Inventaires biologiques, en cours d'eau, canaux et plans d'eau et prélèvements chimie en plans d'eau sur la partie française du bassin Rhin-Meuse

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Inventaires biologiques, en cours d'eau, canaux et plans d'eau et prélèvements chimie en plans d'eau sur la partie française du bassin Rhin-Meuse — années 2020-2023.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-10-31. L'appel d'offres a été publié le 2019-09-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Aquabio
• aquascop
• GREBE

Qui ?

• Agence de l'eau Rhin-Meuse

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil › Services d'analyses

Où ?

• Lorraine › Moselle

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-09-26	Avis de marché
2020-03-25	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-09-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'analyses
Numéro de référence: 19MA32024-028
Brève description:

Inventaires biologiques, en cours d'eau, canaux et plans d'eau et prélèvements chimie en plans d'eau sur la partie française du bassin Rhin-Meuse — années 2020-2023.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'analyses 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'analyses 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Moselle 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Agence de l'eau Rhin-Meuse
Adresse postale: chemin du Longeau, BP 30019, Rozérieulles
Code postal: 57160
Commune postale: Moulins-lès-Metz
Contact
Adresse Internet: http://www.eau-rhin-meuse.fr 🌏
Courrier électronique: marches@eau-rhin-meuse.fr 📧
Téléphone: +33 387344700 📞
Fax: +33 387604985 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=472378&orgAcronyme=d4t 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=472378&orgAcronyme=d4t 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-26 📅
Date limite de soumission: 2019-10-31 📅
Date de publication: 2019-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 188-457403
Numéro JO-S: 188
Informations complémentaires

Les prestations faisant l'objet du marché sont susceptibles de varier dans les limites suivantes: montant minimum euro(s) HT pour la 1

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: 19ma32024
Numéro du lot: 1
Brève description: Macro-invertébrés aquatiques en cours d'eau et canaux.
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements: La 1
Description des options:

Conformément à l'article R. 2322-12 du code de la commande publique, un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché pourra être proposé au titulaire avant l'issue du présent marché. Le montant du marché de prestations similaires sera compris dans un montant représentant 15 % du montant maximum du présent marché et sa durée ne saurait être supérieure à 12 mois.

Informations complémentaires:

Les prestations faisant l'objet du marché sont susceptibles de varier dans les limites suivantes: montant minimum euro(s) HT pour la 1

Intitulé du lot: 19ma32025
Numéro du lot: 2
Brève description: Diatomées en cours d'eau et canaux.
Intitulé du lot: 19ma32026
Numéro du lot: 3
Brève description: Macrophytes en cours d'eau et canaux.
Intitulé du lot: 19ma32027
Numéro du lot: 4
Brève description: Phytoplancton en cours d'eau et canaux.
Intitulé du lot: 19ma32028
Numéro du lot: 5
Brève description:

Biologie (phytoplancton, macrophytes, macro-invertébrés et diatomées), bathymétrie et prélèvements pour physico-chimie en plans d'eau.

Description des renouvellements:

La première période d'exécution des prestations démarrera à notification jusqu'au 31.12.2021. Sauf dénonciation expresse de l'accord-cadre par lettre recommandée au plus tard dans les 2 mois avant la date d'échéance de la période considérée, celui-ci sera reconduit tacitement 2 fois par période de 12 mois.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Candidature DUME: le Document unique de marché européen (DUME) prévu à l'article R. 2143-4 du code de la commande publique, disponible sur PLACE et accessible à partir de l'onglet «Dépôt». Dans le cas de cotraitance, chaque entreprise candidate doit renseigner un DUME; il en est de même en cas de recours à la sous-traitance. Vous pouvez déposer un DUME en pièce libre (au format XML) disponible aux adresses suivantes:

— le «service DUME» mis à disposition par l'État: https://dume.chorus-pro.gouv.fr

— le service mis à disposition par la Commission européenne: https://ec.europa.eu/tools/espd

Candidature standard:

— une lettre de candidature (formulaire DC1 http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat?language=fr ou équivalent sur papier libre), dûment renseigné et précisant: si le candidat se présente seul ou en groupement, le cas échéant, le mandataire du groupement et l'identité des cotraitants (verso du formulaire). En cas de cotraitance et/ou de sous-traitance, le candidat précisera la répartition des prestations entre cotraitant(s) et/ou sous-traitant(s).

