Inventaires biologiques, en cours d'eau, canaux et plans d'eau et prélèvements chimie en plans d'eau sur la partie française du bassin Rhin-Meuse — années 2020-2023.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-10-31.
L'appel d'offres a été publié le 2019-09-26.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Inventaires biologiques, en cours d'eau, canaux et plans d'eau et prélèvements chimie en plans d'eau sur la partie française du bassin Rhin-Meuse
19MA32024-028”
Produits/services: Services d'analyses📦
Brève description:
“Inventaires biologiques, en cours d'eau, canaux et plans d'eau et prélèvements chimie en plans d'eau sur la partie française du bassin Rhin-Meuse — années 2020-2023.”
Brève description
Inventaires biologiques, en cours d'eau, canaux et plans d'eau et prélèvements chimie en plans d'eau sur la partie française du bassin Rhin-Meuse — années 2020-2023.
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Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 19ma32024
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'analyses📦
Lieu d'exécution: Moselle🏙️
Description du marché: Macro-invertébrés aquatiques en cours d'eau et canaux.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 45
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La 1 période d'exécution des prestations démarrera à notification jusqu'au 31.12.2021. Sauf dénonciation expresse de l'accord-cadre par lettre recommandée...”
Description des renouvellements
La 1 période d'exécution des prestations démarrera à notification jusqu'au 31.12.2021. Sauf dénonciation expresse de l'accord-cadre par lettre recommandée au plus tard dans les 2 mois avant la date d'échéance de la période considérée, celui-ci sera reconduit tacitement 2 fois par période de 12 mois.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Conformément à l'article R. 2322-12 du code de la commande publique, un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence ayant pour objet...”
Description des options
Conformément à l'article R. 2322-12 du code de la commande publique, un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché pourra être proposé au titulaire avant l'issue du présent marché. Le montant du marché de prestations similaires sera compris dans un montant représentant 15 % du montant maximum du présent marché et sa durée ne saurait être supérieure à 12 mois.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Les prestations faisant l'objet du marché sont susceptibles de varier dans les limites suivantes: montant minimum euro(s) HT pour la 1 période: 150 000 EUR....”
Informations complémentaires
Les prestations faisant l'objet du marché sont susceptibles de varier dans les limites suivantes: montant minimum euro(s) HT pour la 1 période: 150 000 EUR. Montant maximum euro(s) HT pour la 1 période: 610 000 EUR. Montant minimum euro(s) HT de chaque période de reconduction: 75 000 EUR. Montant maximum euro(s) HT de chaque période de reconduction: 305 000 EUR.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 19ma32025
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Diatomées en cours d'eau et canaux.
Informations complémentaires:
“Les prestations faisant l'objet du marché sont susceptibles de varier dans les limites suivantes: montant minimum euro(s) HT pour la 1 période: 54 000 EUR....”
Informations complémentaires
Les prestations faisant l'objet du marché sont susceptibles de varier dans les limites suivantes: montant minimum euro(s) HT pour la 1 période: 54 000 EUR. Montant maximum euro(s) HT pour la 1 période: 214 000 EUR. Montant minimum euro(s) HT de chaque période de reconduction: 27 000 EUR. Montant maximum euro(s) HT de chaque période de reconduction: 107 000 EUR.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 19ma32026
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Macrophytes en cours d'eau et canaux.
Informations complémentaires:
“Les prestations faisant l'objet du marché sont susceptibles de varier dans les limites suivantes: montant minimum euro(s) HT pour la 1 période: 82 000 EUR....”
Informations complémentaires
Les prestations faisant l'objet du marché sont susceptibles de varier dans les limites suivantes: montant minimum euro(s) HT pour la 1 période: 82 000 EUR. Montant maximum euro(s) HT pour la 1 période: 332 000 EUR. Montant minimum euro(s) HT de chaque période de reconduction: 41 000 EUR. Montant maximum euro(s) HT de chaque période de reconduction: 166 000 EUR.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 19ma32027
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Phytoplancton en cours d'eau et canaux.
Informations complémentaires:
“Les prestations faisant l'objet du marché sont susceptibles de varier dans les limites suivantes: montant minimum euro(s) HT pour la 1 période: 24 000 EUR....”
Informations complémentaires
Les prestations faisant l'objet du marché sont susceptibles de varier dans les limites suivantes: montant minimum euro(s) HT pour la 1 période: 24 000 EUR. Montant maximum euro(s) HT pour la 1 période: 98 000 EUR. Montant minimum euro(s) HT de chaque période de reconduction: 12 000 EUR. Montant maximum euro(s) HT de chaque période de reconduction: 49 000 EUR.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 19ma32028
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Biologie (phytoplancton, macrophytes, macro-invertébrés et diatomées), bathymétrie et prélèvements pour physico-chimie en plans d'eau.”
Description des renouvellements:
“La première période d'exécution des prestations démarrera à notification jusqu'au 31.12.2021. Sauf dénonciation expresse de l'accord-cadre par lettre...”
