Inventaire de la végétation à proximité des réseaux HTA/BT sur le territoire de la DR Enedis Limousin

Enedis

Les marchés concernent la réalisation des travaux d’inventaire de la végétation à proximité des réseaux HTA/BT sur le territoire de la DR Enedis Limousin.
Les travaux portent sur la réalisation d’inventaire et de cartes de la végétation à proximité des lignes aériennes HTA/BT pour préparation des programmes d'élagage de l'unité.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-05-24. L'appel d'offres a été publié le 2019-04-23.

Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2019-04-23 Avis de marché
2019-12-13 Avis d'attribution de marché
2020-06-05 Avis d'attribution de marché
2020-06-22 Avis d'attribution de marché
2020-07-20 Avis d'attribution de marché
2020-07-24 Avis d'attribution de marché
2020-07-24 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-04-23)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Enedis
Adresse postale: Tour Enedis, 34 place des Corolles Courbevoie
Commune postale: Paris La Défense
Code postal: 92079
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact:
“Enedis — Patrice — DRON — PFA Nantes — 16 allée des Tanneurs — Bâtiment A — CS 43525 — 44035 Nantes Cedex”
Téléphone: +33 251785162 📞
Courrier électronique: patrice.dron@enedis.fr 📧
Région: France 🏙️
URL: http://www.enedis.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://portail-achats.enedis.fr 🌏
Communication
L'accès aux documents d'appel d'offres est restreint
URL des documents: https://portail-achats.enedis.fr 🌏
URL de participation: https://portail-achats.enedis.fr 🌏
URL de l'outil d'acquisition: https://portail-achats.enedis.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Inventaire de la végétation à proximité des réseaux HTA/BT sur le territoire de la DR Enedis Limousin”
Produits/services: Services d'inventaire forestier 📦
Brève description:
“Les marchés concernent la réalisation des travaux d’inventaire de la végétation à proximité des réseaux HTA/BT sur le territoire de la DR Enedis...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 125 000 💰

1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'inventaire forestier 📦
Lieu d'exécution: France 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Le lot regroupe les trois départements suivants: Corrèze (19) — Creuse (23) et Haute-Vienne (87).”
Description du marché:
“Les marchés concernent la réalisation des travaux d’inventaire de la végétation à proximité des réseaux HTA/BT sur le territoire de la DR Enedis...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 125 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 3
Nombre maximum: 4
Description
Informations complémentaires:
“Le montant indiqué au II.2.6) du lot constitue la valeur haute de l'estimation du montant du lot Nord. Le montant du lot est en effet estimé entre 720 000...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— le candidat doit fournir une déclaration sur l'honneur datée et signée justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Le fournisseur devra communiquer à Enedis une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour...”    Afficher plus
Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Le fournisseur devra justifier d'au moins une expérience réussie dans l'activité d'inventaire de la végétation à proximité d'ouvrages électriques.”
Dépôts et garanties exigés:
“Il n’est pas exigé du titulaire la constitution d’une garantie financière ayant pour objet de couvrir l’exécution de ses obligations relatives à la garantie.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Financement sur ressources propres. Paiement à 60 jours à compter de la date d'émission de facture.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“En cas de Groupement momentané d'entreprises (GME) attributaire du marché, l’un des membres du groupement est désigné comme mandataire. Celui-ci coordonne...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-05-24 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Juillet 2022.
Informations sur les flux de travail électroniques
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires

“Les entreprises intéressées sont invitées à remettre leur candidature directement au travers du portail achats d'Enedis en accédant au formulaire de réponse...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Nanterre
Adresse postale: 179-191 avenue Joliot Curie
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 140971010 📞
URL: http://www.tgi-nanterre.justice.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de Nanterre
Adresse postale: 179-191 avenue Joliot Curie
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 140971010 📞
URL: http://www.tgi-nanterre.justice.fr 🌏
Source: OJS 2019/S 081-194194 (2019-04-23)
Avis d'attribution de marché (2019-12-13)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: Tour Enedis — 34 place des Corolles
Commune postale: Paris la Défense
Personne de contact:
“Enedis — PFA de Nantes — Patrice Dron — 16 allée des Tanneurs — bâtiment A — 44000 Nantes”

