La réalisation des prestations de transport terrestre de patients à la charge des établissements du groupement hospitalier de territoire de Maine-et-Loire

Centre hospitalier universitaire Angers

Appel d'offres ouvert pour «La réalisation des prestations de transport terrestre de patients à la charge des établissements du groupement hospitalier de territoire de Maine-et-Loire» passé en application des articles 42.1 a de l'ordonnance nº 2015-899 et 66 alinéa 2 - 67 et 68 du décret 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés Publics. Les prestations sont réparties en 44 lots et feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commandes sans minimum ni maximum passé en application des articles 78 et 80 du décret 2016-360. L'estimation des quantités figurant dans l'annexe 1 au cahier des clauses techniques particulières a une valeur indicative. L'Ensemble des établissements du GHT 49 a exprimé des besoins, excepté l'hôpital Saint-Nicolas d'angers. Les bons de commande seront émis par le représentant de l'établissement au fur et à mesure des besoins.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-04-30. L'appel d'offres a été publié le 2019-03-28.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2019-03-28 Avis de marché
2019-08-30 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-03-28)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre hospitalier universitaire Angers
Adresse postale: 4 rue Larrey
Commune postale: Angers Cedex 9
Code postal: 49933
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 241353321 📞
Courrier électronique: cjcght49@chu-angers.fr 📧
Fax: +33 241355504 📠
Région: Maine-et-Loire 🏙️
URL: https://www.chu-angers.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=422837&orgAcronyme=x7c 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=422837&orgAcronyme=x7c 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Etablissement public de santé

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“La réalisation des prestations de transport terrestre de patients à la charge des établissements du groupement hospitalier de territoire de...”    Afficher plus
Produits/services: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Brève description:
“Appel d'offres ouvert pour «La réalisation des prestations de transport terrestre de patients à la charge des établissements du groupement hospitalier de...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire 🏙️
Description du marché:
“Transport de patients en ambulance entre le centre hospitalier de Cholet et un établissement ou domicile (HAD et prise en charge au domicile) situé dans...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Cette période initiale est reconductible 2 fois pour une période de 12 mois, soit une durée totale de 48 mois (période de reconduction éventuelle comprise)....”    Afficher plus

2️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Transport de patients en VSL ou taxi entre le centre hospitalier de CHOLET et un établissement ou domicile (HAD et prise en charge au domicile) situé dans...”    Afficher plus
Description des renouvellements:
“Cette période initiale est reconductible 2 fois pour une période de 12 mois, soit une durée totale de 48 mois (période de reconduction éventuelle comprise)....”    Afficher plus

3️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Transport de patients en ambulance entre le centre hospitalier de CHOLET et un établissement ou domicile (HAD et prise en charge au domicile) situé dans une...”    Afficher plus

4️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Transport de patients en VSL ou taxi entre le centre hospitalier de CHOLET et un établissement ou domicile (HAD et prise en charge au domicile) situé dans...”    Afficher plus

5️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Transport de patients en ambulance entre le centre hospitalier de CHOLET et un établissement ou domicile (HAD et prise en charge au domicile) situé dans la...”    Afficher plus

6️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Transport de patients en VSL ou taxi entre le centre hospitalier de CHOLET et un établissement ou domicile (HAD et prise en charge au domicile) situé dans...”    Afficher plus

7️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Transport de patients en ambulance entre le centre hospitalier de CHOLET et un établissement ou domicile (HAD et prise en charge au domicile) situé hors de...”    Afficher plus

8️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Transport de patients en VSL ou taxi entre le centre hospitalier de CHOLET et un établissement ou domicile (HAD et prise en charge au domicile) situé hors...”    Afficher plus

9️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“Transport de patients en ambulance entre le centre hospitalier intercommunal lys hyrome et un établissement ou domicile (Had), y compris...”    Afficher plus

1️⃣0️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“Transport de patients en VSL ou taxi entre le centre hospitalier intercommunal lys hyrome et un établissement ou domicile (Had), y compris...”    Afficher plus

1️⃣1️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“Transport de patients en ambulance entre l'hôpital de la corniche angevine et un établissement ou domicile (Had), y compris intra-établissement, situé à...”    Afficher plus

1️⃣2️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“Transport de patients en VSL ou taxi entre l'hôpital de la corniche angevine et un établissement ou domicile (Had), y compris intra-établissement, situé à...”    Afficher plus

