La réalisation des prestations de transport terrestre de patients à la charge des établissements du groupement hospitalier de territoire de Maine-et-Loire
Appel d'offres ouvert pour «La réalisation des prestations de transport terrestre de patients à la charge des établissements du groupement hospitalier de territoire de Maine-et-Loire» passé en application des articles 42.1 a de l'ordonnance nº 2015-899 et 66 alinéa 2 - 67 et 68 du décret 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés Publics. Les prestations sont réparties en 44 lots et feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commandes sans minimum ni maximum passé en application des articles 78 et 80 du décret 2016-360. L'estimation des quantités figurant dans l'annexe 1 au cahier des clauses techniques particulières a une valeur indicative. L'Ensemble des établissements du GHT 49 a exprimé des besoins, excepté l'hôpital Saint-Nicolas d'angers. Les bons de commande seront émis par le représentant de l'établissement au fur et à mesure des besoins.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-04-30.
L'appel d'offres a été publié le 2019-03-28.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“La réalisation des prestations de transport terrestre de patients à la charge des établissements du groupement hospitalier de territoire de...”
Titre
La réalisation des prestations de transport terrestre de patients à la charge des établissements du groupement hospitalier de territoire de Maine-et-Loire
DAGPSI2019AO006TRANSPORTPATIENTS
Appel d'offres ouvert pour «La réalisation des prestations de transport terrestre de patients à la charge des établissements du groupement hospitalier de territoire de Maine-et-Loire» passé en application des articles 42.1 a de l'ordonnance nº 2015-899 et 66 alinéa 2 - 67 et 68 du décret 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés Publics. Les prestations sont réparties en 44 lots et feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commandes sans minimum ni maximum passé en application des articles 78 et 80 du décret 2016-360. L'estimation des quantités figurant dans l'annexe 1 au cahier des clauses techniques particulières a une valeur indicative. L'Ensemble des établissements du GHT 49 a exprimé des besoins, excepté l'hôpital Saint-Nicolas d'angers. Les bons de commande seront émis par le représentant de l'établissement au fur et à mesure des besoins.
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Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)📦
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire🏙️
Description du marché:
“Transport de patients en ambulance entre le centre hospitalier de Cholet et un établissement ou domicile (HAD et prise en charge au domicile) situé dans...”
Description du marché
Transport de patients en ambulance entre le centre hospitalier de Cholet et un établissement ou domicile (HAD et prise en charge au domicile) situé dans l'agglomération de Cholet, y compris les transports intra-établissement.
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Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Cette période initiale est reconductible 2 fois pour une période de 12 mois, soit une durée totale de 48 mois (période de reconduction éventuelle comprise)....”
Description des renouvellements
Cette période initiale est reconductible 2 fois pour une période de 12 mois, soit une durée totale de 48 mois (période de reconduction éventuelle comprise). La date de fin d'exécution est fixée au 30 juin 2023 pour tous les établissements. La date de début d'exécution pour chaque établissement est fixée à l'article 5.3 du règlement de consultation.
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Transport de patients en VSL ou taxi entre le centre hospitalier de CHOLET et un établissement ou domicile (HAD et prise en charge au domicile) situé dans...”
Description du marché
Transport de patients en VSL ou taxi entre le centre hospitalier de CHOLET et un établissement ou domicile (HAD et prise en charge au domicile) situé dans l'agglomération de CHOLET, y compris les transports intra-établissement
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Description des renouvellements:
“Cette période initiale est reconductible 2 fois pour une période de 12 mois, soit une durée totale de 48 mois (période de reconduction éventuelle comprise)....”
Description des renouvellements
Cette période initiale est reconductible 2 fois pour une période de 12 mois, soit une durée totale de 48 mois (période de reconduction éventuelle comprise). La date de fin d'exécution est fixée au 30 juin 2023 pour tous les établissements. La date de début d'exécution pour chaque établissement est fixée à l'article 5.3 du Règlement de Consultation
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Transport de patients en ambulance entre le centre hospitalier de CHOLET et un établissement ou domicile (HAD et prise en charge au domicile) situé dans une...”
Description du marché
Transport de patients en ambulance entre le centre hospitalier de CHOLET et un établissement ou domicile (HAD et prise en charge au domicile) situé dans une commune de la métropole "Nantes Metropole"
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Transport de patients en VSL ou taxi entre le centre hospitalier de CHOLET et un établissement ou domicile (HAD et prise en charge au domicile) situé dans...”