Description des renouvellements
La première période d'exécution des prestations démarrera à notification jusqu'au 31.12.2021. Sauf dénonciation expresse de l'accord-cadre par lettre recommandée au plus tard dans les 2 mois avant la date d'échéance de la période considérée, celui-ci sera reconduit tacitement 2 fois par période de 12 mois.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Les prestations faisant l'objet du marché sont susceptibles de varier dans les limites suivantes: montant minimum euro(s) HT pour la 1 période: 44 000 EUR....”
Informations complémentaires
Les prestations faisant l'objet du marché sont susceptibles de varier dans les limites suivantes: montant minimum euro(s) HT pour la 1 période: 44 000 EUR. Montant maximum euro(s) HT pour la 1 période: 182 000 EUR. Montant minimum euro(s) HT de chaque période de reconduction: 22 000 EUR. Montant maximum euro(s) HT de chaque période de reconduction: 91 000 EUR.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Candidature DUME: le Document unique de marché européen (DUME) prévu à l'article R. 2143-4 du code de la commande publique, disponible sur PLACE et...”
Liste et brève description des conditions
Candidature DUME: le Document unique de marché européen (DUME) prévu à l'article R. 2143-4 du code de la commande publique, disponible sur PLACE et accessible à partir de l'onglet «Dépôt». Dans le cas de cotraitance, chaque entreprise candidate doit renseigner un DUME; il en est de même en cas de recours à la sous-traitance. Vous pouvez déposer un DUME en pièce libre (au format XML) disponible aux adresses suivantes:
— le «service DUME» mis à disposition par l'État: https://dume.chorus-pro.gouv.fr
— le service mis à disposition par la Commission européenne: https://ec.europa.eu/tools/espd
Candidature standard:
— une lettre de candidature (formulaire DC1 http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat?language=fr ou équivalent sur papier libre), dûment renseigné et précisant: si le candidat se présente seul ou en groupement, le cas échéant, le mandataire du groupement et l'identité des cotraitants (verso du formulaire). En cas de cotraitance et/ou de sous-traitance, le candidat précisera la répartition des prestations entre cotraitant(s) et/ou sous-traitant(s).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Candidature DUME: le Document unique de marché européen (DUME) prévu à l'article R. 2143-4 du code de la commande publique, disponible sur PLACE et...”
Liste et brève description des critères de sélection
Candidature DUME: le Document unique de marché européen (DUME) prévu à l'article R. 2143-4 du code de la commande publique, disponible sur PLACE et accessible à partir de l'onglet «Dépôt». Dans le cas de cotraitance, chaque entreprise candidate doit renseigner un DUME; il en est de même en cas de recours à la sous-traitance. Vous pouvez déposer un DUME en pièce libre (au format XML) disponible aux adresses suivantes:
— le «service DUME» mis à disposition par l'État: https://dume.chorus-pro.gouv.fr
— le service mis à disposition par la Commission européenne: https://ec.europa.eu/tools/espd
Candidature standard: la déclaration du candidat, (formulaire DC2 http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat?language=fr ou équivalent sur papier libre) dont toutes les rubriques seront dûment renseignées.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Pour tous les candidats et pour chacun des lots:
— répartition détaillée des prestations, annexe 1 au règlement de la consultation,
— moyens humains,
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
Pour tous les candidats et pour chacun des lots:
— répartition détaillée des prestations, annexe 1 au règlement de la consultation,
— moyens humains,
— moyens matériels,
— références d'exécution de prestations similaires à celles du présent marché,
— démarche qualité; tels que définis à l'article 6-1-1 du règlement de la consultation.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-10-31
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2019-11-04
14:00 📅
“Le présent marché est un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande conclu conformément aux dispositions des articles R. 2162-13 et R. 2162-14...”
Le présent marché est un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande conclu conformément aux dispositions des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. À partir du 1.10.2018, en application de l'article R. 2132-7 du code de la commande publique, l'agence de l'eau Rhin-Meuse dématérialise entièrement la procédure de passation de ses marchés dès 25 000 EUR HT, y compris le dépôt des plis. Tous les échanges entre l'agence de l'eau Rhin-Meuse et les candidats pendant la procédure de passation de ses marchés se feront via le profil d'acheteur suivant: PLACE accessible à l'adresse https://www.marches-publics.gouv.fr ou http://www.eau-rhin-meuse.fr — rubrique marchés publics. Le Dossier de consultation des entreprises (DCE) est disponible gratuitement pour tous les candidats par voie électronique sur le site http://www.eau-rhin-meuse.fr — rubrique «marchés publics» (cf. méthode recherche avancée à utiliser) ou https://www.marches-publics.gouv.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix, BP 1038F
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323📞
Fax: +33 388364466 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des litiges
Adresse postale: Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383342626📞
Fax: +33 383305234 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix — BP 51038
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323📞
Fax: +33 388364466 📠
Source: OJS 2019/S 188-457403 (2019-09-26)
Avis d'attribution de marché (2020-03-25) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: chemin du Longeau, BP 30019 Rozèrieulles
Personne de contact: M. le directeur Général
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 872 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Informations sur les options
Description des options:
“Conformément à l'article R. 2322-12 du code de la commande publique, un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence ayant pour objet...”
