La présente consultation a pour objet la location de décors de Noël, la pose, la dépose, la maintenance (comprenant une astreinte) et le stockage des illuminations de Noël de la Ville de Corbeil-Essonnes. La procédure applicable est la procédure d'appel d'offres ouvert passée en application des articles L. 2120-1 3º, L. 2124-2, R. 2124-2, R. 2162-2, R. 2162-13 et suivants du code de la commande publique. Le marché est divisé en 2 lots séparés constituant chacun un marché public distinct. Chaque lot est un accord-cadre à bons de commande. Il n'est pas prévu de décomposition du marché en tranches, ni en phases. La date prévisionnelle de commencement d'exécution des prestations est le: 15.10.2019.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-09-11.
L'appel d'offres a été publié le 2019-08-09.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Illuminations de Noël
Mobilier NCA
Produits/services: Travaux d'installation de systèmes d'illumination et de signalisation📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la location de décors de Noël, la pose, la dépose, la maintenance (comprenant une astreinte) et le stockage des...”
Brève description
La présente consultation a pour objet la location de décors de Noël, la pose, la dépose, la maintenance (comprenant une astreinte) et le stockage des illuminations de Noël de la Ville de Corbeil-Essonnes. La procédure applicable est la procédure d'appel d'offres ouvert passée en application des articles L. 2120-1 3º, L. 2124-2, R. 2124-2, R. 2162-2, R. 2162-13 et suivants du code de la commande publique. Le marché est divisé en 2 lots séparés constituant chacun un marché public distinct. Chaque lot est un accord-cadre à bons de commande. Il n'est pas prévu de décomposition du marché en tranches, ni en phases. La date prévisionnelle de commencement d'exécution des prestations est le: 15.10.2019.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pose, dépose, maintenance et stockage d'illuminations de Noël
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de systèmes d'illumination et de signalisation📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de câblage et d'installations électriques📦
Lieu d'exécution: Essonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Corbeil-Essonnes.
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la pose, la dépose, la maintenance (avec astreinte) et le stockage d'illuminations de Noël. Il s'agit d'un accord-cadre à bons...”
Description du marché
Le présent lot a pour objet la pose, la dépose, la maintenance (avec astreinte) et le stockage d'illuminations de Noël. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande à prix unitaires sans montant minimum de commande et avec un montant maximum de commande de 250 000 EUR HT. Les prestations seront réglées par application des prix unitaires dont le libellé est donné au Bordereau des prix unitaires (BPU).
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Cet accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification et est ensuite reconductible expressément 3 fois pour une nouvelle...”
Description des renouvellements
Cet accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification et est ensuite reconductible expressément 3 fois pour une nouvelle durée de 1 an dans la limite de 4 ans.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Aucune variante — PSE (ancienne Prestation supplémentaire éventuelle) n'est prévue. Recours au marché négocié similaire: conformément aux articles L. 2120-1...”
Description des options
Aucune variante — PSE (ancienne Prestation supplémentaire éventuelle) n'est prévue. Recours au marché négocié similaire: conformément aux articles L. 2120-1 3º et R. 2122-7 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier des prestations similaires au(x) titulaire(s) du marché par la voie d'un marché négocié sans publicité préalable ni mise en concurrence. Recours au marché négocié complémentaire: conformément aux articles L. 2120-1 3º et R. 2122-4 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier des prestations complémentaires au(x) titulaire(s) du marché par la voie d'un marché négocié sans publicité préalable ni mise en concurrence.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Location d'illuminations de Noël
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Appareils d'éclairage et lampes électriques📦
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la location d'illuminations de Noël. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande à prix unitaires sans montant minimum de...”
Description du marché
Le présent lot a pour objet la location d'illuminations de Noël. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande à prix unitaires sans montant minimum de commande et avec un montant maximum de commande de 50 000 EUR HT. Les prestations seront réglées par application des prix unitaires dont le libellé est donné au Bordereau des prix unitaires (BPU). Toutefois, des commandes hors BPU. Peuvent être commandées sur la base des prix du(es) catalogue(s) du titulaire sur le(s)quel(s) il consent un pourcentage de réduction proposé dans l'acte d'engagement.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Pour les entreprises nouvellement créées, les soumissionnaires devront fournir les éléments équivalents susceptibles de permettre d'apprécier leurs moyens...”
Liste et brève description des conditions
Pour les entreprises nouvellement créées, les soumissionnaires devront fournir les éléments équivalents susceptibles de permettre d'apprécier leurs moyens (financiers, humains et matériels) ainsi que le cas échéant la liste des éventuelles prestations en cours en précisant pour chacune d'elles le montant et la nature des prestations exécutées.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Le dernier chiffre d'affaires annuel du candidat et en cas de groupement, du groupement, décrit dans le formulaire DC2 ou document équivalent, et relatif...”