Description du marché
Transport de patients en VSL ou taxi entre le centre hospitalier de CHOLET et un établissement ou domicile (HAD et prise en charge au domicile) situé dans une commune de la métropole "Nantes Metropole"
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
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“Transport de patients en ambulance entre le centre hospitalier de CHOLET et un établissement ou domicile (HAD et prise en charge au domicile) situé dans la...”
Description du marché
Transport de patients en ambulance entre le centre hospitalier de CHOLET et un établissement ou domicile (HAD et prise en charge au domicile) situé dans la communauté urbaine "Angers LOIRE Metropole"
6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Transport de patients en VSL ou taxi entre le centre hospitalier de CHOLET et un établissement ou domicile (HAD et prise en charge au domicile) situé dans...”
Description du marché
Transport de patients en VSL ou taxi entre le centre hospitalier de CHOLET et un établissement ou domicile (HAD et prise en charge au domicile) situé dans la communauté urbaine "Angers LOIRE Metropole"
7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Transport de patients en ambulance entre le centre hospitalier de CHOLET et un établissement ou domicile (HAD et prise en charge au domicile) situé hors de...”
Description du marché
Transport de patients en ambulance entre le centre hospitalier de CHOLET et un établissement ou domicile (HAD et prise en charge au domicile) situé hors de l'agglomération de CHOLET, de la métropole "Nantes Metropole" et de la communauté urbaine "Angers LOIRE Metropole" et à moins de 100 km
8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Transport de patients en VSL ou taxi entre le centre hospitalier de CHOLET et un établissement ou domicile (HAD et prise en charge au domicile) situé hors...”
Description du marché
Transport de patients en VSL ou taxi entre le centre hospitalier de CHOLET et un établissement ou domicile (HAD et prise en charge au domicile) situé hors de l'agglomération de CHOLET, de la métropole "Nantes Metropole" et de la communauté urbaine "Angers LOIRE Metropole" et à moins de 100 km
9️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“Transport de patients en ambulance entre le centre hospitalier intercommunal lys hyrome et un établissement ou domicile (Had), y compris...”
Description du marché
Transport de patients en ambulance entre le centre hospitalier intercommunal lys hyrome et un établissement ou domicile (Had), y compris intra-établissement, situé à moins de 100 km
1️⃣0️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“Transport de patients en VSL ou taxi entre le centre hospitalier intercommunal lys hyrome et un établissement ou domicile (Had), y compris...”
Description du marché
Transport de patients en VSL ou taxi entre le centre hospitalier intercommunal lys hyrome et un établissement ou domicile (Had), y compris intra-établissement, situé à moins de 100 km
1️⃣1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“Transport de patients en ambulance entre l'hôpital de la corniche angevine et un établissement ou domicile (Had), y compris intra-établissement, situé à...”
Description du marché
Transport de patients en ambulance entre l'hôpital de la corniche angevine et un établissement ou domicile (Had), y compris intra-établissement, situé à moins de 100 km
1️⃣2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“Transport de patients en VSL ou taxi entre l'hôpital de la corniche angevine et un établissement ou domicile (Had), y compris intra-établissement, situé à...”
Description du marché
Transport de patients en VSL ou taxi entre l'hôpital de la corniche angevine et un établissement ou domicile (Had), y compris intra-établissement, situé à moins de 100 km
1️⃣3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“Transport de patients en ambulance entre le CHU d'angers et un établissement ou domicile (Had) situé dans la communauté urbaine "Angers LOIRE Metropole", y...”
Description du marché
Transport de patients en ambulance entre le CHU d'angers et un établissement ou domicile (Had) situé dans la communauté urbaine "Angers LOIRE Metropole", y compris intra-établissement
1️⃣4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché:
“Transport de patients en VSL ou taxi entre le CHU d'angers et un établissement ou domicile (Had) situé dans la communauté urbaine "Angers LOIRE Metropole",...”
Description du marché
Transport de patients en VSL ou taxi entre le CHU d'angers et un établissement ou domicile (Had) situé dans la communauté urbaine "Angers LOIRE Metropole", y compris intra-établissement
1️⃣5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché:
“Transport de patients en ambulance entre le CHU d'angers et un établissement ou domicile (Had) situé dans le département du MAINE-ET-LOIRE et hors de la...”