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Inventaire de la végétation à proximité des réseaux HTA/BT sur le territoire de la direction régionale Limousin 19-212561”
Brève description:
“Les marchés concernent la réalisation des travaux d’inventaire de la végétation à proximité des réseaux HTA/BT sur le territoire de la direction régionale Limousin.”    Afficher plus
Description
Lieu d'exécution: Limousin 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Région Limousin.
Description du marché:
“Les marchés concernent la réalisation des travaux d’inventaire de la végétation à proximité des réseaux HTA/BT sur le territoire de la direction régionale Limousin.”    Afficher plus

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 081-194194

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: C18CPC9010
Titre:
“Inventaire de la végétation à proximité des réseaux électriques aériens BT — direction Régionale Limousin”
Date de conclusion du contrat: 2019-11-14 📅

2️⃣
Numéro de contrat: C18CPC9020
Titre:
“Inventaire de la végétation à proximité des réseaux électriques aériens HTA/BT — direction régionale Limousin”

3️⃣
Numéro de contrat: C18CPC9030
Date de conclusion du contrat: 2019-11-09 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 179-191 avenue Joliot-Curie Nanterre
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 179-191 avenue Joliot-Curie
Source: OJS 2019/S 243-598725 (2019-12-13)
Avis d'attribution de marché (2020-06-05)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Personne de contact:
“Enedis — PFA de Nantes — Patrice DRON — 16 allée des Tanneurs — bâtiment A — 44000 Nantes”

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Marché d’élagage BT 2020-2023 suite à inventaire sur le territoire de la DR Auvergne 20-216806”
Brève description:
“Les marchés concernent la réalisation des travaux d’élagage basse tension suite à inventaire sur le territoire de la direction régionale Enedis Auvergne.”
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Champ d'application du marché
Titre: Allier
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Lieu d'exécution: Allier 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Département de l'Allier.
Description du marché:
“Les marchés concernent la réalisation des travaux d’élagage basse tension suite à inventaire sur le territoire de la direction régionale Enedis Auvergne. Lot Allier.”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Cantal
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Cantal 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Cantal.
Description du marché:
“Les marchés concernent la réalisation des travaux d’élagage basse tension suite à inventaire sur le territoire de la direction régionale Enedis Auvergne. Lot Cantal.”    Afficher plus

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Haute-Loire
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Haute-Loire 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Département de la Haute-Loire.
Description du marché:
“Les marchés concernent la réalisation des travaux d’élagage basse tension suite à inventaire sur le territoire de la direction régionale Enedis Auvergne....”    Afficher plus

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Puy-de-Dôme
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Puy-de-Dôme.
Description du marché:
“Les marchés concernent la réalisation des travaux d’élagage basse tension suite à inventaire sur le territoire de la direction régionale Enedis Auvergne....”    Afficher plus

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre

Attribution du marché
Numéro de contrat: EC8DPC0100
Numéro d'identification du lot: Allier
Titre:
“Marché-cadre d’élagage des réseaux BT de la direction régionale Auvergne – Lot Allier (03)”
Date de conclusion du contrat: 2020-04-16 📅
Numéro de contrat: EC8DPC0110
Numéro de contrat: EC8DPC0120

4️⃣
Numéro de contrat: EC8DPC0130
Numéro d'identification du lot: Cantal
Titre:
“Marché-cadre d’élagage des réseaux électriques de distribution BT —direction régionale Auvergne — Lot Cantal”

5️⃣
Numéro de contrat: EC8DPC0140
Date de conclusion du contrat: 2020-04-22 📅

6️⃣
Numéro de contrat: EC8DPC0150
Date de conclusion du contrat: 2020-04-17 📅

7️⃣
Numéro de contrat: EC8DPC0160
Numéro d'identification du lot: Haute loire
Titre:
“Marché-cadre d’élagage des réseaux BTde la direction régionale Auvergne – Lot Haute-Loire”

8️⃣
Numéro de contrat: EC8DPC0170

9️⃣
Numéro de contrat: EC8DPC0180
Titre:
“Marché-cadre des réseaux BT de la direction régionale Auvergne — Lot Haute-Loire”
Date de conclusion du contrat: 2020-04-21 📅

1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: EC8DPC0190
Numéro d'identification du lot: Puy de dome
Titre:
“Marché-cadre des réseaux BT de la direction régionale Auvergne — Lot Puy-de-Dôme”

1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: EC8DPC0200
Numéro d'identification du lot: Puy de dôme