Description des options
Conformément à l'article R. 2322-12 du code de la commande publique, un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché pourra être proposé au titulaire avant l'issue du présent marché. Le montant du marché de prestations similaires sera compris dans un montant représentant 15 % du montant maximal du présent marché et sa durée ne saurait être supérieure à 12 mois.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Montants minimaux HT pour la 1 période de 24 mois: 150 000 EUR. Montants maximaux HT pour la 1 période de 24 mois: 610 000 EUR. Montant minimal HT de chaque...”
Informations complémentaires
Montants minimaux HT pour la 1 période de 24 mois: 150 000 EUR. Montants maximaux HT pour la 1 période de 24 mois: 610 000 EUR. Montant minimal HT de chaque période de reconduction de 12 mois: 75 000 EUR. Montant maximal HT de chaque période de reconduction de 12 mois: 305 000 EUR.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Montants minimaux HT pour la 1 période de 24 mois: 54 000 EUR. Montants maximaux HT pour la 1 période de 24 mois: 214 000 EUR. Montant minimal HT de chaque...”
Informations complémentaires
Montants minimaux HT pour la 1 période de 24 mois: 54 000 EUR. Montants maximaux HT pour la 1 période de 24 mois: 214 000 EUR. Montant minimal HT de chaque période de reconduction de 12 mois: 27 000 EUR. Montant maximal HT de chaque période de reconduction de 12 mois: 107 000 EUR.
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Informations complémentaires:
“Montants minimaux HT pour la 1 période de 24 mois: 82 000 EUR. Montants maximaux HT pour la 1 période de 24 mois: 332 000 EUR. Montant minimal HT de chaque...”
Informations complémentaires
Montants minimaux HT pour la 1 période de 24 mois: 82 000 EUR. Montants maximaux HT pour la 1 période de 24 mois: 332 000 EUR. Montant minimal HT de chaque période de reconduction de 12 mois: 41 000 EUR. Montant maximal HT de chaque période de reconduction de 12 mois: 166 000 EUR.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Montants minimaux HT pour la 1 période de 24 mois: 24 000 EUR. Montants maximaux HT pour la 1 période de 24 mois: 98 000 EUR. Montant minimal HT de chaque...”
Informations complémentaires
Montants minimaux HT pour la 1 période de 24 mois: 24 000 EUR. Montants maximaux HT pour la 1 période de 24 mois: 98 000 EUR. Montant minimal HT de chaque période de reconduction de 12 mois: 12 000 EUR. Montant maximal HT de chaque période de reconduction de 12 mois: 49 000 EUR.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Montants minimaux HT pour la 1 période de 24 mois: 44 000 EUR. Montants maximaux HT pour la 1 période de 24 mois: 182 000 EUR. Montant minimal HT de chaque...”
Informations complémentaires
Montants minimaux HT pour la 1 période de 24 mois: 44 000 EUR. Montants maximaux HT pour la 1 période de 24 mois: 182 000 EUR. Montant minimal HT de chaque période de reconduction de 12 mois: 22 000 EUR. Montant maximal HT de chaque période de reconduction de 12 mois: 91 000 EUR.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 188-457403
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 19MA32024
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Macro-invertébrés aquatiques en cours d'eau et canaux
Date de conclusion du contrat: 2020-03-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Aquabio
Adresse postale: ZA du Grand Bois Est, route de Créon
Commune postale: Saint-Germain-du-Puch
Code postal: 33750
Pays: France 🇫🇷
Région: Gironde🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 220 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: Inconnue
2️⃣
Numéro de contrat: 19MA32025
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Diatomées en cours d'eau et canaux
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 428 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 19MA32026
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Macrophytes en cours d'eau et canaux
Nom et adresse du contractant
Nom: Aquascop
Adresse postale: 1 avenue Bois l'Abbé
Commune postale: Beaucouzé
Code postal: 49070
Région: Maine-et-Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 664 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 19MA32027
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Phytoplancton en cours d'eau et canaux
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 196 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 19MA32028
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Biologie (phytoplancton, macrophytes, macro-invertébrés et diatomées), bathymétrie et prélèvements pour physico-chimie en plans d'eau” Nom et adresse du contractant
Nom: Grebe
Adresse postale: 23 rue Saint-Michel
Commune postale: Lyon
Code postal: 69007
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 364 000 💰
“Le marché est un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande conclu conformément aux dispositions des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code...”
Le marché est un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande conclu conformément aux dispositions des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Les pièces constitutives du marché sont consultables auprès de la direction des achats et du patrimoine, après demande préalable accompagnée de la liste des documents souhaités, effectuée par courrier à l'agence de l'eau Rhin-Meuse, ou par mail à l'adresse suivante: marches@eau-rhin-meuse.fr
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 31 avenue de la Paix, BP 1038f
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture de Meurthe-et-Moselle
Source: OJS 2020/S 062-148955 (2020-03-25)