Description du marché
Transport de patients en ambulance entre le CHU d'angers et un établissement ou domicile (Had) situé dans le département du MAINE-ET-LOIRE et hors de la communauté urbaine "Angers LOIRE Metropole", à l'exclusion du site de SEGRE du centre hospitalier du HAUT-ANJOU
1️⃣6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché:
“Transport de patients en VSL ou taxi entre le CHU d'angers et un établissement ou domicile (Had) situé dans le département du MAINE-ET-LOIRE et hors de la...”
Description du marché
Transport de patients en VSL ou taxi entre le CHU d'angers et un établissement ou domicile (Had) situé dans le département du MAINE-ET-LOIRE et hors de la communauté urbaine "Angers LOIRE Metropole", à l'exclusion du site de SEGRE du centre hospitalier du HAUT-ANJOU
1️⃣7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché:
“Transport de patients en ambulance entre le CHU d'angers et un établissement ou domicile (Had) situé dans le département de la MAYENNE, incluant le site de...”
Description du marché
Transport de patients en ambulance entre le CHU d'angers et un établissement ou domicile (Had) situé dans le département de la MAYENNE, incluant le site de SEGRE du centre hospitalier du HAUT-ANJOU
1️⃣8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché:
“Transport de patients en VSL ou taxi entre le CHU d'angers et un établissement ou domicile (Had) situé dans le département de la MAYENNE, incluant le site...”
Description du marché
Transport de patients en VSL ou taxi entre le CHU d'angers et un établissement ou domicile (Had) situé dans le département de la MAYENNE, incluant le site de SEGRE du centre hospitalier du HAUT-ANJOU
1️⃣9️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché:
“Transport de patients en ambulance entre le CHU d'angers et un établissement ou domicile (Had) situé dans le département de la SARTHE”
2️⃣0️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché:
“Transport de patients en VSL ou taxi entre le CHU d'angers et un établissement ou domicile (Had) situé dans le département de la SARTHE”
2️⃣1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché:
“Transport de patients en ambulance entre le CHU d'angers et un établissement ou domicile (Had) situé hors des départements du MAINE-ET-LOIRE, de la MAYENNE...”
Description du marché
Transport de patients en ambulance entre le CHU d'angers et un établissement ou domicile (Had) situé hors des départements du MAINE-ET-LOIRE, de la MAYENNE et de la SARTHE et à moins de 100 km
2️⃣2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Description du marché:
“Transport de patients en VSL ou taxi entre le CHU d'angers et un établissement ou domicile (Had) situé hors des départements du MAINE-ET-LOIRE, de la...”
Description du marché
Transport de patients en VSL ou taxi entre le CHU d'angers et un établissement ou domicile (Had) situé hors des départements du MAINE-ET-LOIRE, de la MAYENNE et de la SARTHE et à moins de 100 km
2️⃣3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Description du marché:
“Transport de patients en ambulance entre le CESAME et un établissement ou domicile (HAD et prise en charge au domicile) situé à moins de 100 km”
2️⃣4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 24
Description
Description du marché:
“Transport de patients en VSL ou taxi entre le CESAME et un établissement ou domicile (HAD et prise en charge au domicile) situé à moins de 100 km”
2️⃣5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 25
Description
Description du marché:
“Transport de patients en ambulance entre les établissements de santé baugeois vallee et un établissement ou domicile (Had), y compris intra-établissement,...”
Description du marché
Transport de patients en ambulance entre les établissements de santé baugeois vallee et un établissement ou domicile (Had), y compris intra-établissement, situé à moins de 100 km
2️⃣6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 26
Description
Description du marché:
“Transport de patients en VSL ou taxi entre les établissements de santé baugeois vallee et un établissement ou domicile (Had), y compris intra-établissement,...”
Description du marché
Transport de patients en VSL ou taxi entre les établissements de santé baugeois vallee et un établissement ou domicile (Had), y compris intra-établissement, situé à moins de 100 km
2️⃣7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 27
Description
Description du marché:
“Transport de patients en ambulance entre le centre hospitalier de SAUMUR et un établissement ou domicile (HAD et prise en charge au domicile) situé dans le...”
