Groupement de commandes — accord cadre — réfection de voirie
Communauté de communes Cœur Côte Fleurie
Groupement de commandes — accord-cadre — réfection de voirie. Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants:
— mairie de Saint-Arnoult,
— mairie de Saint-Pierre-Azif,
— mairie de Bénerville-sur-Mer ,
— mairie de Saint-Gatien-des-Bois,
— mairie de Blonville-sur-Mer,
— mairie de Touques,
— mairie de Tourgéville,
— mairie de Vauville,
— mairie de Villerville.
Coordonnateur du groupement de commandes: Communauté de communes Cœur Côte Fleurie.
Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché unique.
Le délai de réception des offres était de 2019-12-04. L'appel d'offres a été publié le 2019-10-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-10-18 | Avis de marché |
| 2020-01-14 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-10-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'entretien routier
Numéro de référence: 2019-16
Brève description:
“Groupement de commandes — accord-cadre — réfection de voirie. Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: — mairie de...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'entretien routier 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'entretien routier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Calvados 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Cœur Côte Fleurie
Adresse postale: 12 rue Robert Fossorier
Code postal: 14803
Commune postale: Deauville
Contact
Adresse Internet: http://www.coeurcotefleurie.org 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.fr 📧
Téléphone: +33 231885449 📞
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-18 📅
Date limite de soumission: 2019-12-04 📅
Date de publication: 2019-10-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 205-498247
Numéro JO-S: 205
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Groupement de commandes — accord-cadre — réfection de voirie. Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants:”
“— mairie de Saint-Arnoult,”
“— mairie de Saint-Pierre-Azif,”
“— mairie de Bénerville-sur-Mer ,”
“— mairie de Saint-Gatien-des-Bois,”
“— mairie de Blonville-sur-Mer,”
“— mairie de Touques,”
“— mairie de Tourgéville,”
“— mairie de Vauville,”
“— mairie de Villerville.”
“Coordonnateur du groupement de commandes: Communauté de communes Cœur Côte Fleurie.”
“Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché unique.”
Durée de l'accord: 48 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.”
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP.”
“Début d'exécution du marché à compter de la date de notification du contrat.”
“Prestations réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires. Prix actualisables. Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai...”
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-12-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24140041500014
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
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“La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme...”
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“La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La...”
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“Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 2019-16.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc
Commune postale: Caen
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Fax: +33 231524217 📠
Source: OJS 2019/S 205-498247 (2019-10-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'entretien routier
Numéro de référence: 2019-16
Brève description:
“Groupement de commandes — accord-cadre — réfection de voirie. Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: — mairie de...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'entretien routier 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'entretien routier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Calvados 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Cœur Côte Fleurie
Adresse postale: 12 rue Robert Fossorier
Code postal: 14803
Commune postale: Deauville
Contact
Adresse Internet: http://www.coeurcotefleurie.org 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.fr 📧
Téléphone: +33 231885449 📞
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-18 📅
Date limite de soumission: 2019-12-04 📅
Date de publication: 2019-10-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 205-498247
Numéro JO-S: 205
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Groupement de commandes — accord-cadre — réfection de voirie. Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants:”
“— mairie de Saint-Arnoult,”
Afficher plus (10)
“— mairie de Saint-Pierre-Azif,”
“— mairie de Bénerville-sur-Mer ,”
“— mairie de Saint-Gatien-des-Bois,”
“— mairie de Blonville-sur-Mer,”
“— mairie de Touques,”
“— mairie de Tourgéville,”
“— mairie de Vauville,”
“— mairie de Villerville.”
“Coordonnateur du groupement de commandes: Communauté de communes Cœur Côte Fleurie.”
“Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché unique.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.”
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP.”
“Début d'exécution du marché à compter de la date de notification du contrat.”
Afficher plus (1)
“Prestations réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires. Prix actualisables. Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai...”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-12-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24140041500014
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
“La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme...”
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“La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La...”
“Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 2019-16.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc
Commune postale: Caen
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Fax: +33 231524217 📠
Source: OJS 2019/S 205-498247 (2019-10-18)
Avis d'attribution de marché (2020-01-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Groupement de commandes — accord-cadre — réfection de voirie. Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: — mairie de...”
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Valeur totale du marché: 941 450 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Coeur Côte Fleurie
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-14 📅
Date de publication: 2020-01-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 011-020803
Se réfère à l'avis: 2019/S 205-498247
Numéro JO-S: 11
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“— mairie de Bénerville-sur-Mer,”
“Coordonnateur du groupement de commandes: Communauté de communes Cœur Côte Fleurie. Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché unique.”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-01-13 📅
Nom: Colas Île-de-France Normandie
Adresse postale: rue de L'Avenir
Commune postale: Carpiquet
Code postal: 14650
Pays: France 🇫🇷
Calvados 🏙️
Valeur totale du marché: 941 450 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Source: OJS 2020/S 011-020803 (2020-01-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Groupement de commandes — accord-cadre — réfection de voirie. Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: — mairie de...”
Valeur totale du marché: 941 450 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Coeur Côte Fleurie
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-14 📅
Date de publication: 2020-01-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 011-020803
Se réfère à l'avis: 2019/S 205-498247
Numéro JO-S: 11
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“— mairie de Bénerville-sur-Mer,”
“Coordonnateur du groupement de commandes: Communauté de communes Cœur Côte Fleurie. Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché unique.”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-01-13 📅
Nom: Colas Île-de-France Normandie
Adresse postale: rue de L'Avenir
Commune postale: Carpiquet
Code postal: 14650
Pays: France 🇫🇷
Calvados 🏙️
Valeur totale du marché: 941 450 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Source: OJS 2020/S 011-020803 (2020-01-14)
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