Le présent marché a pour objet l'entretien des espaces verts et la gestion du patrimoine arboré sur le territoire de la Ville de Sartrouville (78500)

Ville de Sartrouville

Il s'agit d'un marché de services d'entretien et de réparation, accord-cadre à bons de commandes dont les minima et maxima annuels sont fixés comme suit:
— lot 1: maintenance et rénovation des espaces verts montant mini: 100 000 EUR HT/an. Sans montant maxi annuel,
— lot 2: propreté des espaces verts montant mini: 60 000 EUR HT/an. Sans montant maxi annuel,
— lot 3: gestion du patrimoine arboré montant mini: 60 000 EUR HT/an. Sans montant maxi annuel.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-08-06. L'appel d'offres a été publié le 2019-07-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Sartrouville

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Yvelines

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-07-01	Avis de marché
2019-07-29	Informations complémentaires
2019-10-30	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-07-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: Entretien espaces verts
Brève description:

Il s'agit d'un marché de services d'entretien et de réparation, accord-cadre à bons de commandes dont les minima et maxima annuels sont fixés comme suit: — lot 1: maintenance et rénovation des espaces verts montant mini: 100 000 EUR HT/an. Sans montant maxi annuel, — lot 2: propreté des espaces verts montant mini: 60 000 EUR HT/an. Sans montant maxi annuel, — lot 3: gestion du patrimoine arboré montant mini: 60 000 EUR HT/an. Sans montant maxi annuel.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'entretien de parcs 📦
Services de collecte des déchets sauvages 📦
Élagage des arbres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yvelines 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Sartrouville
Adresse postale: 2 rue Buffon
Code postal: 78506
Commune postale: Sartrouville
Contact
Adresse Internet: http://www.sartrouville.fr 🌏
Courrier électronique: acma@ville-sartrouville.fr 📧
Téléphone: +33 130868421 📞
Fax: +33 130868400 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.info/accueil.htm 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info/accueil.htm 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-01 📅
Date limite de soumission: 2019-08-06 📅
Date de publication: 2019-07-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 127-310709
Numéro JO-S: 127
Informations complémentaires

À titre informatif, la ville a dépensé les sommes suivantes pour les prestations du lot 1: — 2016: 143 200 EUR TTC, — 2017: 215 480 EUR TTC, — 2018: 207 150 EUR TTC.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Il s'agit d'un marché de services d'entretien et de réparation, accord-cadre à bons de commandes dont les minima et maxima annuels sont fixés comme suit:

— lot 1: maintenance et rénovation des espaces verts montant mini: 100 000 EUR HT/an. Sans montant maxi annuel,

— lot 2: propreté des espaces verts montant mini: 60 000 EUR HT/an. Sans montant maxi annuel,

— lot 3: gestion du patrimoine arboré montant mini: 60 000 EUR HT/an. Sans montant maxi annuel.

Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Maintenance et rénovation des espaces verts
Numéro du lot: 1
Brève description:

— débroussaillage/fauchage des gazons et des zones enherbées,

— tonte avec ramassage et mulching,

— désherbage des surfaces végétalisées,

— ramassage des feuilles,

— fourniture et mise en place de BRF,

— fourniture et transport sur site de la terre végétale amendée et criblée en vrac ou de la terre de bruyère en vrac,

— engazonnement/gazon,

— engazonnement de prairies fleuries par projection hydraulique,

— fourniture et mise en place de voliges métalliques,

— fourniture et mise en place de barrières en acier «corten», création d'un stabilisé «ville de Paris», rénovation d'un stabilisé, fourniture et transport sur site de graviers mignonette beige 4/10, arrosage, piquetage planimétrique et altimétrique, travaux de terrassement.

Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

Durée de 1 an ferme, renouvelable 3 fois 1 an tacitement (durée totale = max 4 ans). Le PA informera le titulaire qu'il ne reconduira pas le marché 4 mois avant l'échéance annuelle; aucune indemnité en cas de non-reconduction du marché. Le silence du PA vaudra reconduction tacite et le titulaire ne pourra s'y opposer.

Informations complémentaires:

À titre informatif, la ville a dépensé les sommes suivantes pour les prestations du lot 1:

— 2016: 143 200 EUR TTC,

— 2017: 215 480 EUR TTC,

— 2018: 207 150 EUR TTC.

