Objet Champ d'application du marché
Titre:
“La présente consultation a pour objet la fourniture d'articles de bureau et papeterie pour l'INSA Rouen Normandie
2019-09”
Produits/services: Papeterie📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la fourniture d'articles de bureau et papeterie pour l'INSA Rouen Normandie.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1: Papier blanc formats A4 et A3
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Papeterie📦
Lieu d'exécution: Seine-Maritime🏙️
Description du marché: Fourniture de papier blanc formats A4 et A3
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Reconduction d'un an dans la limite totale de 4 ans
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 2: Papier couleur format A4 et A3
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Fourniture de papier couleur format A4 et A3
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 3: fournitures de bureau (hors lot 4)
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures de bureau📦
Description du marché: Fourniture de fournitures de bureau (hors lot 4)
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 4: Sélection de fournitures de bureau - lot réservé (article L2113-12)
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Fourniture d'une sélection de fournitures de bureau - lot réservé (article L2113-12)”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 5: Papeterie avec logo " insa Rouen Normandie "
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Fourniture de papeterie avec logo "Insa Rouen Normandie"
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 6: Cartouches pour imprimantes
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Cartouches de toner📦
Description du marché: Fourniture de cartouches pour imprimantes
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-08-30
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-09-02
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): INSA Rouen Normandie.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Relance prévue 4 ans après la présente procédure.
Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
URL: http://rouen.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Nantes — préfecture de région — Secrétariat général pour...”
Nom
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Nantes — préfecture de région — Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR) — bureau de la coordination interministérielle
Afficher plus
Adresse postale: 6 quai Ceineray — BP 33515
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44035
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme,
— recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
URL: http://rouen.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2019/S 120-293411 (2019-06-21)
Avis d'attribution de marché (2019-11-07) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Institut National des Sciences Appliquées de Rouen
Commune postale: Saint-Étienne-du-Rouvray
Objet Champ d'application du marché
Code devise: EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 463.85
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 210403.40
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Fourniture de papier blanc formats A4 et A3.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique des fournitures
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Qualité de service
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom):
“Facilité d'utilisation de la plate-forme internet dédiée aux commandes tout au long du marché”
Critère de qualité (nom): Démarche environnementale
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 40
Description
Description du marché: Fourniture de papier couleur format A4 et A3.
Description du marché: Fourniture de fournitures de bureau (hors lot 4).
Champ d'application du marché
Titre: Lot 4: Sélection de fournitures de bureau — lot réservé (article L. 2113-12)
Description
Description du marché:
“Fourniture d'une sélection de fournitures de bureau — lot réservé (article L. 2113-12).” Champ d'application du marché
Titre: Lot 5: Papeterie avec logo «INSA Rouen Normandie»
Description
Description du marché: Fourniture de papeterie avec logo «Insa Rouen Normandie»
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Facilité d'utilisation de la plateforme internet dédiée aux commandes tout au long du marché” Description
Description du marché: Fourniture de cartouches pour imprimantes.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 120-293411
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2019-09
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Papier blanc formats A4 et A3
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Papier couleur format A4 et A3
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Fournitures de bureau (hors lot 4)
Date de conclusion du contrat: 2019-09-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Lyreco France
Numéro d'enregistrement national: 571 722 669 00264
Adresse postale: rue Alphonse Terroir
Commune postale: Marly Cedex
Code postal: 59584
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 327236400📞
Courrier électronique: sebastien.veslin@lyreco.com📧
Fax: +33 327299852 📠
Région: Nord🏙️
URL: http://www.lyreco.fr🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 157632.50
Offre la plus élevée: 210403.40
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Sélection de fournitures de bureau — lot réservé (article L. 2113-12)
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl Entreprise adaptée LEA
Numéro d'enregistrement national: 510 246 580 0011
Adresse postale: 12 rue Jacquard ZA le Bert
Commune postale: Les Avanières
Code postal: 38630
Téléphone: +33 474806996📞
Courrier électronique: entrepriselea@orange.fr📧
Fax: +33 970622457 📠
Région: Isère🏙️
URL: http://www.entrepriselea.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 463.85
Offre la plus élevée: 1307.56
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Papeterie avec logo «INSA Rouen Normandie»
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Bong
Numéro d'enregistrement national: 775 695 299 00039
Adresse postale: 1 rue Eugène Hermann
Commune postale: Saint-Sebastien-de-Morsent
Code postal: 27180
Téléphone: +33 232398230📞
Courrier électronique: marches.publics@bong.com📧
Fax: +33 232396496 📠
Région: Eure🏙️
URL: https://www.bong.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2227.79 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Cartouches pour imprimantes
Date de conclusion du contrat: 2019-10-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Officexpress
Numéro d'enregistrement national: 347 754 756 00026
Adresse postale: 1-3 rue de la cokerie — BP 104
Commune postale: St Denis-la-Plaine
Code postal: 93213
Téléphone: +33 329802789📞
Courrier électronique: a.mayot@officexpress.fr📧
Fax: +33 329806042 📠
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
URL: http://www.officexpress.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 5227.41
Offre la plus élevée: 6581.42
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Nantes — préfecture de Région — Secrétariat général pour...”
Nom
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Nantes — préfecture de Région — Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR) — bureau de la coordination interministérielle
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme,
— recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014, Département du Tarn-et-Garonne.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 218-534767 (2019-11-07)