Situation économique et financière:

— le «service DUME» mis à disposition par l'État: https://dume.chorus-pro.gouv.fr

— le service mis à disposition par la Commission européenne: https://ec.europa.eu/tools/espd

Candidature standard: la déclaration du candidat, (formulaire DC2 http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat?language=fr ou équivalent sur papier libre) dont toutes les rubriques seront dûment renseignées.

Capacité technique et professionnelle:

Pour tous les candidats et pour chacun des lots:

— répartition détaillée des prestations, annexe 1 au règlement de la consultation,

— moyens humains,

— moyens matériels,

— références d'exécution de prestations similaires à celles du présent marché,

— démarche qualité; tels que définis à l'article 6-1-1 du règlement de la consultation.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-11-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 45

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=472378&orgAcronyme=d4t 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=472378&orgAcronyme=d4t 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le présent marché est un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande conclu conformément aux dispositions des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. À partir du 1.10.2018, en application de l'article R. 2132-7 du code de la commande publique, l'agence de l'eau Rhin-Meuse dématérialise entièrement la procédure de passation de ses marchés dès 25 000 EUR HT, y compris le dépôt des plis. Tous les échanges entre l'agence de l'eau Rhin-Meuse et les candidats pendant la procédure de passation de ses marchés se feront via le profil d'acheteur suivant: PLACE accessible à l'adresse https://www.marches-publics.gouv.fr ou http://www.eau-rhin-meuse.fr — rubrique marchés publics. Le Dossier de consultation des entreprises (DCE) est disponible gratuitement pour tous les candidats par voie électronique sur le site http://www.eau-rhin-meuse.fr — rubrique «marchés publics» (cf. méthode recherche avancée à utiliser) ou https://www.marches-publics.gouv.fr

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix, BP 1038F
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des litiges
Adresse postale: Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342626 📞
Fax: +33 383305234 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix — BP 51038
Source: OJS 2019/S 188-457403 (2019-09-26)

Avis d'attribution de marché (2020-03-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 872 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: chemin du Longeau, BP 30019 Rozèrieulles

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-25 📅
Date de publication: 2020-03-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 062-148955
Se réfère à l'avis: 2019/S 188-457403
Numéro JO-S: 62
Informations complémentaires
Montants minimaux HT pour la 1

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:

Conformément à l'article R. 2322-12 du code de la commande publique, un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché pourra être proposé au titulaire avant l'issue du présent marché. Le montant du marché de prestations similaires sera compris dans un montant représentant 15 % du montant maximal du présent marché et sa durée ne saurait être supérieure à 12 mois.

Informations complémentaires: Montants minimaux HT pour la 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-03-09 📅
Nom: Aquabio
Adresse postale: ZA du Grand Bois Est, route de Créon
Commune postale: Saint-Germain-du-Puch
Code postal: 33750
Pays: France 🇫🇷
Gironde 🏙️
Valeur totale du marché: 1 220 000 EUR 💰
428 000 EUR 💰
Nom: Aquascop
Adresse postale: 1 avenue Bois l'Abbé
Commune postale: Beaucouzé
Code postal: 49070
Pays: Maine-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 664 000 EUR 💰
196 000 EUR 💰
Nom: Grebe
Adresse postale: 23 rue Saint-Michel
Commune postale: Lyon
Code postal: 69007
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 364 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur Général

Référence
Informations complémentaires

Le marché est un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande conclu conformément aux dispositions des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Les pièces constitutives du marché sont consultables auprès de la direction des achats et du patrimoine, après demande préalable accompagnée de la liste des documents souhaités, effectuée par courrier à l'agence de l'eau Rhin-Meuse, ou par mail à l'adresse suivante: marches@eau-rhin-meuse.fr

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 31 avenue de la Paix, BP 1038f
Organisme responsable des procédures de médiation
préfecture de Meurthe-et-Moselle
Source: OJS 2020/S 062-148955 (2020-03-25)

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