Le présent marché public a pour objet la réalisation de prestations de nettoyage des locaux et de la vitrerie des sites de l'ACOSS

ACOSS

Le présent marché public a pour objet la réalisation de prestations de nettoyage des locaux et de la vitrerie des sites de l'ACOSS. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa date de prise d'effet (dates de début d'exécution). Les lots 1, 2, 5 et 10 pourront être reconduits 2 fois pour la même durée de 12 mois. Les lots 3 et 4 pourront être reconduits une fois pour la même durée de 12 mois. Puis, chaque lot de l'accord-cadre pourra être à nouveau reconduit pour la durée équivalente à l'intervalle entre la date d'échéance à l'issue de la première année de marché (pour les lots 6, 7, 8 et 9), et entre la date d'échéance à l'issue de la reconduction du marché (pour les autres lots) et la date du 18.2.2024, date de fin de l'accord-cadre. La reconduction est tacite. Le titulaire ne peut refuser cette reconduction.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-01-10. L'appel d'offres a été publié le 2019-12-06.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2019-12-06 Avis de marché
2020-10-08 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-12-06)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Acoss
Numéro d'enregistrement national: autre activité: Organisme de sécurité sociale
Adresse postale: 36 rue de Valmy
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93108
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: ACOSS DGRM Département achat, 36 rue de Valmy, 93108 Montreuil
Courrier électronique: departement-achatdgrm@acoss.fr 📧
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
URL: https://acoss.achatpublic.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://acoss.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_6VNK_Hkq5h 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_6VNK_Hkq5h 🌏
URL de l'outil d'acquisition: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_6VNK_Hkq5h 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Le présent marché public a pour objet la réalisation de prestations de nettoyage des locaux et de la vitrerie des sites de l'ACOSS P1932-AOO-DGRM”
Produits/services: Services de nettoyage 📦
Brève description:
“Le présent marché public a pour objet la réalisation de prestations de nettoyage des locaux et de la vitrerie des sites de l'ACOSS. L'accord-cadre est...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 2 549 250 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 10
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 1: prestations de nettoyage des locaux et de la vitrerie pour les sites de Montreuil”
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage 📦
Lieu d'exécution: France 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: ACOSS — 36 rue de Valmy, 93108 Montreuil.
Description du marché:
“Prestations de nettoyage des locaux et de la vitrerie pour les sites de Montreuil.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 316 193 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2020-05-19 📅
Date de fin: 2024-02-18 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Il est conclu pour 1 an à compter de la prise d'effet. Les lots 1, 2, 5, 10 peuvent être reconduits 2 fois pour 1 an. Les lots 3, 4 peuvent être reconduits...”    Afficher plus
Informations sur les options
Options
Description des options:
“L'ACOSS se réserve la possibilité de conclure un ou plusieurs marchés publics ayant pour objet la réalisation de prestations similaires, dans les conditions...”    Afficher plus
Description
Informations complémentaires:
“Critères de jugement: 1) valeur technique (50 %) jugée au travers: organisation, réactivité, suivi de la qualité (80 %) (organisation, du personnel mis en...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 2: prestations de nettoyage des locaux et de la vitrerie pour le site de Biot”
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: 700 avenue Roumanille — Sophia Antipolis — 06410 Biot.
Description du marché: Prestations de nettoyage des locaux et de la vitrerie pour le site de Biot.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 235 222 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2020-11-21 📅
Description
Description des renouvellements:
“Il est conclu pour 1 an à compter de la prise d'effet. Les lots 1, 2, 5, 10 peuvent être reconduits 2 fois pour 1 an. Les lots 3, 4 peuvent être reconduits...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“Critères de jugement: 1) valeur technique (50 %) jugée au travers: organisation, réactivité, suivi de la qualité (80 %) (organisation, du personnel mis en...”    Afficher plus

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 3: prestations de nettoyage des locaux et de la vitrerie pour le site de Caen”
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Site de Caen — 20 rue Alfred Kastler, 14063 Caen.
Description du marché:
“Lot 3: prestations de nettoyage des locaux et de la vitrerie pour le site de Caen.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 69 680 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2021-04-01 📅