1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: EC8DPC0210
Date de conclusion du contrat: 2020-04-20 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Nanterre
URL: http://www.cours-appel.justice.fr/versailles/tribunal-judiciaire-de-nanterre 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal judiciaire de Nanterre
URL: http://www.cours-appel.justice.fr/versailles/tribunal-judiciaire-de-nanterre 🌏
Source: OJS 2020/S 110-268238 (2020-06-05)
Avis d'attribution de marché (2020-06-22)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Personne de contact:
“Enedis — PFA de Nantes — Patrice Dron — 16 allée des Tanneurs — Batiment A — 44000 Nantes”

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Marchés élagage BT suite à inventaire 2020-2023 sur le territoire de la DR Limousin 20-220716”
Brève description:
“— les marchés concernent la réalisation des travaux d’élagage BT suite à inventaire à pied sur le territoire de la DR Limousin.”
Titre: Corrèze (19)
Description
Lieu d'exécution: Corrèze 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Département de la Corrèze (19).
Description du marché:
“— les marchés concernent la réalisation des travaux d’élagage BT suite à inventaire à pied sur le territoire de la DR Limousin – Lot Corrèze (19).”
Champ d'application du marché
Titre: Département de la Creuse (23)
Description
Lieu d'exécution: Creuse 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Département de la Creuse (23).
Description du marché:
“— les marchés concernent la réalisation des travaux d’élagage BT suite à inventaire à pied sur le territoire de la DR Limousin – Lot Creuse (23).”
Champ d'application du marché
Titre: Département de la Haute-Vienne (87)
Description
Lieu d'exécution: Haute-Vienne 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Département de la Haute-Vienne (87).
Description du marché:
“— les marchés concernent la réalisation des travaux d’élagage BT suite à inventaire à pied sur le territoire de la DR Limousin – Lot Haute-Vienne (87).”

Attribution du marché
Numéro de contrat: EC8CPC0120
Numéro d'identification du lot: Lot Corrèze (19)
Titre:
“Marché-cadre pour des prestations d’élagage dans l’environnement des réseaux électriques de distribution BT de la direction régionale Limousin — Corrèze (19)”
Date de conclusion du contrat: 2020-06-12 📅
Numéro de contrat: EC8CPC0130
Numéro d'identification du lot: Corrèze (19)
Date de conclusion du contrat: 2020-06-09 📅
Numéro de contrat: EC8CPC0140
Numéro d'identification du lot: Creuse (23)
Titre:
“Les marchés concernent la réalisation des travaux d’élagage BT suite à inventaire à pied sur le territoire de la DR Limousin – Lot Creuse (23)”
Date de conclusion du contrat: 2020-06-08 📅
Numéro de contrat: EC8CPC0150
Date de conclusion du contrat: 2020-06-10 📅
Numéro de contrat: EC8CPC0160
Numéro d'identification du lot: Haute Vienne (87)
Titre:
“Les marchés concernent la réalisation des travaux d’élagage BT suite à inventaire à pied sur le territoire de la DR Limousin – Lot Haute-Vienne (87)”
Numéro de contrat: EC8CPC0170
Titre:
“Les marchés concernent la réalisation des travaux d’élagage BT suite à inventaire à pied sur le territoire de la DR Limousin – Lot Haute-Vienne (87”
Numéro de contrat: EC8CPC0180

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 179-191, avenue Joliot Curie Nanterre
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 179-191, avenue Joliot Curie
Source: OJS 2020/S 121-297712 (2020-06-22)
Avis d'attribution de marché (2020-07-20)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: Tour Enedis 34 place des Corolles Courbevoie
Personne de contact:
“Enedis — PFA de Nantes — pôle achats travaux — 16 allée des Tanneurs — Bât A — 1er étage — CS 43525 — Nantes Cedex”
Téléphone: +33 251785161 📞
Courrier électronique: regis.guedas@enedis.fr 📧

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Élagage sécurisation PDL 2021-2024
Produits/services: Services d'élagage 📦
Brève description:
“Sécurisation (abattages en dehors du couloir) sur le territoire de la DR pays de la Loire.”
Titre: Lot 49
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'élagage 📦
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire 🏙️
Description du marché:
“Sécurisation (abattages en dehors du couloir) sur le territoire de la DR pays de la Loire.”
Champ d'application du marché
Titre: Lot 53-72
Description
Lieu d'exécution: Mayenne 🏙️
Lieu d'exécution: Sarthe 🏙️
Champ d'application du marché
Titre: Lot 85-44
Description
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Lieu d'exécution: Vendée 🏙️

