Appel d'offres ouvert suite à lots infructueux de la consultation 19041 «Implants orthopédiques, neurochirurgie, urologie». Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 467 200,00 EUR.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-12-09.
L'appel d'offres a été publié le 2019-11-05.
Objet Champ d'application du marché
Titre: Implants orthopédiques, neurochirurgie, urologie
Produits/services: Implants chirurgicaux📦
Brève description:
“Appel d'offres ouvert suite à lots infructueux de la consultation 19041 «Implants orthopédiques, neurochirurgie, urologie». Forme de marché: à bons de...”
Brève description
Appel d'offres ouvert suite à lots infructueux de la consultation 19041 «Implants orthopédiques, neurochirurgie, urologie». Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 467 200,00 EUR.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 467 200 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prothèse de hanche anatomique: prothèse de hanche anatomique avec tête céramique ou métal” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Prothèses orthopédiques📦
Lieu d'exécution: Haute-Savoie🏙️
Description du marché:
“Version à cimenter, version sans ciment avec revêtement total d'hydroxyapatite, têtes métal et céramique.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50.0
Critère de qualité (nom): Service après-vente/assistance technique
Critère de qualité (pondération): 20.0
Prix (pondération): 30.0
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 230 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 22
Informations complémentaires: Aucune.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prothèse totale de hanche avec cotyle double mobilité tri-couche
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Cotyle sans ciment press-fit métal-back tri-couche inox recouvert de TI et d'hydroxyapatite double mobilité, insert mobile polymère massif, tête CRCO ou...”
Description du marché
Cotyle sans ciment press-fit métal-back tri-couche inox recouvert de TI et d'hydroxyapatite double mobilité, insert mobile polymère massif, tête CRCO ou alumine cotyle sans ciment press-fit métal-back tri-couche standard modulaire + insert alumine. Tige modulaire sans ciment TI revêtement alumine/HAP avec ou sans appui.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 14 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plaque d'arthrodèse métatarso-phalangienne
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel d'ostéosynthèse📦
Description du marché: L'ancillaire doit contenir les scies cloches.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 19 400 💰
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Implants orthopédiques📦
Description du marché: Système d'ancrage tendineux ligamentaire double aiguillée pour suture.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Ancre non résorbable impactable pour coiffe des rotateurs sous arthroscopie.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 29 000 💰
6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Plaque autobloquante distale fibula.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Plaques à vis verrouillées pour arthrodèse de cheville.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Dispositifs à usage unique stérile pour vertébroplastie
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Implants chirurgicaux📦
Description du marché: Trocart kit d'injection kit de biopsie.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 86 000 💰
9️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Pointe UU sterile pour têtière Integra Lifescience.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 600 💰
1️⃣0️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Prothèses📦
Description du marché: Endoprothèses urétrales prostatiques.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16 800 💰
1️⃣1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Endoprothèse pour incontinentation.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 400 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail,
— déclaration sur l'honneur pour...”
Liste et brève description des conditions
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du...”
Liste et brève description des critères de sélection
— indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité,
— description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise,
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat,
— indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l'exécution du contrat.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-12-09
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-12-09
14:00 📅
“La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme...”
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+1:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:
— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique,
— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.
La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: Centre hospitalier Annecy Genevois, direction des achats et des ressources logistiques/cellule des marchés et contrats, 1 avenue de l'Hôpital, Epagny Metz-Tessy, BP 90074, 74374 Pringy Cedex. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Numéro de la consultation: 19066.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2019/S 216-529529 (2019-11-05)