Description du marché
Transport de patients en ambulance entre le centre hospitalier de SAUMUR et un établissement ou domicile (HAD et prise en charge au domicile) situé dans le département du MAINE-ET-LOIRE, y compris intra-établissement
2️⃣8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 28
Description
Description du marché:
“Transport de patients en VSL ou taxi entre le centre hospitalier de SAUMUR et un établissement ou domicile (HAD et prise en charge au domicile) situé dans...”
Description du marché
Transport de patients en VSL ou taxi entre le centre hospitalier de SAUMUR et un établissement ou domicile (HAD et prise en charge au domicile) situé dans le département du MAINE-ET-LOIRE, y compris intra-établissement
2️⃣9️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 29
Description
Description du marché:
“Transport de patients en ambulance entre le centre hospitalier de SAUMUR et un établissement ou domicile (HAD et prise en charge au domicile) situé hors du...”
Description du marché
Transport de patients en ambulance entre le centre hospitalier de SAUMUR et un établissement ou domicile (HAD et prise en charge au domicile) situé hors du département du MAINE-ET-LOIRE et à moins de 100 km
3️⃣0️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 30
Description
Description du marché:
“Transport de patients en VSL ou taxi entre le centre hospitalier de SAUMUR et un établissement ou domicile (HAD et prise en charge au domicile) situé hors...”
Description du marché
Transport de patients en VSL ou taxi entre le centre hospitalier de SAUMUR et un établissement ou domicile (HAD et prise en charge au domicile) situé hors du département du MAINE-ET-LOIRE et à moins de 100 km
3️⃣1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 31
Description
Description du marché:
“Transport de patients en ambulance, VSL ou taxi entre le centre hospitalier de SAUMUR et un établissement ou domicile (HAD et prise en charge au domicile)...”
Description du marché
Transport de patients en ambulance, VSL ou taxi entre le centre hospitalier de SAUMUR et un établissement ou domicile (HAD et prise en charge au domicile) situé hors du département du MAINE-ET-LOIRE et à moins de 100 km (jours et horaires différents de ceux des lots 29 et 30)
3️⃣2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 32
Description
Description du marché:
“Transport de patients en ambulance entre le centre hospitalier de LONGUE-JUMELLES et un établissement ou domicile (Had) situé dans le département du...”
Description du marché
Transport de patients en ambulance entre le centre hospitalier de LONGUE-JUMELLES et un établissement ou domicile (Had) situé dans le département du MAINE-ET-LOIRE, y compris intra-établissement
3️⃣3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 33
Description
Description du marché:
“Transport de patients en VSL ou taxi entre le centre hospitalier de LONGUE-JUMELLES et un établissement ou domicile (Had) situé dans le département du...”
Description du marché
Transport de patients en VSL ou taxi entre le centre hospitalier de LONGUE-JUMELLES et un établissement ou domicile (Had) situé dans le département du MAINE-ET-LOIRE et à moins de 100 km
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Description des renouvellements:
“Cette période initiale est reconductible 2 fois pour une période de 12 mois, soit une durée totale de 48 mois (période de reconduction éventuelle comprise)....”
Description des renouvellements
Cette période initiale est reconductible 2 fois pour une période de 12 mois, soit une durée totale de 48 mois (période de reconduction éventuelle comprise). La date de fin d'exécution est fixée au 30 juin 2023 pour tous les établissements. La date de début d'exécution pour chaque établissement partie est fixée à l'article 5.3 du Règlement de Consultation
3️⃣4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 34
Description
Description du marché:
“Transport de patients en ambulance entre le centre hospitalier de LONGUE-JUMELLES et un établissement ou domicile (Had) situé hors du département du...”
Description du marché
Transport de patients en ambulance entre le centre hospitalier de LONGUE-JUMELLES et un établissement ou domicile (Had) situé hors du département du MAINE-ET-LOIRE et à moins de 100 km
3️⃣5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 35
Description
Description du marché:
“Transport de patients en VSL ou taxi entre le centre hospitalier de LONGUE-JUMELLES et un établissement ou domicile (Had) situé hors du département du...”
Description du marché
Transport de patients en VSL ou taxi entre le centre hospitalier de LONGUE-JUMELLES et un établissement ou domicile (Had) situé hors du département du MAINE-ET-LOIRE et à moins de 100 km
3️⃣6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 36
Description
Description du marché:
“Transport de patients en ambulance, VSL ou taxi entre le centre hospitalier de LONGUE-JUMELLES et un établissement ou domicile (Had) situé hors du...”
