Procédure d'appel d'offres ouvert accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. L'accord-cadre d'une durée de 1 an à compter de sa notification, est renouvelable 2 fois. Date prévisionnelle de début des prestations: 10.2.2020. Le délai d'exécution des prestations sera fixé à chaque bon de commande. Les délais de livraison maximum sont fixés à l'article 4-1 du CCP et sur le bordereau des prix unitaires. Le candidat doit s'engager à réaliser les prestations dans un délai inférieur ou égal au délai d'exécution maximum, qu'il précisera sur le bordereau des prix unitaires.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-12-09.
L'appel d'offres a été publié le 2019-11-06.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Impression de supports de communication pour le Conseil départemental, le Sesta et la bibliothèque départementale
19fs-Comm-0782-E”
Produits/services: Services d'impression et services connexes📦
Brève description:
“Procédure d'appel d'offres ouvert accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. L'accord-cadre d'une durée de 1 an à compter de sa notification, est...”
Brève description
Procédure d'appel d'offres ouvert accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. L'accord-cadre d'une durée de 1 an à compter de sa notification, est renouvelable 2 fois. Date prévisionnelle de début des prestations: 10.2.2020. Le délai d'exécution des prestations sera fixé à chaque bon de commande. Les délais de livraison maximum sont fixés à l'article 4-1 du CCP et sur le bordereau des prix unitaires. Le candidat doit s'engager à réaliser les prestations dans un délai inférieur ou égal au délai d'exécution maximum, qu'il précisera sur le bordereau des prix unitaires.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 30
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 30
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Brochures Sesta
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'impression et services connexes📦
Lieu d'exécution: Ariège🏙️
Description du marché: Montant maximum annuel: 45 000 EUR HT.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique des prestations
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délais d'exécution (livraison)
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: 2 fois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cartes de réduction Sesta
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Montant maximum annuel: 3 000 EUR HT.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lettrerie Sesta
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Montant maximum annuel: 5 000 EUR HT.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sets de table Sesta
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Affiches et Flyers Sesta
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Montant maximum annuel: 10 000 EUR HT.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Aides à la visite Sesta
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Montant maximum annuel: 20 000 EUR HT.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Carnets à souche personnalisés Sesta
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Montant maximum annuel: 2 000 EUR HT.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tickets billetterie pré-imprimés Sesta
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Montant maximum annuel: 11 000 EUR HT.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Kakémonos/bâches/dibonds/stickers Sesta
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Montant maximum annuel: 25 000 EUR HT.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cartons d'invitation CD
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Dépliants/brochures CD
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lettres 1, 2 ou 3 pages CD
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: Montant maximum annuel: 4 000 EUR HT.
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sets de table CD
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Affiches CD
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: Montant maximum annuel: 3 500 EUR HT.
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Magazine CD
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: Montant maximum annuel: 40 000 EUR HT.
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lettre du président ou lettre du centenaire CD
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: Montant maximum annuel: 2 500 EUR HT.
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Kakémonos CD
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Flyers événementiels CD
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché: Montant maximum annuel: 4 500 EUR HT.
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cartes de vœux CD
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plaquettes CD
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chemises à rabats CD
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cartes de visites CD
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
2️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Brochures CD
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
2️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Livrets/guides BDA
Titre
Numéro d'identification du lot: 24
Description
Description du marché: Montant maximum annuel: 1 700 EUR HT.
2️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Brochures rapport activité BDA
Titre
Numéro d'identification du lot: 25
Description
Description du marché: Montant maximum annuel: 800 EUR HT.
2️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Catalogue des formations et calendriers BDA
Titre
Numéro d'identification du lot: 26
Description
Description du marché: Montant maximum annuel: 1 200 EUR HT.
2️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Catalogue opération par-ci par-là BDA
Titre
Numéro d'identification du lot: 27
Description
Description du marché: Montan annule maximum: 2 200 EUR HT.
2️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Affiches BDA
Titre
Numéro d'identification du lot: 28
2️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Flyer Ma Couv BDA
Titre
Numéro d'identification du lot: 29
Description
Description du marché: Montant maximum annuel: 500 EUR HT.
3️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plaquettes animations musées BDA
Titre
Numéro d'identification du lot: 30
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141.7 à L. 2141-11...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141.7 à L. 2141-11 et R. 2143-3 du code de la commande publique concernant les interdictions de soumissionner susvisées et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,
— extrait de l'inscription au RCS (K ou K-Bis), délivré par les services du greffe du tribunal de commerce, de moins de 3 mois ou une carte d'identification justifiant de l'inscription au répertoire des métiers,
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses coctraitants (disponible sur le site ministère de l'économie et des finances),
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse du ministère de l'économie et des finances),
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats...”
Liste et brève description des critères de sélection
— certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-12-09
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-12-10
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublicsariege.ariege.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
URL: http://toulouse.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 103 bis rue Belleville
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 557019751📞
Courrier électronique: jean-louis.barbaud@direccte.gouv.fr📧
URL: http://comite_local_bordeaux.pdf🌏
Source: OJS 2019/S 217-532797 (2019-11-06)
Avis d'attribution de marché (2020-05-13) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Conseil général de l'Ariège
Adresse postale: 5, rue du Cap de la Ville
Fax: +33 561020967 📠
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Impression de supports de communication pour le conseil départemental, le Sesta et la bibliothèque départementale
19fs-Comm-0782-E”
Brève description:
“— procédure d'appel d'offres ouvert accord-cadre mono-attributaire à bons de commande;
— l'accord-cadre d'une durée d'un an à compter de sa notification,...”
