consommables hors papier) et la maintenance de photocopieurs...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 126-307845

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2019-10-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: KMLC Dactyl Buro
Adresse postale: 6 rue des Pins
Commune postale: Fleury-les-Aubrais
Code postal: 45400
Pays: France 🇫🇷
Région: Loiret 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 450 000 💰

Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: avant la signature du marché, — référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice...”    Afficher plus
Source: OJS 2019/S 215-527511 (2019-11-05)