Impression, façonnage, conditionnement, numérisation et expédition de sujets de concours
Meddtl
Impression, façonnage, conditionnement, numérisation et expédition de sujets de concours dans les Centres d'examen situés en France Métropolitaine, dans les Départements-régions d'outre-mer et Collectivités d'outre-mer (DROM-COM).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-09-23. L'appel d'offres a été publié le 2019-08-01.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • Meddtl
- • Services aux entreprises: droit, marketing, conseil, recrutement, impression et sécurité › Services d'impression et services connexes
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-08-01 | Avis de marché |
| 2020-02-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-08-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'impression et services connexes
Numéro de référence: SG.DAF.MC1.010-19
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'impression et services connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'impression et services connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Meddtl
Adresse postale: Grande Arche — paroi sud
Code postal: 92055
Commune postale: La Défense Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.developpement-durable.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: mc1.daf.sg@developpement-durable.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 140819977 📞
Fax: +33 140813641 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=433447&orgAcronyme=d4t 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-01 📅
Date limite de soumission: 2019-09-23 📅
Date de publication: 2019-08-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 149-367430
Numéro JO-S: 149
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-09-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Arche Paroi Sud — la Défense.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13001954000025
Contact
Point de contact: Bureau des marchés du secrétariat général — Grande Arche Sud
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: À la fin du présent marché (dans 4 ans approximativement).
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 149-367430 (2019-08-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'impression et services connexes
Numéro de référence: SG.DAF.MC1.010-19
Brève description:
Impression, façonnage, conditionnement, numérisation et expédition de sujets de concours dans les Centres d'examen situés en France Métropolitaine, dans les Départements-régions d'outre-mer et Collectivités d'outre-mer (DROM-COM).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'impression et services connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'impression et services connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Meddtl
Adresse postale: Grande Arche — paroi sud
Code postal: 92055
Commune postale: La Défense Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.developpement-durable.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: mc1.daf.sg@developpement-durable.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 140819977 📞
Fax: +33 140813641 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=433447&orgAcronyme=d4t 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-01 📅
Date limite de soumission: 2019-09-23 📅
Date de publication: 2019-08-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 149-367430
Numéro JO-S: 149
Informations complémentaires
Le DCE est téléchargeable par voie électronique sur la Plate-forme des achats de l'état (PLACE) via le site www.marches-publics.gouv.fr — après avoir saisi: Sg.Daf.Mc1.010-19, dans le champ de recherche rapide ou dans le champ Référence du formulaire de recherche avancée. Les candidats qui téléchargent un dossier de consultation sur la PLACE peuvent s'identifier au préalable et indiquer une adresse de courrier électronique où ils pourront recevoir les messages diffusés par l'administration au cours de la période de consultation.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le présent accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit tacitement 3 fois à la date anniversaire de sa notification, par période de 12 mois, sans que ses caractéristiques soient modifiées.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Les lieux d'exécution des prestations sont détaillés dans le CCTP du présent marché.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Les conditions d'exécution du contrat sont détaillées dans les cahiers des clauses du présent marché.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-09-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Arche Paroi Sud — la Défense.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13001954000025
Contact
Point de contact: Bureau des marchés du secrétariat général — Grande Arche Sud
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: À la fin du présent marché (dans 4 ans approximativement).
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 149-367430 (2019-08-01)
Avis d'attribution de marché (2020-02-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Meddtl
Adresse postale: Ministère de la transition écologique et solidaire — ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales Grande Arche — paroi sud
Contact
Adresse Internet: https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr/ 🌏
Courrier électronique: sad3.sas.daf.sg@developpement-durable.gouv.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-13 📅
Date de publication: 2020-02-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 033-078160
Se réfère à l'avis: 2019/S 149-367430
Numéro JO-S: 33
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Prise en compte du développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-11-15 📅
Nom: Reprotechnique Scop
Numéro d'enregistrement national: 79368308700019
Adresse postale: 21 rue des Gros Grès
Commune postale: Colombes
Code postal: 92700
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil — BP 30322
Source: OJS 2020/S 033-078160 (2020-02-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Impression, façonnage, conditionnement, numérisation et expédition de sujets de concours dans les centres d'examen situés en France métropolitaine, dans les Départements-régions d'outre-mer et collectivités d'outre-mer (DROM-COM).
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Meddtl
Adresse postale: Ministère de la transition écologique et solidaire — ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales Grande Arche — paroi sud
Contact
Adresse Internet: https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr/ 🌏
Courrier électronique: sad3.sas.daf.sg@developpement-durable.gouv.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-13 📅
Date de publication: 2020-02-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 033-078160
Se réfère à l'avis: 2019/S 149-367430
Numéro JO-S: 33
Informations complémentaires
Accord-cadre mono-attributaire conclu sans montant et s'exécutant au moyen de bons de commande. Première période de validité de 12 mois, 3 reconductions possibles pour des périodes complémentaires de 12 mois. Soit une durée totale de 48 mois.
Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
De nouveaux marchés ayant pour objet des prestations similaires, peuvent être conclus sans mise en concurrence pendant une durée de 3 ans à compter de la notification du premier marché.
Informations complémentaires:
Accord-cadre mono-attributaire conclu sans montant et s'exécutant au moyen de bons de commande. Première période de validité de 12 mois, 3 reconductions possibles pour des périodes complémentaires de 12 mois. Soit une durée totale de 48 mois.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Prise en compte du développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-11-15 📅
Nom: Reprotechnique Scop
Numéro d'enregistrement national: 79368308700019
Adresse postale: 21 rue des Gros Grès
Commune postale: Colombes
Code postal: 92700
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil — BP 30322
Source: OJS 2020/S 033-078160 (2020-02-13)
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