Brève description
— procédure d'appel d'offres ouvert accord-cadre mono-attributaire à bons de commande;
— l'accord-cadre d'une durée d'un an à compter de sa notification, est renouvelable deux fois; — date prévisionnelle de début des prestations: 10.2.2020.
— le délai d'exécution des prestations sera fixé à chaque bon de commande;
— les délais de livraison maximum sont fixés à l'article 4-1 du CCP et sur le bordereau des prix unitaires;
— le candidat doit s'engager à réaliser les prestations dans un délai inférieur ou égal au délai d'exécution maximum, qu'il précisera sur le bordereau des prix unitaires.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 715 800 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Brochures sesta
Description
Description du marché: — montant maximum annuel: 45 000 EUR HT.
Description du marché: — montant maximum annuel: 3 000 EUR HT.
Description du marché: — montant maximum annuel: 5 000 EUR HT.
Description du marché: — montant maximum annuel: 10 000 EUR HT.
Description du marché: — Montant maximum annuel: 20 000 EUR HT.
Description du marché: — montant maximum annuel: 2 000 EUR HT.
Description du marché: — montant maximum annuel: 11 000 EUR HT.
Description du marché: — montant maximum annuel: 25 000 EUR HT.
Description du marché: — montant maximum annuel: 4 000 EUR HT.
Description du marché: — montant maximum annuel: 3 500 EUR HT.
Description du marché: — montant maximum annuel: 40 000 EUR HT.
Description du marché: — montant maximum annuel: 2 500 EUR HT.
Champ d'application du marché
Titre: Flyers évènementiels CD
Description
Description du marché: — montant maximum annuel: 4 500 EUR HT.
Description du marché: — montant maximum annuel: 20 000 EUR HT.
Description du marché: — montant maximum annuel: 800 EUR HT.
Description du marché: — montant maximum annuel: 1 200 EUR HT.
Description du marché: — montant maximum annuel: 2 200 EUR HT.
Champ d'application du marché
Titre: Flyer MA couv BDA
Description
Description du marché: — montant maximum annuel: 500 EUR HT.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 217-532797
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Brochures Sesta
Date de conclusion du contrat: 2020-04-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Imprimerie Maraval
Adresse postale: RD 612 — ZAE Les Carrieres
Commune postale: Saint-Pons-de-Thomières
Code postal: 34220
Pays: France 🇫🇷
Région: Hérault🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 135 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Cartes de réduction Sesta
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: RD 612 — ZAE Les Carrières
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Lettrerie Sesta
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Antoli imprimeur
Adresse postale: 375, rue Henri Pitot
Commune postale: Carcassonne
Code postal: 11000
Région: Aude🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Sets de table Sesta
Date de conclusion du contrat: 2020-04-07 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: JF impression
Adresse postale: 296, rue Patrice Lumumba
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Affiches et flyers Sesta
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Copytel
Adresse postale: 579, avenue Kennedy — CS 50116
Commune postale: Mont-de-Marsan
Code postal: 40000
Région: Landes🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Aides à la visite Sesta
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Carnets à souche personnalisés Sesta
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 000 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Tickets billetterie pré-imprimés Sesta
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 33 000 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Kakémonos/bâches/dibonds/stickers Sesta
Nom et adresse du contractant
Nom: Caméléon/Picto Toulouse
Adresse postale: 13 rue Isabelle Eberhardt
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31200
Région: Haute-Garonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 75 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Cartons d'invitation CD
Date de conclusion du contrat: 2020-04-08 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Pôle impression
Adresse postale: ZI de VIC — 2/4, rue de l'Industrie
Commune postale: Castanet-Tolosan
Code postal: 31320
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Dépliants/brochures CD
Nom et adresse du contractant
Nom: Imprimerie Menard
Adresse postale: BP 98206
Commune postale: Labège
Code postal: 31670
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 000 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Lettres 1, 2 ou 3 pages CD
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 000 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Sets de table CD
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 000 💰
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Affiches CD
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 500 💰
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Magazine CD
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: Lettre du président ou lettre du centenaire CD
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7 500 💰
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: Kakémonos CD
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 000 💰
1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: Flyers événementiels CD
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: ZI de VIC — 2/4, rue de l'industrie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13 500 💰
1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: Cartes de vœux CD
Nom et adresse du contractant
Nom: JF Impression
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 500 💰
2️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 20
Titre: Plaquettes CD
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13 500 💰
2️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 21
Titre: Chemises à rabats CD
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7 500 💰
2️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 22
Titre: Cartes de visites CD
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 000 💰
2️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 23
Titre: Brochures CD
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
2️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 24
Titre: Livrets/guides BDA
Nom et adresse du contractant
Nom: Imprimerie Ménard
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 100 💰
2️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 25
Titre: Brochures rapport activité BDA
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 400 💰
2️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 26
Titre: Catalogue des formations et calendriers BDA
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 600 💰
2️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 27
Titre: Catalogue opération par-ci par-là BDA
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 600 💰
2️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 28
Titre: Affiches BDA
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 600 💰
2️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 29
Titre: Flyer Ma Couv BDA
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 500 💰
3️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 30
Titre: Plaquettes animations musées BDA
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 000 💰
“— le contrat est conclu selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-1, R. 2124-2, R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la...”
— le contrat est conclu selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-1, R. 2124-2, R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique;
— il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum avec maximum, en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique, passé pour la durée d'un an à compter de sa notification, reconductible deux fois.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 68, rue Raymond IV
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 103, bis, rue Belleville
Source: OJS 2020/S 096-229897 (2020-05-13)