Accord-cadre pour l'impression, le façonnage, le colisage et la livraison de différents supports de communication, composé de 7 lots: affiches, dépliants, brochures, ouvrages, cartes et autocollants, papeterie institutionnelle et outils pédagogiques.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-03-18.
L'appel d'offres a été publié le 2019-02-11.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Impression, façonnage, colisage et livraison de différents supports de communication
2019-002”
Produits/services: Services d'impression📦
Brève description:
“Accord-cadre pour l'impression, le façonnage, le colisage et la livraison de différents supports de communication, composé de 7 lots: affiches, dépliants,...”
Brève description
Accord-cadre pour l'impression, le façonnage, le colisage et la livraison de différents supports de communication, composé de 7 lots: affiches, dépliants, brochures, ouvrages, cartes et autocollants, papeterie institutionnelle et outils pédagogiques.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre pour l'impression, le façonnage, le colisage et la livraison d'affiches” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'impression📦
Lieu d'exécution: Val-de-Marne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Saint-Maurice.
Description du marché:
“Le lot 1 a pour objet l'impression, le façonnage, le colisage et la livraison d'affiches de différents formats en quadrichromie.
Volume de tirage: de 500...”
Description du marché
Le lot 1 a pour objet l'impression, le façonnage, le colisage et la livraison d'affiches de différents formats en quadrichromie.
Volume de tirage: de 500 exemplaires à 500 000 d'exemplaires par commande.
À titre purement indicatif: environ 25 affiches sont imprimées par an.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Marché conclu pour une durée de 24 mois, à compter de sa notification au titulaire, reconductible une fois par tacite reconduction, pour une période de 24...”
Description des renouvellements
Marché conclu pour une durée de 24 mois, à compter de sa notification au titulaire, reconductible une fois par tacite reconduction, pour une période de 24 mois sans que la durée globale de l'accord cadre ne puisse excéder 48 mois.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Des prestations similaires pourront être commandée dans le cadre du marché sous réserves des conditions prévues par l'article 30.1.7 du décret 2016-360 du...”
Description des options
Des prestations similaires pourront être commandée dans le cadre du marché sous réserves des conditions prévues par l'article 30.1.7 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Impression, façonnage, colisage et livraison de dépliants
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Le lot 2 a pour objet l'impression, le façonnage, le colisage et la livraison de dépliants de différents formats en quadrichromie.
Volume de tirage: de 500...”
Description du marché
Le lot 2 a pour objet l'impression, le façonnage, le colisage et la livraison de dépliants de différents formats en quadrichromie.
Volume de tirage: de 500 exemplaires à 2 000 000.
À titre purement indicatif: environ 65 dépliants sont imprimés par an.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Impression, façonnage, colisage et livraison de brochures
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Le lot 3 a pour objet l'impression, le façonnage, le colisage et la livraison de brochures de différents formats en quadrichromie.
Volume de tirage: de 500...”
Description du marché
Le lot 3 a pour objet l'impression, le façonnage, le colisage et la livraison de brochures de différents formats en quadrichromie.
Volume de tirage: de 500 exemplaires à 1000 000 exemplaires par commande.
À titre purement indicatif: environ 20 brochures sont imprimées par an dont 4 nº de la revue La Santé en action.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Impression, façonnage, colisage et livraison d'ouvrages
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Le lot 4 a pour objet l'impression, le façonnage, le colisage et la livraison d'ouvrages de différents formats en quadrichromie.
Volume de tirage: de 500...”
Description du marché
Le lot 4 a pour objet l'impression, le façonnage, le colisage et la livraison d'ouvrages de différents formats en quadrichromie.
Volume de tirage: de 500 exemplaires à 500 000 d'exemplaires par commande.
À titre purement indicatif: environ 8 ouvrages sont imprimés par an.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Impression, façonnage, colisage et livraison de papeterie institutionnelle
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Le lot 5 a pour objet l'impression, le façonnage, le colisage et la livraison de la papeterie institutionnelle de Santé publique France.
Volume de tirage:...”
