La présente consultation a pour objet la fourniture aux établissements membres du GHT 10 BASM des implants cardiaques par technique chirurgicale et percutanée — dispositifs de chirurgie cardiaque et de CEC. Elle est composée de 98 lots, dont le détail figure au catalogue des besoins.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-07-18.
L'appel d'offres a été publié le 2019-03-26.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Implants cardiaques par technique chirurgicale et percutanée — dispositifs de chirurgie cardiaque et de CEC — 2019
IMPCA 2019”
Produits/services: Valves cardiaques📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la fourniture aux établissements membres du GHT 10 BASM des implants cardiaques par technique chirurgicale et...”
Brève description
La présente consultation a pour objet la fourniture aux établissements membres du GHT 10 BASM des implants cardiaques par technique chirurgicale et percutanée — dispositifs de chirurgie cardiaque et de CEC. Elle est composée de 98 lots, dont le détail figure au catalogue des besoins.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Implants cardiaques par technique chirurgicale et percutanée — dispositifs de chirurgie cardiaque et de CEC — 2019” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Valves cardiaques📦
Produits/services supplémentaires: Appareils et instruments de chirurgie cardiaque📦
Produits/services supplémentaires: Prothèses cardiaques📦
Produits/services supplémentaires: Circulation extracorporelle (CEC)📦
Lieu d'exécution: Grand Est🏙️
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet la fourniture aux établissements membres du GHT10 BASM des implants cardiaques par technique chirurgicale et...”
Description du marché
La présente consultation a pour objet la fourniture aux établissements membres du GHT10 BASM des implants cardiaques par technique chirurgicale et percutanée — dispositifs de chirurgie cardiaque et de CEC. Elle est composée de 98 lots, dont le détail figure au catalogue des besoins.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2019-12-01 📅
Date de fin: 2021-11-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Les marchés issus de l'appel d'offres sont passés pour la période du 1.12.2019 au 30.11.2021 reconductible 2 fois 1 an soit jusqu'au 30.11.2023.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-07-18
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2019-07-19
09:00 📅
“L'appel d'offre fera l'objet d'essais pendant la publication, se référer a l'article 7 du RC pour en connaître les conditions.” Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les recours peuvent être introduits sur le fondement:
— soit de l'article L. 551-1 du code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat,
— soit...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les recours peuvent être introduits sur le fondement:
— soit de l'article L. 551-1 du code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat,
— soit de l'article R. 421-1 du même code dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre,
— soit de la jurisprudence CE du 4.4.2014, département Tarn-et-Garonne (Req nº 358994) dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la signature du contrat.
Ce recours contre la validité du contrat devant le juge de plein contentieux peux être assorti le cas échéant d'une demande de suspension sur la base de l'article L. 521-1 du code de justice administrative.
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Source: OJS 2019/S 062-143488 (2019-03-26)
Avis d'attribution de marché (2020-01-24) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la fourniture aux Etablissements membres du Ght10 BASM des implants cardiaques par technique chirurgicale et...”
Brève description
La présente consultation a pour objet la fourniture aux Etablissements membres du Ght10 BASM des implants cardiaques par technique chirurgicale et percutanée - dispositifs de chirurgie cardiaque et de CEC. Elle est composée de 98 lots, donc le détail figure au catalogue des besoins
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 12 504 055 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet la fourniture aux établissements membres du GHT10 BASM des implants cardiaques par technique chirurgicale et...”