Liste et brève description des critères de sélection
Le dernier chiffre d'affaires annuel du candidat et en cas de groupement, du groupement, décrit dans le formulaire DC2 ou document équivalent, et relatif aux prestations objet de la procédure.
Afficher plus Conditions de participation
Aucun chiffre d'affaires minimum n'est demandé pour les 2 lots.
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Ce critère sera apprécié à travers les références. Ce critère sera apprécié à travers les moyens matériels et humains dont dispose l'opérateur économique ou...”
Liste et brève description des critères de sélection
Ce critère sera apprécié à travers les références. Ce critère sera apprécié à travers les moyens matériels et humains dont dispose l'opérateur économique ou le groupement ainsi que les références similaires à l'objet du présent marché.
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Le soumissionnaire doit démontrer qu'il dispose des moyens matériels et humains pour pouvoir réaliser les prestations de ces marchés. La preuve peut être...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
Le soumissionnaire doit démontrer qu'il dispose des moyens matériels et humains pour pouvoir réaliser les prestations de ces marchés. La preuve peut être apportée par tous moyens.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-09-11
11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-09-11
14:30 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Centre administratif — 11 avenue Darblay — 91100 Corbeil-Essonnes.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Ces accords-cadres sont passés pour une durée de 1 an à compter de leur date de notification et sont ensuite reconductibles expressément 3 fois pour une...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
Ces accords-cadres sont passés pour une durée de 1 an à compter de leur date de notification et sont ensuite reconductibles expressément 3 fois pour une nouvelle durée de 1 an dans la limite de 4 ans. Le renouvellement des accords-cadres par l'acheteur public prendra la forme d'un courrier recommandé avec accusé de réception transmis aux titulaires avant leur échéance annuelle.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Pour le lot 1, le soumissionnaire, devra posséder les qualifications ME4 — TN4 — HT — certificat d'habilitation du personnel aux travaux sous tension —...”
Pour le lot 1, le soumissionnaire, devra posséder les qualifications ME4 — TN4 — HT — certificat d'habilitation du personnel aux travaux sous tension — certificat d'aptitude à la conduite d'élévateur de charge et de personnes (CACES et camion grue) — attestation sur l'honneur de disposer d'un laboratoire pour le dépannage des réseaux BT ou tout document équivalent. Visite facultative pour le lot 1 la visite des sites est facultative. Les soumissionnaires devront, si nécessaire, prendre rendez-vous auprès de: Mme Michèle Sourd — direction des services techniques responsable du service travaux neufs voiries — téléphone: +33 160897064 — GSM: +33 609332403 — courriel: sourd.m@mairie-corbeil-essonnes.fr ou M. Hervé Boudin — direction des services techniques — tél: +33 160897073 — courriel: boudin.h@mairie-corbeil-essonnes.fr — les visites doivent être réalisées jusqu'à cinq (7) jours calendaires avant la date limite de remise des offres. Renseignements administratifs et techniques: correspondante: Marie-France Calvaire. Adresse: Mairie de Corbeil-Essonnes, service: commande publique. Adresse: 11 avenue Darblay, 91100 Corbeil-Essonnes Téléphone: +33 160897503 Courriel: marchespublics@mairie-corbeil-essonnes.fr plate-forme de dématérialisation à la rubrique «questions-réponses» https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_dT6Ew6Q0Fw — les demandes de renseignements doivent parvenir par écrit au plus tard 7 jours avant la date limite de remise des offres par courriel ou sur la plate-forme de dématérialisation à la rubrique «questions-réponses». La réponse à ces questions ne sera jamais donnée oralement, et ne sera jamais donnée immédiatement. Une réponse à toutes les questions posées par courriel ou sur la plate-forme, le cas échéant, sera adressée sur la plate-forme de dématérialisation via la rubrique «questions-réponses». Aucune réponse ne pourra plus être donnée moins de 6 jours avant la date limite fixée pour la réception des offres.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 130211119 📠
URL: http://www.ta-versailles.juradm.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 130211119 📠
URL: http://www.ta-versailles.juradm.fr🌏
Source: OJS 2019/S 156-384643 (2019-08-09)
Avis d'attribution de marché (2019-10-30) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la location de décors de Noël, la pose, la dépose, la maintenance (comprenant une astreinte) et le stockage des...”