Attribution du marché
Numéro de contrat: EC7APC1290
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Lot 49
Date de conclusion du contrat: 2020-07-16 📅
Numéro de contrat: EC7APC1300
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Lot 53-72
Numéro de contrat: EC7APC1310
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Lot 44-85
Date de conclusion du contrat: 2020-07-17 📅
Source: OJS 2020/S 141-347991 (2020-07-20)
Avis d'attribution de marché (2020-07-24)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Commune postale: Paris-la-Défense
Personne de contact:
“Enedis — PFA de Nantes — pôle achats travaux, 16 allée des Tanneurs, bât A — 1er étage, CS 43525, Nantes Cedex”

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Elagage BT PDL 2021-2024
Brève description:
“Le marché concerne la réalisation des travaux d’élagage BT suite inventaire à pied sur le territoire de la DR Pays de la Loire. Les travaux portent sur: —...”    Afficher plus
Titre: Lot 44
Description
Description du marché:
“— l’élagage de la végétation à proximité des réseaux BT, — l’élagage ponctuel de la végétation à proximité des réseaux BT, — le débroussaillage sous les...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre: Lot 53
Titre: Lot 72

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Lot 85
Titre
Numéro d'identification du lot: 5

Attribution du marché
Numéro de contrat: EC7APC1240
Lot 44
Date de conclusion du contrat: 2020-07-20 📅
Numéro de contrat: EC7APC1250
Numéro de contrat: EC7APC1260
Lot 53
Date de conclusion du contrat: 2020-07-23 📅
Numéro de contrat: EC7APC1270
Numéro d'identification du lot: 4
Lot 72
Date de conclusion du contrat: 2020-07-21 📅
Numéro de contrat: EC7APC1280
Numéro d'identification du lot: 5
Lot 85

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 179-191 avenue Joliot-Curie
Source: OJS 2020/S 144-355774 (2020-07-24)
Avis d'attribution de marché (2020-07-24)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Personne de contact:
“Enedis — PFA de Nantes — Pôle achats travaux — 16 allée des Tanneurs — bâtiment A — 1er étage — CS 43525 — Nantes Cedex”

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Élagage HTA PDL 2021-2024
Brève description:
“L’élagage de la végétation à proximité des réseaux HTA: — l’élagage ponctuel de la végétation à proximité des réseaux HTA. Les élagages ponctuels concernent...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 19 685 000 💰
Description
Description du marché:
“L’élagage de la végétation à proximité des réseaux HTA: — l’élagage ponctuel de la végétation à proximité des réseaux HTA. Les élagages ponctuels concernent...”    Afficher plus
Description du marché:
“L’élagage de la végétation à proximité des réseaux HTA: — l’élagage ponctuel de la végétation à proximité des réseaux HTA. Les élagages ponctuels concernent...”    Afficher plus

Procédure
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un appel d'offres au Journal officiel de l'Union européenne dans les cas suivants
Le marché public n'entre pas dans le champ d'application de la directive
Type de procédure
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un appel d'offres au Journal officiel de l'Union européenne (explication): Système de qualification SQE.

Attribution du marché
Numéro de contrat: EC7APC1050
Numéro de contrat: EC7APC1060
Numéro de contrat: EC7APC1070
Date de conclusion du contrat: 2020-07-24 📅
Numéro de contrat: EC7APC1080
Numéro de contrat: EC7APC1090
Date de conclusion du contrat: 2020-07-18 📅
Numéro de contrat: EC7APC1100
Numéro de contrat: EC7APC1110
Date de conclusion du contrat: 2020-07-22 📅
Numéro de contrat: EC7APC1120
Date de conclusion du contrat: 2020-07-19 📅
Numéro de contrat: EC7APC1130
Numéro de contrat: EC7APC1140
Numéro de contrat: EC7APC1150
Numéro de contrat: EC7APC1160

1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: EC7APC1170

1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: EC7APC1180

1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: EC7APC1190

1️⃣6️⃣
Numéro de contrat: EC7APC1200

1️⃣7️⃣
Numéro de contrat: EC7APC1210

1️⃣8️⃣
Numéro de contrat: EC7APC1220

1️⃣9️⃣
Numéro de contrat: EC7APC1230
Source: OJS 2020/S 144-355801 (2020-07-24)