1️⃣3️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“Transport de patients en ambulance entre le CHU d'angers et un établissement ou domicile (Had) situé dans la communauté urbaine "Angers LOIRE Metropole", y...”    Afficher plus

1️⃣4️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché:
“Transport de patients en VSL ou taxi entre le CHU d'angers et un établissement ou domicile (Had) situé dans la communauté urbaine "Angers LOIRE Metropole",...”    Afficher plus

1️⃣5️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché:
“Transport de patients en ambulance entre le CHU d'angers et un établissement ou domicile (Had) situé dans le département du MAINE-ET-LOIRE et hors de la...”    Afficher plus

1️⃣6️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché:
“Transport de patients en VSL ou taxi entre le CHU d'angers et un établissement ou domicile (Had) situé dans le département du MAINE-ET-LOIRE et hors de la...”    Afficher plus

1️⃣7️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché:
“Transport de patients en ambulance entre le CHU d'angers et un établissement ou domicile (Had) situé dans le département de la MAYENNE, incluant le site de...”    Afficher plus

1️⃣8️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché:
“Transport de patients en VSL ou taxi entre le CHU d'angers et un établissement ou domicile (Had) situé dans le département de la MAYENNE, incluant le site...”    Afficher plus

1️⃣9️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché:
“Transport de patients en ambulance entre le CHU d'angers et un établissement ou domicile (Had) situé dans le département de la SARTHE”

2️⃣0️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché:
“Transport de patients en VSL ou taxi entre le CHU d'angers et un établissement ou domicile (Had) situé dans le département de la SARTHE”

2️⃣1️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché:
“Transport de patients en ambulance entre le CHU d'angers et un établissement ou domicile (Had) situé hors des départements du MAINE-ET-LOIRE, de la MAYENNE...”    Afficher plus

2️⃣2️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Description du marché:
“Transport de patients en VSL ou taxi entre le CHU d'angers et un établissement ou domicile (Had) situé hors des départements du MAINE-ET-LOIRE, de la...”    Afficher plus

2️⃣3️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Description du marché:
“Transport de patients en ambulance entre le CESAME et un établissement ou domicile (HAD et prise en charge au domicile) situé à moins de 100 km”

2️⃣4️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 24
Description
Description du marché:
“Transport de patients en VSL ou taxi entre le CESAME et un établissement ou domicile (HAD et prise en charge au domicile) situé à moins de 100 km”

2️⃣5️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 25
Description
Description du marché:
“Transport de patients en ambulance entre les établissements de santé baugeois vallee et un établissement ou domicile (Had), y compris intra-établissement,...”    Afficher plus

2️⃣6️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 26
Description
Description du marché:
“Transport de patients en VSL ou taxi entre les établissements de santé baugeois vallee et un établissement ou domicile (Had), y compris intra-établissement,...”    Afficher plus

2️⃣7️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 27
Description
Description du marché:
“Transport de patients en ambulance entre le centre hospitalier de SAUMUR et un établissement ou domicile (HAD et prise en charge au domicile) situé dans le...”    Afficher plus

2️⃣8️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 28
Description
Description du marché:
“Transport de patients en VSL ou taxi entre le centre hospitalier de SAUMUR et un établissement ou domicile (HAD et prise en charge au domicile) situé dans...”    Afficher plus

2️⃣9️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 29
Description
Description du marché:
“Transport de patients en ambulance entre le centre hospitalier de SAUMUR et un établissement ou domicile (HAD et prise en charge au domicile) situé hors du...”    Afficher plus

3️⃣0️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 30
Description
Description du marché:
“Transport de patients en VSL ou taxi entre le centre hospitalier de SAUMUR et un établissement ou domicile (HAD et prise en charge au domicile) situé hors...”    Afficher plus

3️⃣1️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 31
Description
Description du marché:
“Transport de patients en ambulance, VSL ou taxi entre le centre hospitalier de SAUMUR et un établissement ou domicile (HAD et prise en charge au domicile)...”    Afficher plus

3️⃣2️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 32
Description
Description du marché:
“Transport de patients en ambulance entre le centre hospitalier de LONGUE-JUMELLES et un établissement ou domicile (Had) situé dans le département du...”    Afficher plus