Description du marché
Transport de patients en ambulance, VSL ou taxi entre le centre hospitalier de LONGUE-JUMELLES et un établissement ou domicile (Had) situé hors du département du MAINE-ET-LOIRE et à moins de 100 km (jours et horaires différents de ceux des lots 34 et 35)
3️⃣7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 37
Description
Description du marché:
“Transport de patients en ambulance entre le centre hospitalier de DOUE-LA-FONTAINE et un établissement ou domicile (Had) situé dans l'agglomération de...”
Description du marché
Transport de patients en ambulance entre le centre hospitalier de DOUE-LA-FONTAINE et un établissement ou domicile (Had) situé dans l'agglomération de SAUMUR. Transport de patients en ambulance entre le centre hospitalier de layon aubance et un établissement ou domicile (Had) situé dans l'agglomération de SAUMUR
3️⃣8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 38
Description
Description du marché:
“Transport de patients en VSL ou taxi entre le centre hospitalier de DOUE-LA-FONTAINE et un établissement ou domicile (Had) situé dans l'agglomération de...”
Description du marché
Transport de patients en VSL ou taxi entre le centre hospitalier de DOUE-LA-FONTAINE et un établissement ou domicile (Had) situé dans l'agglomération de SAUMUR. Transport de patients en VSL ou taxi entre le centre hospitalier de layon aubance et un établissement ou domicile (Had) situé dans l'agglomération de SAUMUR
3️⃣9️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 39
Description
Description du marché:
“Transport de patients en ambulance entre le centre hospitalier de DOUE-LA-FONTAINE et un établissement ou domicile (Had) situé dans la communauté urbaine...”
Description du marché
Transport de patients en ambulance entre le centre hospitalier de DOUE-LA-FONTAINE et un établissement ou domicile (Had) situé dans la communauté urbaine "Angers LOIRE Metropole". Transport de patients en ambulance entre le centre hospitalier de layon aubance et un établissement ou domicile (Had) situé dans la communauté urbaine "Angers LOIRE Metropole"
4️⃣0️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 40
Description
Description du marché:
“Transport de patients en VSL ou taxi entre le centre hospitalier de layon aubance et un établissement ou domicile (Had) situé dans la communauté urbaine...”
Description du marché
Transport de patients en VSL ou taxi entre le centre hospitalier de layon aubance et un établissement ou domicile (Had) situé dans la communauté urbaine "Angers LOIRE Metropole". Transport de patients en VSL ou taxi entre le centre hospitalier de layon aubance et un établissement ou domicile (Had) situé dans la communauté urbaine "Angers LOIRE Metropole"
4️⃣1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 41
Description
Description du marché:
“Transport de patients en ambulance entre le centre hospitalier de DOUE-LA-FONTAINE et un établissement ou domicile (Had) situé hors de l'agglomération de...”
Description du marché
Transport de patients en ambulance entre le centre hospitalier de DOUE-LA-FONTAINE et un établissement ou domicile (Had) situé hors de l'agglomération de SAUMUR et de la communauté urbaine "Angers LOIRE Metropole" et à moins de 100 km. Transport de patients en ambulance entre le centre hospitalier de layon aubance et un établissement ou domicile (Had) situé hors de l'agglomération de SAUMUR et de la communauté urbaine "Angers LOIRE Metropole" et à moins de 100 km
4️⃣2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 42
Description
Description du marché:
“Transport de patients en VSL ou taxi entre le centre hospitalier de DOUE-LA-FONTAINE et un établissement ou domicile (Had) situé hors de l'agglomération de...”
Description du marché
Transport de patients en VSL ou taxi entre le centre hospitalier de DOUE-LA-FONTAINE et un établissement ou domicile (Had) situé hors de l'agglomération de SAUMUR et de la communauté urbaine "Angers LOIRE Metropole" et à moins de 100 km. Transport de patients en VSL ou taxi entre le centre hospitalier de layon aubance et un établissement ou domicile (Had) situé hors de l'agglomération de SAUMUR et de la communauté urbaine "Angers LOIRE Metropole" et à moins de 100 km
4️⃣3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 43
Description
Description du marché:
“Transports de longue distance en ambulance (lieu de destination situé à plus de 100 km) à l'exception des transports correspondant aux lots 17 et 19”
4️⃣4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 44
Description
Description du marché:
“Transports de longue distance en VSL ou taxi (lieu de destination situé à plus de 100 km) à l'exception des transports correspondant aux lots 18 et 20”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-04-30
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2019-05-02
10:00 📅
“L'unité monétaire: euros. Renseignements: - administratifs et techniques: département «Achats généraux, prestations de services et intellectuelles» du GHT...”
