Le présent marché a pour objet la prestation de fournitures horticoles pour la ville de Choisy-le-Roi

Ville de Choisy-le-Roi

Le présent marché a pour objet la prestation de fournitures horticoles pour la ville de Choisy-le-Roi.
Marché public passé selon une procédure d'appel d'offres conformément aux articles 25 et 66 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
La forme du marché est: un accord cadre à bons de commande conformément à l'article 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 2 .3.2016 relatif aux marchés publics sans montants minimum et maximum annuel.
Le paiement s'effectue par mandat administratif, suivi d'un virement.
Le marché est financé sur le budget principal de la ville.
Le délai de paiement est de 30 jours et les intérêts moratoires seront appliqués en vertu du décret 2013-269 du 29.3.2013.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-04-26. L'appel d'offres a été publié le 2019-03-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-03-20 Avis de marché
2019-08-01 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-03-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits horticoles
Numéro de référence: 2019 - HORTICOLES
Brève description:
Le présent marché a pour objet la prestation de fournitures horticoles pour la ville de Choisy-le-Roi. Marché public passé selon une procédure d'appel d'offres conformément aux articles 25 et 66 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. La forme du marché est: un accord cadre à bons de commande conformément à l'article 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 2 .3.2016 relatif aux marchés publics sans montants minimum et maximum annuel. Le paiement s'effectue par mandat administratif, suivi d'un virement. Le marché est financé sur le budget principal de la ville. Le délai de paiement est de 30 jours et les intérêts moratoires seront appliqués en vertu du décret 2013-269 du 29.3.2013.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits horticoles 📦
Code CPV supplémentaire: Produits horticoles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-de-Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Choisy-le-Roi
Adresse postale: place Gabriel Peri
Code postal: 94607
Commune postale: Choisy-le-Roi
Contact
Adresse Internet: https://www.choisyleroi.fr/marches-publics/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics.choisy@choisyleroi.fr 📧
Téléphone: +33 148924188 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_83K_ids_PW 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_83K_ids_PW 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-20 📅
Date limite de soumission: 2019-04-26 📅
Date de publication: 2019-03-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 059-136056
Numéro JO-S: 59