Description du marché
La présente consultation a pour objet la fourniture aux établissements membres du GHT10 BASM des implants cardiaques par technique chirurgicale et percutanée — dispositifs de chirurgie cardiaque et de CEC. Elle est composée de 98 lots, donc le détail figure au catalogue des besoins.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits et des prestations en %
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de coût (nom): Incidence économique en %
Critère de coût (pondération): 30
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 062-143488
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 19342072
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Retenu pour les lots: mono-attributaire: 79-84-87-92-95, multi-attributaire
Date de conclusion du contrat: 2019-11-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 16
Nom et adresse du contractant
Nom: Abbott Medical France SAS
Adresse postale: 1-3 esplanade du Foncet
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92442
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 786 072 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 19342073
Titre: Retenu pour les lots: mono-attributaire: 83, multi-attributaire
Nom et adresse du contractant
Nom: Bard France SAS
Adresse postale: 164-166 avenue Joseph Kessel, Parkile P-14
Commune postale: Voisins-le-Bretonneux
Code postal: 78960
Région: Ile-de-France🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 94 300 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 19342074
Titre: Retenu pour les lots: mono-attributaire: 81, multi-attributaire
Nom et adresse du contractant
Nom: Boston Scientific
Adresse postale: CS 20205
Commune postale: Saint-Quentin-en-Yvelines
Code postal: 78961
Région: Yvelines 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 051 280 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 19342075
Titre: Retenu pour les lots: mono-attributaire: 90-98, multi-attributaire
Nom et adresse du contractant
Nom: Cryolife France
Adresse postale: 52 rue de la Victoire
Commune postale: Paris
Code postal: 75009
Région: Paris🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 202 437 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 19342076
Titre:
“Retenu pour les lots: mono-attributaire: 20-23-27-63-66-75-76-82-91, multi-attributaire” Nom et adresse du contractant
Nom: Edwards Lifesciences
Adresse postale: 1 rue Arnold Schoënberg
Commune postale: Guyancourt
Code postal: 78280
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 502 897 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 19342077
Titre: Retenu pour les lots: mono-attributaire: 1-6-17-30-43-47-55, multi-attributaire
Nom et adresse du contractant
Nom: Eurosets France SARL
Adresse postale: 96 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon Cedex
Code postal: 69423
Région: Rhône-Alpes🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 98 420 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 19342078
Titre:
“Retenu pour les lots: mono-attributaire: 19-31-34-35-36-38-67-68-69, multi-attributaire” Nom et adresse du contractant
Nom: Getinge France
Adresse postale: 7 avenue du Canada, ZI de Courtaboeuf
Commune postale: Les Ulis
Code postal: 91940
Région: Essonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 235 524 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 19342079
Titre:
“Retenu pour les lots: mono-attributaire: 5-7-9-16-21-25-32-37-39-40-45-50-52-54-77-88-94, multi-attributaire” Nom et adresse du contractant
Nom: Livanova SAS
Adresse postale: 200 avenue de Paris
Commune postale: Chatillon
Code postal: 92320
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 891 551 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 19342080
Titre:
“Retenu pour les lots: mono-attributaire: 2-3-4-8-10-11-15-12-13-14-18-24-26-28-53-59-61-70-80-86-93-96-97, multi-attributaire” Nom et adresse du contractant
Nom: Medtronic France SAS
Adresse postale: 27 quai Alphonse Le Gallo, CS 30001
Commune postale: Boul
Code postal: 92513
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 22 757 024 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 19342081
Titre: Retenu pour les lots: mono-attributaire: 57, multi-attributaire
Nom et adresse du contractant
Nom: Peters Surgical
Adresse postale: 42 rue Benoît Frachon
Commune postale: Bobigny
Code postal: 93013
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 63 522 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 19342082
Titre: Retenu pour les lots: mono-attributaire: 65, multi-attributaire
Nom et adresse du contractant
Nom: Teleflex Medical
Adresse postale: La Pousaraque
Commune postale: Le Faget
Code postal: 31460
Région: Haute-Garonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 19 372 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 19342083
Titre:
“Retenu pour les lots: mono-attributaire: 42-44-46-51-71-72-74, multi-attributaire” Nom et adresse du contractant
Nom: Terumo France SAS
Adresse postale: 3 Rond-Point des Saules, bâtiment Renaissance
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 687 477 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 19342084
Titre: Retenu pour les lots: mono-attributaire: 64, multi-attributaire
Nom et adresse du contractant
Nom: Vygon SA
Adresse postale: 5 rue Adeline
Commune postale: Ecouen
Code postal: 95440
Région: Val-d’Oise🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 132 023 💰
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 19342085
Titre: Retenu pour les lots: mono-attributaire: 73-85, multi-attributaire
Nom et adresse du contractant
Nom: wl gore & Associés SARL
Adresse postale: bercy International 8 Place des Vins de France
Code postal: 75012
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 220 285 💰
“Conformément à l'article 78 du décret du 25.3.2016 nº 2016-360, chaque marché conclu dans le cadre de la présente consultation est un accord cadre...”
Conformément à l'article 78 du décret du 25.3.2016 nº 2016-360, chaque marché conclu dans le cadre de la présente consultation est un accord cadre s'exécutant au moyen de bons de commandes du 1.12.2019 au 30.11.2021 reconductible 2 × 1 an soit jusqu'au 30.11.2023. Lots infructueux: 41-56-58-60-62-78, lots sans suite: 22-29-33-48-49-89.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les recours peuvent être introduits sur le fondement:
— soit de l'article L. 551-1 du code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat,
— soit...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les recours peuvent être introduits sur le fondement:
— soit de l'article L. 551-1 du code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat,
— soit de l'article R. 421-1 du même code dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre,
— soit de la jurisprudence CE du 4.4.2014, département Tarn-et-Garonne (Req nº 358994) dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la signature du contrat. Ce recours contre la validité du contrat devant le juge de plein contentieux peux être assorti le cas échéant d'une demande de suspension sur la base de l'article L. 521-1 du code de justice administrative.
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Source: OJS 2020/S 019-041682 (2020-01-24)