3️⃣3️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 33
Description
Description du marché:
“Transport de patients en VSL ou taxi entre le centre hospitalier de LONGUE-JUMELLES et un établissement ou domicile (Had) situé dans le département du...”    Afficher plus
Description des renouvellements:
“Cette période initiale est reconductible 2 fois pour une période de 12 mois, soit une durée totale de 48 mois (période de reconduction éventuelle comprise)....”    Afficher plus

3️⃣4️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 34
Description
Description du marché:
“Transport de patients en ambulance entre le centre hospitalier de LONGUE-JUMELLES et un établissement ou domicile (Had) situé hors du département du...”    Afficher plus

3️⃣5️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 35
Description
Description du marché:
“Transport de patients en VSL ou taxi entre le centre hospitalier de LONGUE-JUMELLES et un établissement ou domicile (Had) situé hors du département du...”    Afficher plus

3️⃣6️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 36
Description
Description du marché:
“Transport de patients en ambulance, VSL ou taxi entre le centre hospitalier de LONGUE-JUMELLES et un établissement ou domicile (Had) situé hors du...”    Afficher plus

3️⃣7️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 37
Description
Description du marché:
“Transport de patients en ambulance entre le centre hospitalier de DOUE-LA-FONTAINE et un établissement ou domicile (Had) situé dans l'agglomération de...”    Afficher plus

3️⃣8️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 38
Description
Description du marché:
“Transport de patients en VSL ou taxi entre le centre hospitalier de DOUE-LA-FONTAINE et un établissement ou domicile (Had) situé dans l'agglomération de...”    Afficher plus

3️⃣9️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 39
Description
Description du marché:
“Transport de patients en ambulance entre le centre hospitalier de DOUE-LA-FONTAINE et un établissement ou domicile (Had) situé dans la communauté urbaine...”    Afficher plus

4️⃣0️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 40
Description
Description du marché:
“Transport de patients en VSL ou taxi entre le centre hospitalier de layon aubance et un établissement ou domicile (Had) situé dans la communauté urbaine...”    Afficher plus

4️⃣1️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 41
Description
Description du marché:
“Transport de patients en ambulance entre le centre hospitalier de DOUE-LA-FONTAINE et un établissement ou domicile (Had) situé hors de l'agglomération de...”    Afficher plus

4️⃣2️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 42
Description
Description du marché:
“Transport de patients en VSL ou taxi entre le centre hospitalier de DOUE-LA-FONTAINE et un établissement ou domicile (Had) situé hors de l'agglomération de...”    Afficher plus

4️⃣3️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 43
Description
Description du marché:
“Transports de longue distance en ambulance (lieu de destination situé à plus de 100 km) à l'exception des transports correspondant aux lots 17 et 19”

4️⃣4️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 44
Description
Description du marché:
“Transports de longue distance en VSL ou taxi (lieu de destination situé à plus de 100 km) à l'exception des transports correspondant aux lots 18 et 20”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-04-30 17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2019-05-02 10:00 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“L'unité monétaire: euros. Renseignements: - administratifs et techniques: département «Achats généraux, prestations de services et intellectuelles» du GHT...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Ile Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Ile Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Source: OJS 2019/S 065-151787 (2019-03-28)
Avis d'attribution de marché (2019-08-30)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre hospitalier universitaire d'Angers
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Établissement public de santé

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Appel d'offres ouvert pour «La réalisation des prestations de transport terrestre de patients à la charge des établissements du groupement hospitalier de...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 200 000 💰
Description
Description du marché:
“La réalisation des prestations de transport terrestre de patients à la charge des établissements du groupement hospitalier de territoire de Maine-et-Loire.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique et organisationnelle de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 065-151787

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 0000
Numéro d'identification du lot: 0
Titre:
“La réalisation des prestations de transport terrestre de patients à la charge des établissements du groupement hospitalier de territoire de Maine-et-Loire”
Date de conclusion du contrat: 2019-07-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 11
Nom et adresse du contractant
Nom: Divers — voir annexe
Adresse postale: Voir annexe
Commune postale: Angers
Code postal: 49000
Pays: France 🇫🇷
Région: Pays de la Loire 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Vous trouverez la liste des marchés attribués sur le site du CHU d'Angers dans la rubrique des marchés publics:...”    Afficher plus
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée Île-Gloriette
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 6 allée Île-Gloriette
Source: OJS 2019/S 169-413814 (2019-08-30)
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