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet la prestation de fournitures horticoles pour la ville de Choisy-le-Roi.
Marché public passé selon une procédure d'appel d'offres conformément aux articles 25 et 66 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
La forme du marché est: un accord cadre à bons de commande conformément à l'article 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 2 .3.2016 relatif aux marchés publics sans montants minimum et maximum annuel.
Le paiement s'effectue par mandat administratif, suivi d'un virement.
Le marché est financé sur le budget principal de la ville.
Le délai de paiement est de 30 jours et les intérêts moratoires seront appliqués en vertu du décret 2013-269 du 29.3.2013.
Valeur totale estimée: 150 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 1: plantes à massifs annuelles, bisannuelles et vivaces
Numéro du lot: 1
Brève description: Lot 1: plantes à massifs annuelles, bisannuelles et vivaces.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Le marché est conclu pour une durée d'1 an à compter de sa date de notification. Il sera ensuite reconductible tacitement 3 fois, pour une durée d'1 an.
La durée totale, reconductions comprises, n'excédera pas 4 ans.
Intitulé du lot: Lot 2: bulbes et oignons
Numéro du lot: 2
Brève description: Lot 2: bulbes et oignons.
Intitulé du lot: Lot 3: arbustes
Numéro du lot: 3
Brève description: Lot 3: arbustes.
Intitulé du lot: Lot 4: paillage et amendements organiques
Numéro du lot: 4
Brève description: Lot 4: paillage et amendements organiques.
Intitulé du lot: Lot 5: sapins de noël
Numéro du lot: 5
Brève description: Lot 5: sapins de noël.
Intitulé du lot: Lot 6: mélange terreux, terre végétale
Numéro du lot: 6
Brève description: Lot 6: mélange terreux, terre végétale.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— la lettre de candidature DC1,
— la déclaration du candidat DC2,
— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie des jugements,
— l'extrait du registre du commerce (Kbis) ou toute pièce équivalente daté de moins de 3 mois à la date de dépôt de l'offre.
Situation économique et financière:
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires annuels global et dans la mesure du possible, le chiffre d'affaires relatif aux prestations similaires.
Capacité technique et professionnelle:
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des 3 dernières années,
— une liste de références précises de prestations similaires à celles qui font l'objet de l'accord-cadre pour lequel la candidature est présentée en cours d'exécution ou exécutés au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et les coordonnées du destinataire.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-04-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_83K_ids_PW 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Choisy-le-Roi
Adresse postale: place Gabriel Péri
Commune postale: Choisy-le-Roi Cedex
Point de contact: Secteur commande publique
Courrier électronique: marches.publics@choisyleroi.fr 📧
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_83K_ids_PW 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.choisyleroi.fr/marches-publics/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2023.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie de Choisy-le-Roi
Adresse postale: Secteur commande publique, place Gabriel Péri
Commune postale: Choisy-le-Roi Cedex
Code postal: 94607
Téléphone: +33 148924188 📞
Courrier électronique: marches.publics@choisyleroi.fr 📧
Source: OJS 2019/S 059-136056 (2019-03-20)
Avis d'attribution de marché (2019-08-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet la prestation de fournitures horticoles pour la ville de Choisy-le-Roi. Marché public passé selon une procédure d'appel d'offres conformément aux articles 25 et 66 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. La forme du marché est: un accord-cadre à bons de commande conformément à l'article 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics sans montants minimum et maximum annuel. Le paiement s'effectue par mandat administratif, suivi d'un virement. Le marché est financé sur le budget principal de la ville. Le délai de paiement est de 30 jours et les intérêts moratoires seront appliqués en vertu du décret 2013-269 du 29.3.2013.
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Valeur totale du marché: 150 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-01 📅
Date de publication: 2019-08-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 150-369379
Se réfère à l'avis: 2019/S 059-136056
Numéro JO-S: 150

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La forme du marché est: un accord-cadre à bons de commande conformément à l'article 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics sans montants minimum et maximum annuel.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits proposés
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Moyens techniques, organisation et méthodologie de la société pour assurer la bonne exécution des prestations.
Qualité environnementale
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Moyens techniques, organisation et méthodologie de la société pour assurer la bonne exécution des prestations
Délais de livraison

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-05-23 📅
Nom: Brageirac
Adresse postale: 8 rue des Lilas
Commune postale: Bergerac
Code postal: 24100
Pays: France 🇫🇷
Dordogne 🏙️
Adresse Internet: http://www.brageirac-fleuri.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 10 000 EUR 💰
Nom: Société des pépinières Chatelain SARL
Adresse postale: 50 route de Roissy
Commune postale: Le Thillay
Code postal: 95500
Pays: Val-d’Oise 🏙️
Adresse Internet: http://www.pepinieres-chatelain.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 15 000 EUR 💰
Nom: Cobalys
Adresse postale: 40 rue de Rambouillet
Commune postale: Limours
Code postal: 91470
Pays: Essonne 🏙️
Adresse Internet: http://www.cobalys-espacesverts.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 12 000 EUR 💰
Nom: EARL des pépinières Grange
Adresse postale: 140 route de Beauchette Omaine du Port
Commune postale: Craintilleux
Code postal: 42210
Pays: Loire 🏙️
Adresse Internet: https://www.grangepepinieres.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 8 000 EUR 💰
Nom: Tourbières de France Evadea
Adresse postale: Le Grand Patis RD 178
Commune postale: St-Mars-du-Desert
Code postal: 44850
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Adresse Internet: http://www.tourbieres.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 5 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
2
4
Source: OJS 2019/S 150-369379 (2019-08-01)