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 4: prestations de nettoyage des locaux et de la vitrerie pour le site de Toulouse”
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Avenue d'Atlanta — BP 2152 — 31020 Toulouse Cedex.
Description du marché:
“Lot 4: prestations de nettoyage des locaux et de la vitrerie pour le site de Toulouse.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 239 897 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2021-07-03 📅

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 5: prestations de nettoyage des locaux et de la vitrerie pour le site de Nancy”
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“12 rue du Bois de la Champelle — parc d'activités du Brabois — 54500 Vandœuvre-les-Nancy.”
Description du marché:
“Lot 5: prestations de nettoyage des locaux et de la vitrerie pour le site de Nancy.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 119 667 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2020-02-23 📅

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 6: prestations de nettoyage des locaux et de la vitrerie pour les sites de Lyon”
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Lot 6: prestations de nettoyage des locaux et de la vitrerie pour les sites de Lyon.”
Durée de l'accord
Date de début: 2022-05-01 📅

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 7: prestations de nettoyage des locaux et de la vitrerie pour le site de Nantes”
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Site principal ou lieu d'exécution: 2-4 rue Coulongé — BP 12833 — 44328 Nantes Cedex.
Description du marché:
“Lot 7: prestations de nettoyage des locaux et de la vitrerie pour le site de Nantes.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 82 666 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2022-08-01 📅

8️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 8: prestations de nettoyage des locaux et de la vitrerie pour le site de Lille”
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Site principal ou lieu d'exécution: 13 rue Denis Papin — parc d'activités des Prés — 59658 Villeneuve-d'Ascq Cedex.
Description du marché:
“Lot 8: prestations de nettoyage des locaux et de la vitrerie pour le site de Lille.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 27 125 💰

9️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 9: prestations de nettoyage des locaux et de la vitrerie pour le site de Valbonne”
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Site principal ou lieu d'exécution: 480 route des Dolines, 06560 Cedex — Valbonne.
Description du marché:
“Lot 9: prestations de nettoyage des locaux et de la vitrerie pour le site de Valbonne.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 158 396 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2022-07-01 📅

1️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 10: prestations de nettoyage des locaux et de la vitrerie pour le site de Labège”
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Site principal ou lieu d'exécution: 199 rue du Village d'Entreprise, Bât. 11a, 31670 Labège.
Description du marché:
“Lot 10: prestations de nettoyage des locaux et de la vitrerie pour le site de Labège.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 108 403 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2020-05-31 📅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Pièces concernant la candidature situation juridique — références requises: 1) les déclarations, certificats et attestations prévus à l'article R. 2143-3 du...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-01-10 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Conditions d'ouverture des offres: 2020-01-10 13:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: —
Informations complémentaires

“Pour obtenir tous les renseignements complémentaires, les candidats devront faire une demande en utilisent les fonctionnalités de la plate-forme de...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Courrier électronique: greffe.tamontreuil@juradm.fr 📧
URL: http://montreuil.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Courrier électronique: greffe.tamontreuil@juradm.fr 📧
URL: http://montreuil.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— recours en référé précontractuel dans un délai de 11 jours entre l'envoi du courrier de rejet par voie électronique et la conclusion du marché, — recours...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Courrier électronique: greffe.tamontreuil@juradm.fr 📧
URL: http://montreuil.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2019/S 238-584200 (2019-12-06)
Avis d'attribution de marché (2020-10-08)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Acoss
Personne de contact: Acoss DGRM — département «Achat» — 36 rue de Valmy — 93108 Montreuil

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Le présent marché public a pour objet la réalisation de prestations de nettoyage des locaux et de la vitrerie des sites de l'Acoss P1932-AOO-DGRM”
Brève description:
“Le présent marché public a pour objet la réalisation de prestations de nettoyage des locaux et de la vitrerie des sites de l'Acoss. L'accord-cadre est...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 515 776 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Acoss — 36 rue de Valmy — 93108 Montreuil.
Informations sur les options
Description des options:
“L'Acoss se réserve la possibilité de conclure un ou plusieurs marchés publics ayant pour objet la réalisation de prestations similaires, dans les conditions...”    Afficher plus
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Site de Caen — 20 rue Alfred Kastler — 14063 Caen.
Site principal ou lieu d'exécution:
“12 rue du Bois de la Champelle — Parc d'activités du Brabois — 54500 Vandœuvre-lès-Nancy.”
Site principal ou lieu d'exécution: 13 rue Denis Papin — Parc d'activités des Prés — 59658 Villeneuve-d'Ascq Cedex.
Site principal ou lieu d'exécution: 480 route des Dolines — 06560 Valbonne Cedex.
Site principal ou lieu d'exécution: 199 rue du Village d'Entreprise, bâtiment 11A — 31670 Labège.

