Je/Sm-19c016ao — Services de télécommunications

Toulouse Métropole

Je/Sm-19c016ao — Services de télécommunications. Le présent accord-cadre a pour objet de fournir au groupement de commandes les services suivants:
— téléphonie fixe,
— téléphonie mobile,
— accès internet,
— réseaux d'interconnexion de sites.
Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 et L. 2113-7 du code de la commande publique et en application de la convention de groupement nº 19tm01 avec les organismes cités à l'acte d'engagement. Le coordonnateur du groupement est: Toulouse Métropole. Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles R. 2124-2-1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Cette consultation sera passée en application des articles L. 2125-1-1, R. 2162-2 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique relatifs aux accords-cadres. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum et conclu avec un opérateur économique.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-07-22. L'appel d'offres a été publié le 2019-06-20.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2019-06-20 Avis de marché
2019-10-17 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-06-20)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Toulouse Métropole
Numéro d'enregistrement national: 24310051800170
Adresse postale: Direction de la commande publique, 6 rue René Leduc
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31505
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Région: Haute-Garonne 🏙️
URL: https://www.toulouse-metropole.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom:
“Toulouse Métropole — direction du numérique: Hélène Jomier et Fabien Hypousteguy”
Adresse postale: 32 rue Valade
Commune postale: Toulouse

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 31000
Courrier électronique: achatsmarchesdirnum@toulouse-metropole.fr 📧

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Pouvoir adjudicateur
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom:
“Toulouse Métropole — direction du numérique: Hélène Jomier et Fabien Hypousteguy”
Adresse postale: 32 rue Valade
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achatsmarchesdirnum@toulouse-metropole.fr 📧
Région: Haute-Garonne 🏙️
URL: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL de l'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Communication
URL de participation: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Je/Sm-19c016ao — Services de télécommunications 19c016ao
Produits/services: Services de téléphonie et de transmission de données 📦
Brève description:
“Je/Sm-19c016ao — Services de télécommunications. Le présent accord-cadre a pour objet de fournir au groupement de commandes les services suivants: —...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Services de téléphonie fixe secondaire et accès internet asymétrique
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de téléphonie et de transmission de données 📦
Produits/services supplémentaires: Services de téléphonie mobile 📦
Produits/services supplémentaires: Services d'interconnexion 📦
Produits/services supplémentaires: Téléphones mobiles 📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Description du marché:
“Services de téléphonie fixe secondaire et accès internet asymétrique abonnements, services et communications associées pour les accès de téléphonie fixe...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 347 600 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter de sa notification. La date de démarrage des prestations est différente pour chaque...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Services de téléphonie mobile
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Services de téléphonie mobile abonnements, services et communications associées pour tous les accès de téléphonie mobile.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 946 420 💰

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Réseaux d'interconnexion de sites et services de téléphonie fixe principaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Réseaux d'interconnexion de sites et services de téléphonie fixe principaux. Abonnements et services pour le réseau d'interconnexion de sites du groupement...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 303 200 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire, — déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle,...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-07-22 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-07-23 09:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse Métropole
Adresse postale: Direction de la commande publique, 6 rue René Leduc
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31505
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: secreteriatcommandepublique@toulouse-metropole.fr 📧
Source: OJS 2019/S 120-294146 (2019-06-20)
Avis d'attribution de marché (2019-10-17)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Toulouse métropole

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom:
“Toulouse métropole — direction du numérique: Hélène Jomier et Fabien Hypousteguy”

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Je/Sm-19c016ao — Services de télécommunications. Le présent accord-cadre a pour objet de fournir au groupement de commandes les services suivants:...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 4615587.49 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Description du marché:
“Réseaux d'interconnexion de sites et services de téléphonie fixe principaux. Abonnements et services pour le réseau d'interconnexion de sites du groupement...”    Afficher plus

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 120-294146

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Services de téléphonie fixe secondaire et accès internet asymétrique
Date de conclusion du contrat: 2019-10-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Agence entreprises Occitanie
Adresse postale: 30 avenue Marcel Dassault
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31505
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Garonne 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1608160.01 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Services de téléphonie mobile
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Sfr
Adresse postale: 16 rue du Général Alain de Boissieu
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 93200
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1127310.76 💰

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Réseaux d'interconnexion de sites et services de téléphonie fixe principaux
Nom et adresse du contractant
Nom: Bouygues Telecom
Adresse postale: 13-15 avenue du Maréchal Juin
Commune postale: Meudon
Code postal: 92360
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1880116.72 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Accords-cadres à bons de commande conclus pour un montant initial sans minimum ni maximum.”
Source: OJS 2019/S 204-497327 (2019-10-17)