Intitulé du lot: Propreté des espaces verts
Numéro du lot: 2
Brève description:

Prestations récurrentes attendues: ramassage des papiers et autres détritus de 14 parkings, de 7 accompagnements de voirie, ramassage des papiers et autres détritus et/ou vidage des corbeilles de 6 espaces paysagers, nettoyage d'un toilette sèche, mise à disposition d'une benne à l'aire de déchets du service des espaces verts et l'évacuation des déchets à la déchetterie Montlignon. Prestations ponctuelles attendues: ramassage des papiers et autres détritus et vidage des corbeilles, nettoyage des berges de Seine après une crue, fourniture et transport de sable sur site en vrac ou en big bag, mise à disposition d'un agent de propreté cantonnier véhiculé (ou non selon la demande de la ville) et ses équipements, transport d'une benne, sa mise à disposition et son enlèvement, traitement des déchets, traitement des déchets d'amiante, collecte d'une colonne enterrée de type Jumbo.

Informations complémentaires:

À titre informatif, la ville a dépensé les sommes suivantes pour les prestations du lot 2:

— 2016: 97 600 EUR TTC,

— 2017: 123 260 EUR TTC,

— 2018: 121 260 EUR TTC.

Intitulé du lot: Gestion du patrimoine arboré
Numéro du lot: 3
Brève description:

On distinguera pour l'exécution les interventions:

— planifiables: taille architecturée, campagne d'abattage, essouchage ou grignotage, campagne de taille raisonnée,

— non planifiables: élagage divers, abattage, essouchage et grignotage,

— urgentes: élagage divers, mise en sécurité, abattage.

Sur les prestations d'élagage et d'abattage du patrimoine arboré:

— la taille raisonnée: taille de formation des jeunes arbres, nettoyage de la couronne, remontage de la couronne sur port libre, taille d'éclaircissage, taille de réduction de couronne, taille en tire sève coupée,

— la taille architecturée: taille architecturée des platanes, tilleuls et érables, taille de recalibrage sur rideau des marronniers, remontage de la couronne sur port architecturée,

— l'abattage,

— l'essouchage (carottage ou grignotage),

— le remblaiement,

— le diagnostic sanitaire,

— l'échenillage des nuisibles,

— la mise à disposition de moyens humains et/ou matériels.

Informations complémentaires:

À titre informatif, la ville a dépensé les sommes suivantes pour le lot 3:

— 2016: 134 270 EUR TTC,

— 2017: 127 300 EUR TTC,

— 2018: 133 765 EUR TTC.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— candidature d'un groupement d'entreprises: l'ensemble des membres doit fournir un dossier complet de candidature comprenant les pièces demandées au V.2) sauf la lettre de candidature (DC1) qui est commune à l'ensemble des membres du groupement. Les capacités financières, techniques et professionnelles seront analysées pour le groupement,

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— formulaire DC1, lettre de candidature _ habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),

— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat). Chaque lot sera attribué à un entrepreneur unique ou à un groupement d'entrepreneurs solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— formulaire DC4, déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4).

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,

— certificats de qualifications professionnelles établis par des organismes indépendants. La preuve de la capacité de l'entreprise peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate, ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres États membres,

— pour le lot 2 uniquement: document justifiant de l'adhésion à une convention collective en lien direct avec l'objet du marché; la preuve de cette adhésion pouvant être apportée par tout moyen. À défaut de pouvoir fournir un tel document, une déclaration sur l'honneur attestant que le candidat n'est soumis à aucune convention collective devra être fournie.

Attention: dans l'hypothèse où le candidat serait adhérent à une convention collective, une reprise de personnel est à envisager. À cet effet, le tableau des effectifs affectés à l'exécution du marché est disponible en annexe 1 du RC.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Modalités de financement: budget propre de la ville.

