Réalisation de travaux d'impression, de façonnage et de livraison franco de port des brochures, guides et divers documents et supports édités par Tisséo collectivités. Ces travaux ne font pas intervenir de graphiste, les fichiers d'impression étant fournis par Tisséo collectivités ou l'agence en charge de la conception. Le titulaire disposera d'un fichier en bonne définition avec photographies haute résolution fourni par Tisséo collectivités.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-02-25.
L'appel d'offres a été publié le 2019-01-23.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Impression, façonnage et livraison des publications et divers imprimés de Tisséo collectivités
M20180352”
Produits/services: Services d'impression et services connexes📦
Brève description:
“Réalisation de travaux d'impression, de façonnage et de livraison franco de port des brochures, guides et divers documents et supports édités par Tisséo...”
Brève description
Réalisation de travaux d'impression, de façonnage et de livraison franco de port des brochures, guides et divers documents et supports édités par Tisséo collectivités. Ces travaux ne font pas intervenir de graphiste, les fichiers d'impression étant fournis par Tisséo collectivités ou l'agence en charge de la conception. Le titulaire disposera d'un fichier en bonne définition avec photographies haute résolution fourni par Tisséo collectivités.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres ne peuvent porter que sur un seul lot
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Impression offset
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'impression numérique📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Description du marché: Impression offset.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre commence à la date de l'accusé de réception de sa notification pour une durée initiale de 1 année. Il est renouvelable 3 fois par...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre commence à la date de l'accusé de réception de sa notification pour une durée initiale de 1 année. Il est renouvelable 3 fois par reconduction tacite pour une période de 1 année.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sérigraphie impression grand format
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Sérigraphie impression grand format.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Décors de communication et signalétique
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Décors de communication et signalétique.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Une lettre de candidature établie sur un formulaire DC1 à jour entièrement complété, ou établie sur papier libre, précisant le nom et l'adresse du candidat,...”
Liste et brève description des conditions
Une lettre de candidature établie sur un formulaire DC1 à jour entièrement complété, ou établie sur papier libre, précisant le nom et l'adresse du candidat, éventuellement le numéro et la nature du(des) lot(s) concerné(s), si le candidat se présente seul ou en groupement; dans ce dernier cas, désignation des membres du groupement et du mandataire et répartition des prestations en cas de groupement conjoint une déclaration sur l'honneur: le candidat devra produire une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance relative aux marchés publics et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés une déclaration du candidat établie sur un formulaire DC2 à jour entièrement complété.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“L'opérateur économique doit être inscrit sur un registre professionnel ou sur un registre du commerce suivant: registre du commerce et des sociétés ou...”
Liste et brève description des critères de sélection
L'opérateur économique doit être inscrit sur un registre professionnel ou sur un registre du commerce suivant: registre du commerce et des sociétés ou répertoire des métiers indications concernant le chiffre d'affaires annuel général sur 3 ans. Indications concernant le chiffre d'affaires annuel spécifique aux prestations objet de l'accord-cadre sur 3 ans. Indication concernant le montant couvert par l'assurance pour risques professionnels.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Références des principales fournitures ou des principaux services fournis sur 3 ans en indiquant le montant, la date et le destinataire (attestations du...”
Liste et brève description des critères de sélection
Références des principales fournitures ou des principaux services fournis sur 3 ans en indiquant le montant, la date et le destinataire (attestations du destinataire ou déclaration du candidat le cas échéant). Titres d'études et professionnels exigés du prestataire de services ou du contractant lui-même indication par l'opérateur économique des mesures de gestion environnementale que celui-ci pourra appliquer lors de l'exécution de l'accord-cadre. Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et le nombre de cadres pendant les 3 dernières années une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour l'exécution de l'accord-cadre les certifications environnementales ou éthiques de l'entreprise liées aux activités de l'impression: Iso 14001, Pefc, Fcs ou labels type «Imprim'Vert» «Print environnement» ou équivalent. Si le candidat ne dispose pas de certification de ce type, il précisera les mesures prises en interne pour limiter les impacts sur l'environnement de son système de production (encres, gestion des déchets, utilisation de papier issus de forêt gérées durablement ?) et/ou la réalisation d'un bilan carbone. Le candidat fournira les justificatifs nécessaires indication de la part de l'accord-cadre que l'opérateur économique a éventuellement l'intention de sous-traiter.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-02-25
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-02-26
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Tisséo collectivités.