L'unité monétaire: euros. Renseignements: - administratifs et techniques: département «Achats généraux, prestations de services et intellectuelles» du GHT 49, 02.41.49.63.00, dagpsi@ch-cholet.fr
La liste des établissements membres du Ght49 figure en annexe au CCAP. Le candidat pourra effectuer une visite d'un ou plusieurs sites des établissements du GHT. Il conviendra de la date et de l'horaire de visite avec le ou les référents techniques des établissements concernés mentionnés dans l'annexe 1 du présent règlement de la consultation. La visite pourra être individuelle ou collective selon les disponibilités des personnes qui la conduiront pour le compte du ou des établissements concernés. Le candidat est instamment invité à prévoir la visite le plus tôt possible dès lors qu'il ne pourra obtenir des renseignements complémentaires que jusqu'à 10 jours calendaires avant la date limite de réception des offres conformément aux stipulations de l'article 24 du règlement de consultation. La visite pourra toutefois être effectuée jusqu'à une semaine avant la date limite de réception des offres visée à l'article 12 du règlement de consultation à la condition d'en formuler la demande au minimum cinq jours à l'avance. La visite étant facultative, elle est sans incidence sur le délai de remise des offres et ne donnera pas lieu à l'établissement d'une attestation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Ile Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Ile Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
Source: OJS 2019/S 065-151787 (2019-03-28)
Avis d'attribution de marché (2019-08-30) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Centre hospitalier universitaire d'Angers
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Établissement public de santé
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Appel d'offres ouvert pour «La réalisation des prestations de transport terrestre de patients à la charge des établissements du groupement hospitalier de...”
Brève description
Appel d'offres ouvert pour «La réalisation des prestations de transport terrestre de patients à la charge des établissements du groupement hospitalier de territoire de Maine-et-Loire» passé en application des articles 42.1 a de l'ordonnance nº 2015-899 et 66 alinéa 2-67 et 68 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Les prestations sont réparties en 44 lots et feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commandes sans minimum ni maximum passé en application des articles 78 et 80 du décret 2016-360. L'estimation des quantités figurant dans l'annexe 1 au cahier des clauses techniques particulières a une valeur indicative. L'ensemble des établissements du GHT 49 a exprimé des besoins, excepté l'hôpital Saint-Nicolas d'Angers. Les bons de commande seront émis par le représentant de l'établissement au fur et à mesure des besoins.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 200 000 💰
Description
Description du marché:
“La réalisation des prestations de transport terrestre de patients à la charge des établissements du groupement hospitalier de territoire de Maine-et-Loire.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique et organisationnelle de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 065-151787
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 0000
Numéro d'identification du lot: 0
Titre:
“La réalisation des prestations de transport terrestre de patients à la charge des établissements du groupement hospitalier de territoire de Maine-et-Loire”
Date de conclusion du contrat: 2019-07-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 11
Nom et adresse du contractant
Nom: Divers — voir annexe
Adresse postale: Voir annexe
Commune postale: Angers
Code postal: 49000
Pays: France 🇫🇷
Région: Pays de la Loire🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
“Vous trouverez la liste des marchés attribués sur le site du CHU d'Angers dans la rubrique des marchés publics:...”
Vous trouverez la liste des marchés attribués sur le site du CHU d'Angers dans la rubrique des marchés publics: https://www.chu-angers.fr/lechuangers/marches-publics/ — le marché est conclu pour une période ferme de 24 mois à compter du 1.7.2019 ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Cette période initiale est reconductible 2 fois pour une période de 12 mois, soit une durée totale de 48 mois (période de reconduction éventuelle comprise). La date de fin d'exécution est fixée au 30.6.2023.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 6 allée Île-Gloriette
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 6 allée Île-Gloriette
Source: OJS 2019/S 169-413814 (2019-08-30)