Description du marché
Le lot 5 a pour objet l'impression, le façonnage, le colisage et la livraison de la papeterie institutionnelle de Santé publique France.
Volume de tirage: 100 exemplaires minimum par commande pour les cartes de visite/de correspondance et 1 000 exemplaires minimum pour les enveloppes.
À titre purement indicatif: environ 12 documents sont imprimés par an.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Impression, façonnage, colisage et livraison de cartes et autocollants
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Le lot 6 a pour objet l'impression, le façonnage, le colisage et la livraison de cartes et autocollants.
Volume de tirage: de 500 exemplaires à 1 000 000...”
Description du marché
Le lot 6 a pour objet l'impression, le façonnage, le colisage et la livraison de cartes et autocollants.
Volume de tirage: de 500 exemplaires à 1 000 000 par commande.
À titre purement indicatif: environ 13 cartes ou autocollants sont imprimés par an.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“Des prestations similaires pourront être commandée dans le cadre du marché sous réserves des conditions prévues par l'article 30.1.7 du décret 2016-360 du...”
Description des options
Des prestations similaires pourront être commandée dans le cadre du marché sous réserves des conditions prévues par l'article 30.1.7 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Impression, façonnage, colisage, et livraison d'outils pédagogiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Le lot 7 a pour objet l'impression, le façonnage, le colisage, et la livraison d'outils pédagogiques de SPF.
Volume de tirage: de 100 exemplaires à 3 000...”
Description du marché
Le lot 7 a pour objet l'impression, le façonnage, le colisage, et la livraison d'outils pédagogiques de SPF.
Volume de tirage: de 100 exemplaires à 3 000 000 par commande.
À titre purement indicatif: entre 2 et 3 outils sont imprimés par an sur des quantités qui peuvent être importantes (Mois sans tabac + 1 000 000 de kits).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant minimum ni maximum.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-03-18
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-03-18
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Fax: +33 160566610 📠
URL: http://melun.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel et contractuel conformément à l'ordonnance nº 2009-915 du 7.5.2009 et au décret nº 2009-1456 du 27.11.2009 relatifs aux procédures de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel et contractuel conformément à l'ordonnance nº 2009-915 du 7.5.2009 et au décret nº 2009-1456 du 27.11.2009 relatifs aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Fax: +33 160566610 📠
URL: http://melun.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2019/S 032-072037 (2019-02-11)
Avis d'attribution de marché (2019-07-22) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Santé publique France
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 4 900 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Le lot 1 a pour objet l'impression, le façonnage, le colisage et la livraison d'affiches de différents formats en quadrichromie — volume de tirage: de 500...”
Description du marché
Le lot 1 a pour objet l'impression, le façonnage, le colisage et la livraison d'affiches de différents formats en quadrichromie — volume de tirage: de 500 exemplaires à 500 000 d'exemplaires par commande. À titre purement indicatif: environ 25 affiches sont imprimées par an.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de réalisation
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Qualité et moyens de contrôle
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 30
Description
Description du marché:
“Le lot 2 a pour objet l'impression, le façonnage, le colisage et la livraison de dépliants de différents formats en quadrichromie — volume de tirage: de 500...”
Description du marché
Le lot 2 a pour objet l'impression, le façonnage, le colisage et la livraison de dépliants de différents formats en quadrichromie — volume de tirage: de 500 exemplaires à 2 000 000. À titre purement indicatif: environ 65 dépliants sont imprimés par an.
Afficher plus
Description du marché:
“Le lot 3 a pour objet l'impression, le façonnage, le colisage et la livraison de brochures de différents formats en quadrichromie — volume de tirage: de 500...”
Description du marché
Le lot 3 a pour objet l'impression, le façonnage, le colisage et la livraison de brochures de différents formats en quadrichromie — volume de tirage: de 500 exemplaires à 1 000 000 exemplaires par commande. À titre purement indicatif: environ 20 brochures sont imprimées par an dont 4 nº de la revue La Santé en action.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“Des prestations similaires pourront être commandée dans le cadre du marché sous réserves des conditions prévues par l'article 30.1.7 du décret 2016-360 du...”