Avances et acomptes: le candidat devra indiquer dans l'acte d'engagement s'il souhaite le bénéfice de l'avance dans les conditions déterminées aux articles L. 2191-2, L. 2191-3 et R. 2191-3 à R. 2191-19 du code de la commande publique. En outre, la constitution d'une garantie à 1

Cautionnement et garanties exigées: il n'est pas demandé de retenue de garantie ni de caution.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-08-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au vu du cadre de mémoire technique renseigné par le candidat
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de coût (nom): Montant du DQE 1 pour les prestations récurrentes
Critère de coût (pondération): 20
Critère de coût (nom): Montant du DQE 2 pour les prestations ponctuelles
Critère de coût (pondération): 10
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (pondération): 30
Critère de coût (nom): Prix des prestations au vu du montant du DQE
Critère de coût (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21780586000012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/accueil.htm 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info/accueil.htm 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/accueil.htm — Les délais que les candidats s'engagent à respecter durant l'exécution du marché sont détaillés notamment au règlement de la consultation, dans un paragraphe propre à chaque lot. Une visite sur site est obligatoire pour les lots 1 et 3. Les candidats devront prendre rendez-vous avec le service EHS par courriel à l'adresse suivante: ev@ville-sartrouville.fr — Il leur sera remis à cette occasion un certificat de visite que les candidats devront ensuite remettre dans leur offre sous peine de voir celle-ci rejetée. Il n'y a pas de visite de site pour le lot 2. Il pourra être possible de demander aux candidats de préciser, régulariser ou compléter la teneur de leur offre.

Pour chacun des lots:

— le détail des critères de sélection de la valeur technique propre à chaque lot est fourni en annexe 2 du règlement de consultation,

— le barème de notation suivant sera appliqué d'après le coefficient applicable au sous-critère concerné: 1 pt: très satisfaisant/0,75 pt: satisfaisant/0,50 pt: suffisant/0,25 pt: insuffisant/0 pt: inexistant.

NB: le cadre du mémoire technique étant contractuel, le candidat doit répondre impérativement sur celui-ci, sous peine de se voir enlever 1/5

NB: en cas de renvoi à la page d'un autre document, le candidat se verra également enlever 1/5

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: http://www.versailles.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Service de la commande publique: responsable du service
Adresse postale: 2 rue Buffon
Commune postale: Sartrouville
Code postal: 78506
Téléphone: +33 130863997 📞
Courrier électronique: acma@ville-sartrouville.fr 📧
Fax: +33 130868400 📠
Adresse Internet: http://www.sartrouville.fr 🌏
Source: OJS 2019/S 127-310709 (2019-07-01)

Informations complémentaires (2019-07-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Il s'agit d'un marché de services d'entretien et de réparation, accord-cadre à bons de commandes dont les minima et maxima annuels sont fixés comme suit: — lot 1: maintenance et rénovation des espaces verts montant mini: 100 000 EUR HT/an, sans montant maxi annuel, — lot 2: propreté des espaces verts montant mini: 60 000 EUR HT/an, sans montant maxi annuel, — lot 3: gestion du patrimoine arboré montant mini: 60 000 EUR HT/an, sans montant maxi annuel.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'enlèvement des mauvaises herbes 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-29 📅
Date limite de soumission: 2019-08-13 📅
Date de publication: 2019-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 148-365488
Se réfère à l'avis: 2019/S 127-310709
Numéro JO-S: 148
Informations complémentaires

Dans le CCTP des lots 1 et 2, article 5.1.10: au lieu de «Fourniture et mise en place de voliges en acier, hauteur 1 000 mm et épaisseur 3 mm minimum avec les accessoires selon les prescriptions du fabricant. Lire: «Fourniture et mise en place de voliges en acier, hauteur 100 mm et épaisseur 3 mm minimum avec les accessoires selon les prescriptions du fabricant.» — La date limite de réception des offres étant reportée au 13.8.2019, la date d'ouverture des offres est également reportée au 13.8.2019.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— lot 1: maintenance et rénovation des espaces verts montant mini: 100 000 EUR HT/an, sans montant maxi annuel,

— lot 2: propreté des espaces verts montant mini: 60 000 EUR HT/an, sans montant maxi annuel,

— lot 3: gestion du patrimoine arboré montant mini: 60 000 EUR HT/an, sans montant maxi annuel.

Source: OJS 2019/S 148-365488 (2019-07-29)

Avis d'attribution de marché (2019-10-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Il s'agit d'un marché de services d'entretien et de réparation, accord-cadre à bons de commandes dont les minima et maxima annuels sont fixés comme suit: — lot 1: maintenance et rénovation des espaces verts montant mini: 100 000 EUR HT/an sans montant maxi annuel, — lot 2: propreté des espaces verts montant mini: 60 000 EUR HT/an sans montant maxi annuel, — lot 3: gestion du patrimoine arboré montant mini: 60 000 EUR HT/an sans montant maxi annuel.

Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-30 📅
Date de publication: 2019-11-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 213-523384
Numéro JO-S: 213
Informations complémentaires

À titre informatif, la Ville a dépensé les sommes suivantes pour les prestations du lot 1 : — 2016: 143 200 EUR TTC, — 2017: 215 480 EUR TTC, — 2018: 207 150 EUR TTC.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— lot 1: maintenance et rénovation des espaces verts montant mini: 100 000 EUR HT/an sans montant maxi annuel,

— lot 2: propreté des espaces verts montant mini: 60 000 EUR HT/an sans montant maxi annuel,

— lot 3: gestion du patrimoine arboré montant mini: 60 000 EUR HT/an sans montant maxi annuel.

Prestations récurrentes attendues: entretien de 11 écoles, 14 parkings, 8 accompagnements de voirie, taille de 2 haies, débroussaillage de 3 réserves foncières, 4 espaces paysagers, éco-pâturage de 3 réserves foncières prestations ponctuelles attendues: débroussaillage/fauchage des gazons et des zones enherbées, tonte avec ramassage et mulching, désherbage des surfaces végétalisées, ramassage des feuilles, fourniture et mise en place de BRF, fourniture et transport sur site de la terre végétale amendée et criblée en vrac ou de la terre de bruyère en vrac, engazonnement/gazon, engazonnement de prairies fleuries par projection hydraulique, fourniture et mise en place de voliges métalliques, fourniture et mise en place de barrières en acier «corten», création d'un stabilisé «Ville de Paris», rénovation d'un stabilisé, fourniture et transport sur site de graviers mignonette beige 4.

Informations complémentaires:

À titre informatif, la Ville a dépensé les sommes suivantes pour les prestations du lot 1 :

Brève description:

Prestations récurrentes attendues: ramassage des papiers et autres détritus de 14 parkings, de 7 accompagnements de voirie, ramassage des papiers et autres détritus et/ou vidage des corbeilles de 6 espaces paysagers, nettoyage d'un toilette sèche, mise à disposition d'une benne à l'aire de déchets du service des espaces verts et l'évacuation des déchets à la déchetterie Montlignon. Prestations ponctuelles attendues: ramassage des papiers et autres détritus et vidage des corbeilles, nettoyage des berges de Seine après une crue, fourniture et transport de sable sur site en vrac ou en big bag, mise à disposition d'un agent de propreté cantonnier véhiculé (ou non selon la demande de la Ville) et ses équipements, transport d'une benne, sa mise à disposition et son enlèvement, traitement des déchets, traitement des déchets d'amiante, collecte d'une colonne enterrée de type Jumbo.

Informations complémentaires:

À titre informatif, la Ville a dépensé les sommes suivantes pour les prestations du lot 2 :

Brève description: — l'écheni.
Informations complémentaires: À titre informatif, la ville a dépensé les sommes suivantes pour le lot 3 :

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-10-28 📅
Nom: Roussel Paysage
Adresse postale: 5 rue Auguste Dupin
Commune postale: Mandres-les-Roses
Code postal: 94520
Pays: France 🇫🇷
Val-de-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 180 000 EUR 💰
Nom: Suez Île de France
Adresse postale: 19 et 21 rue Emile Duclaux
Commune postale: Suresnes
Code postal: 92150
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 105 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-10-29 📅
Nom: Smda sas
Adresse postale: 28 rue Roger Hennequin
Commune postale: Trappes
Code postal: 78190
Pays: Yvelines 🏙️
Valeur totale du marché: 115 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
1
3

Référence
Informations complémentaires

Le marché peut être obtenu ou consulté (dans le respect des secrets protégés par la loi) sur demande préalable auprès du service de la commande publique de la mairie de Sartrouville, 2 rue Buffon, 78500 Sartrouville, tél. +33 130863919. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes. Les minima et maxima annuels de commande sont fixés comme suit:

— lot 1: maintenance et rénovation des espaces verts montant minimum: 100 000 EUR HT/an sans montant maximum annuel,

— lot 2: propreté des espaces verts montant minimum: 60 000 EUR HT/an sans montant maximum annuel,

— lot 3: gestion du patrimoine arboré montant minimum: 60 000 EUR HT/an sans montant maximum annuel.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 56,avenue de Saint-Cloud
Source: OJS 2019/S 213-523384 (2019-10-30)

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