Brève description
La présente consultation a pour objet la location de décors de Noël, la pose, la dépose, la maintenance (comprenant une astreinte) et le stockage des illuminations de Noël de la Ville de Corbeil-Essonnes. La procédure applicable est la procédure d'appel d'offres ouvert passée en application des articles L. 2120-1-3º, L. 2124-2, R. 2124-2, R. 2162-2, R. 2162-13 et suivants du code de la commande publique.
Le marché est divisé en 2 lots séparés constituant chacun un marché public distinct. Chaque lot est un accord-cadre à bons de commande. Il n'est pas prévu de décomposition du marché en tranches, ni en phases. La date prévisionnelle de commencement d'exécution des prestations est le: 15.10.2019.
Afficher plus
Code devise: EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 33727
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 180172.20
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la pose, la dépose, la maintenance (avec astreinte) et le stockage d'illuminations de Noël. Il s'agit d'un accord-cadre à bons...”
Description du marché
Le présent lot a pour objet la pose, la dépose, la maintenance (avec astreinte) et le stockage d'illuminations de Noël. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande à prix unitaires sans montant minimum de commande et avec un montant maximum de commande de 250 000 EUR (HT). Les prestations seront réglées par application des prix unitaires dont le libellé est donné au Bordereau des prix unitaires (BPU).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Délai d'intervention
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 40
Informations sur les options
Description des options:
“Aucune variante — PSE (ancienne Prestation supplémentaire éventuelle) n'est prévue.
Recours au marché négocié similaire:
Conformément aux articles L....”
Description des options
Aucune variante — PSE (ancienne Prestation supplémentaire éventuelle) n'est prévue.
Recours au marché négocié similaire:
Conformément aux articles L. 2120-1-3º et R. 2122-7 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier des prestations similaires au titulaire du marché par la voie d'un marché négocié sans publicité préalable ni mise en concurrence.
Recours au marché négocié complémentaire:
Conformément aux articles L. 2120-1-3º et R. 2122-4 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier des prestations complémentaires au titulaire du marché par la voie d'un marché négocié sans publicité préalable ni mise en concurrence.
Afficher plus Description
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la location d'illuminations de Noël. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande à prix unitaires sans montant minimum de...”
Description du marché
Le présent lot a pour objet la location d'illuminations de Noël. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande à prix unitaires sans montant minimum de commande et avec un montant maximum de commande de 50 000 EUR (HT). Les prestations seront réglées par application des prix unitaires dont le libellé est donné au Bordereau des prix unitaires (BPU). Toutefois, des commandes hors BPU peuvent être commandées sur la base des prix du(es) catalogue(s) du titulaire sur le(s)quel(s) il consent un pourcentage de réduction proposé dans l'acte d'engagement.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Développement durable et qualités environnementales
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 50
Informations sur les options
Description des options:
“Aucune variante — PSE (ancienne prestation supplémentaire éventuelle) n'est prévue.
Recours au marché négocié similaire:
Conformément aux articles L....”
Description des options
Aucune variante — PSE (ancienne prestation supplémentaire éventuelle) n'est prévue.
Recours au marché négocié similaire:
Conformément aux articles L. 2120-1-3º et R. 2122-7 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier des prestations similaires au titulaire du marché par la voie d'un marché négocié sans publicité préalable ni mise en concurrence.
Recours au marché négocié complémentaire:
Conformément aux articles L. 2120-1-3º et R. 2122-4 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier des prestations complémentaires au titulaire du marché par la voie d'un marché négocié sans publicité préalable ni mise en concurrence.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 156-384643
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2019-134L01
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Pose, dépose, maintenance et stockage d'illuminations de Noël
Date de conclusion du contrat: 2019-09-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Eiffage Énergie Systèmes — IDF
Commune postale: La Plaine-Saint-Denis Cedex
Code postal: 93213
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 180172.20 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2019-134L02
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Location d'illuminations de Noël
Nom et adresse du contractant
Nom: Blachère Illumination
Commune postale: Apt
Code postal: 84400
Région: Provence-Alpes-Côte d’Azur🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 33 727 💰
“Date de signature des contrats: 21.10.2019.
Date de notification aux titulaires: 25.10.2019.
Les montants figurant dans la section V.2.4) correspondent aux...”
Date de signature des contrats: 21.10.2019.
Date de notification aux titulaires: 25.10.2019.
Les montants figurant dans la section V.2.4) correspondent aux montants non contractuels inscrits au bons de commande type.
Les pièces des marchés sont consultables en mairie, en prenant rendez-vous auprès du service de la commande publique (coordonnées rappelées dans la section 1 ci-dessus). Toutefois, seules les informations communicables peuvent être consultées.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 212-519678 (2019-10-30)