Description des options
Des prestations similaires pourront être commandée dans le cadre du marché sous réserves des conditions prévues par l'article 30.1.7 du décret 2016-360 du 25.3.016 relatif aux marchés publics.
Afficher plus Description
Description du marché:
“Le lot 4 a pour objet l'impression, le façonnage, le colisage et la livraison d'ouvrages de différents formats en quadrichromie — volume de tirage: de 500...”
Description du marché
Le lot 4 a pour objet l'impression, le façonnage, le colisage et la livraison d'ouvrages de différents formats en quadrichromie — volume de tirage: de 500 exemplaires à 500 000 d'exemplaires par commande. À titre purement indicatif: environ 8 ouvrages sont imprimés par an.
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Description du marché:
“Le lot 5 a pour objet l'impression, le façonnage, le colisage et la livraison de la papeterie institutionnelle de Santé publique France. Volume de tirage:...”
Description du marché
Le lot 5 a pour objet l'impression, le façonnage, le colisage et la livraison de la papeterie institutionnelle de Santé publique France. Volume de tirage: 100 exemplaires minimum par commande pour les cartes de visite/de correspondance et 1 000 exemplaires minimum pour les enveloppes. À titre purement indicatif: environ 12 documents sont imprimés par an.
Afficher plus
Description du marché:
“Le lot 6 a pour objet l'impression, le façonnage, le colisage et la livraison de cartes et autocollants. Volume de tirage: de 500 exemplaires à 1 000 000...”
Description du marché
Le lot 6 a pour objet l'impression, le façonnage, le colisage et la livraison de cartes et autocollants. Volume de tirage: de 500 exemplaires à 1 000 000 par commande. À titre purement indicatif: environ 13 cartes ou autocollants sont imprimés par an.
Afficher plus
Description du marché:
“Le lot 7 a pour objet l'impression, le façonnage, le colisage, et la livraison d'outils pédagogiques de SPF. Volume de tirage: de 100 exemplaires à 3 000...”
Description du marché
Le lot 7 a pour objet l'impression, le façonnage, le colisage, et la livraison d'outils pédagogiques de SPF. Volume de tirage: de 100 exemplaires à 3 000 000 par commande. À titre purement indicatif: entre 2 et 3 outils sont imprimés par an sur des quantités qui peuvent être importantes (mois sans tabac + 1 000 000 de kits).
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 032-072037
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2019-002
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Impression, façonnage, colisage, livraison d'affiches en quadrichromie
Date de conclusion du contrat: 2019-06-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Imprimerie Vincent
Adresse postale: 32 avenue Thérèse Voisin
Commune postale: Tours
Code postal: 37000
Pays: France 🇫🇷
Région: Indre-et-Loire🏙️
URL: http://www.imprimerie.vincent.fr🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 220 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Impression, façonnage, colisage et livraison de dépliants en quadrichromie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: La Galiote Prenant
Adresse postale: 70-82 rue Auber
Commune postale: Vitry-sur-Seine
Code postal: 94400
Région: Val-de-Marne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 580 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Impression, façonnage, colisage et livraison de brochures en quadrichromie
Date de conclusion du contrat: 2019-06-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 500 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Impression, façonnage, colisage, livraison d'ouvrages
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Fabrègue Imprimeurs
Adresse postale: Bois Joli
Commune postale: Saint-Yrieix-la-Perche
Code postal: 87500
Région: Limousin🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 350 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Impression, façonnage, colisage et livraison d'outils pédagogiques
Nom et adresse du contractant
Nom: Fabrègue
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 900 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Impression, colisage et livraison de papeterie institutionnelle
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Impression, façonnage, colisage et livraison de cartes et autocollants
Nom et adresse du contractant
Nom: Imprimerie de Compiègne
Adresse postale: 2 avenue Berthelot — ZAC de Mercières
Commune postale: Compiègne
Code postal: 60200
Région: Oise🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 250 000 💰
Source: OJS 2019/S 142-350295 (2019-07-22)