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://tisseo.marches-publics.info/
Les formulaires DC1 et DC2 sont disponibles auprès du Ministère de l'économie et des finances ou sur le site du MINEFE: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulairesdeclaration-candidat
Le dossier de consultation des entreprises est librement téléchargeable à l'adresse http://tisseo.marches-publics.info/
Aucune transmission papier n'est autorisée. La transmission dématérialisée est effectuée via le profil d'acheteur suivant: http://tisseo.marches-publics.info
Les prestations font l'objet d'un accord-cadre à bons de commande avec un minimum et maximum passé en application de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Les prestations sont rémunérées avec des prix unitaires. Pour le lot nº 1, le montant minimum annuel est de 50 000,00 EUR (HT). Et le montant maximum annuel est de 300 000 EUR (HT). Pour le lot nº 2, le montant minimum annuel est de 500,00 EUR (HT). Et le montant maximum annuel est de 20 000 EUR (HT). Pour le lot nº 3, le montant minimum annuel est de 15 000,00 EUR (HT). Et le montant maximum annuel est de 150 000 EUR (HT). Le Tribunal administratif peut également être saisi par l'application informatique télérecours, accessible par le lien: http://www.telerecours.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Toute décision pourra faire l'objet d'un recours:
— conformément aux dispositions de l'article R. 421-1 du code de la justice administrative dans un délai...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Toute décision pourra faire l'objet d'un recours:
— conformément aux dispositions de l'article R. 421-1 du code de la justice administrative dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet,
— conformément aux dispositions de l'article L. 551-5 du code de la justice administrative avant la conclusion du contrat (référé précontractuel pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat),
— conformément aux dispositions de l'article L. 551-13 du code de la justice administrative, après la conclusion du contrat,
— conformément aux dispositions de l'article L. 521-1 du code de la justice administrative, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
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Source: OJS 2019/S 019-041047 (2019-01-23)
Avis d'attribution de marché (2019-05-06) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Syndicat mixte des transports en commun de l'agglomération Toulousaine
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Impression, façonnage et livraison des publications et divers imprimés de Tisséo Collectivités
M20180352”
Brève description:
“Réalisation de travaux d'impression, de façonnage et de livraison franco de port des brochures, guides et divers documents et supports édités par Tisséo...”
Brève description
Réalisation de travaux d'impression, de façonnage et de livraison franco de port des brochures, guides et divers documents et supports édités par Tisséo collectivités. Ces travaux ne font pas intervenir de graphiste, les fichiers d'impression étant fournis par Tisséo collectivités ou l'agence en charge de la conception.
Le titulaire disposera d'un fichier en bonne définition avec photographies haute résolution fourni par Tisséo Collectivités.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 800 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Impression Offset
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 019-041047
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Impression Offset
Date de conclusion du contrat: 2019-03-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Pôle Impression Imprimerie Delort
Adresse postale: ZI de Vic 2/4 rue de l'industrie
Commune postale: Castanet-Tolosan
Code postal: 31320
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Garonne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Décors de communication et signalétique
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Cameleon Picto Toulouse
Adresse postale: 13 rue Isabelle Eberhardt
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31200
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
“La valeur totale du marché comprend la valeur maximale du lot 1 additionné de la valeur maximale du lot 3. Le tribunal administratif peut également être...”
La valeur totale du marché comprend la valeur maximale du lot 1 additionné de la valeur maximale du lot 3. Le tribunal administratif peut également être saisi par l'application informatique Télérecours, accessible par le lien: http://www.telerecours.fr
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Toute décision pourra faire l'objet d'un recours:
— conformément aux dispositions de l'article R. 421-1 du code de la justice administrative dans un délai...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Toute décision pourra faire l'objet d'un recours:
— conformément aux dispositions de l'article R. 421-1 du code de la justice administrative dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet,
— conformément aux dispositions de l'article L. 551-5 du code de la justice administrative avant la conclusion du contrat (référé précontractuel pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat),
— conformément aux dispositions de l'article L. 551-13 du code de la justice administrative, après la conclusion du contrat,
— conformément aux dispositions de l'article L. 521-1 du code de la justice administrative, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 089-213659 (2019-05-06)
Avis d'attribution de marché (2019-08-07) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Syndicat mixte des transports en commun de l'agglomération toulousaine
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Réalisation de travaux d'impression, de façonnage et de livraison franco de port des brochures, guides et divers documents et supports édités par Tisséo...”
Brève description
Réalisation de travaux d'impression, de façonnage et de livraison franco de port des brochures, guides et divers documents et supports édités par Tisséo Collectivités. Ces travaux ne font pas intervenir de graphiste, les fichiers d'impression étant fournis par Tisséo Collectivités ou l'agence en charge de la conception. Le titulaire disposera d'un fichier en bonne définition avec photographies haute résolution fourni par Tisséo Collectivités.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 80 000 💰
Attribution du marché
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Sérigraphie impression grand format
Date de conclusion du contrat: 2019-05-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Afficolor SARL
Adresse postale: 11e rue 4e avenue — BP 537
Commune postale: Carros
Code postal: 06510
Région: Alpes-Maritimes🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
Source: OJS 2019/S 153-377847 (2019-08-07)