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 238-584200

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2020.0045
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Prestations de nettoyage des locaux et de la vitrerie pour les sites de Montreuil”
Date de conclusion du contrat: 2020-06-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nom et adresse du contractant
Nom: ESSI Jade
Adresse postale: 12-14 rue Courat
Commune postale: Paris
Code postal: 75020
Pays: France 🇫🇷
Région: France 🏙️
URL: https://acoss.achat.com 🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 316 193 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 361 695 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: Gestion des déchets

2️⃣
Numéro de contrat: 2020.0075
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Prestations de nettoyage des locaux et de la vitrerie du site de Biot
Date de conclusion du contrat: 2020-09-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Leonetti
Adresse postale: 29 chemin du Santon — Centre commercial Les Santons
Commune postale: Grasse
Code postal: 06130
Région: Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 235222.22 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 214398.47 💰

3️⃣
Numéro de contrat: 2020.0076
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Prestations de nettoyage des locaux et de la vitrerie du site de Caen
Date de conclusion du contrat: 2020-09-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Emn
Adresse postale: 14 boulevard des Nations
Commune postale: Bourguebus
Code postal: 14540
Région: Calvados 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 69680.56 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 78536.61 💰

4️⃣
Numéro de contrat: 2020.077
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Prestations de nettoyage des locaux et de la vitrerie du site de Toulouse
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Net Plus
Adresse postale: 60A rue de la Rigourdière — CS 71705
Commune postale: Cesson-Sévigné Cedex
Code postal: 35517
Région: Normandie 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 239 897 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 189 524 💰

5️⃣
Numéro de contrat: 2020.0005
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Prestations de nettoyage des locaux et de la vitrerie du site de Nancy
Date de conclusion du contrat: 2020-02-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Melzer
Adresse postale: 107 voie de la Liberté
Commune postale: Scy-Chazelles
Code postal: 87160
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 119 667 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 117 427 💰

6️⃣
Numéro de contrat: 2020.0078
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Prestations de nettoyage des locaux et de la vitrerie des sites de Lyon
Date de conclusion du contrat: 2020-09-28 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: GSF Mercure
Adresse postale: Bâtiment G, 50 rue Jean Zay
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Région: Rhône-Alpes 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 192 001 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 197996.31 💰

7️⃣
Numéro de contrat: 2020.0079
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Prestations de nettoyage des locaux et de la vitrerie du site de Nantes
Date de conclusion du contrat: 2020-09-23 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: GIMNS Région
Adresse postale: 106 avenue Tolosane
Commune postale: Ramonville-Saint-Agne
Code postal: 31520
Région: Nouvelle-Aquitaine 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 82 666 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 65 156 💰

8️⃣
Numéro de contrat: 2020.0080
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Prestations de nettoyage des locaux et de la vitrerie du site de Lille
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Essi
Région: Ile-de-France 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 27 125 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 57 364 💰

9️⃣
Numéro de contrat: 202.0081
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Prestations de nettoyage des locaux et de la vitrerie du site de Valbonne
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 158395.77 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 159180.60 💰

1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2020.0082
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Prestations de nettoyage des locaux et de la vitrerie du site de Labège
Date de conclusion du contrat: 2020-08-17 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: PLD Garonne
Adresse postale: 2098 La Lauragaise
Commune postale: Labège
Code postal: 31670
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 108402.78 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 74496.87 💰

Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— recours en référé précontractuel dans un délai de onze jours entre l'envoi du courrier de rejet par voie électronique et la conclusion du marché; —...”    Afficher plus
Source: OJS 2020/S 199-483066 (2020-10-08)