Le présent marché est un marché à bons de commandes sans minimum ni maximum. Le contenu détaillé des prestations est défini dans le cahier des clauses techniques particulières(CCTP) et dans l'annexe 1 au cahier des clauses administratives particulières (CCAP). Les quantités prévisionnelles annuelles sont indiquées dans le catalogue des besoins, annexe n1 au CCAP. Les précisions relatives aux échantillons (désignation, nombre, modalités de remise) sont indiquées dans le règlement de consultation.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-12-23.
L'appel d'offres a été publié le 2019-11-21.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2019-11-21) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Hôpitaux civils de Colmar
Numéro d'enregistrement national: 26680090300012
Adresse postale: 39 avenue de la Liberté
Commune postale: Colmar
Code postal: 68024
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sdm@ch-colmar.fr📧
Région: Haut-Rhin🏙️
URL: http://www.ch-colmar.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/acheteur/ch-colmar/🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Hôpitaux civils de Colmar
Adresse postale: 39 avenue de la Liberté
Commune postale: Colmar
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/acheteur/ch-colmar/🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: GHT 11 — fourniture de produits non-tissés
Fc.2019.091
Produits/services: Ouate📦
Brève description:
“Le présent marché est un marché à bons de commandes sans minimum ni maximum. Le contenu détaillé des prestations est défini dans le cahier des clauses...”
Brève description
Le présent marché est un marché à bons de commandes sans minimum ni maximum. Le contenu détaillé des prestations est défini dans le cahier des clauses techniques particulières(CCTP) et dans l'annexe 1 au cahier des clauses administratives particulières (CCAP). Les quantités prévisionnelles annuelles sont indiquées dans le catalogue des besoins, annexe n1 au CCAP. Les précisions relatives aux échantillons (désignation, nombre, modalités de remise) sont indiquées dans le règlement de consultation.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Masque de soins à élastique non tissé bicolore
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Ouate📦
Produits/services supplémentaires: Articles en non-tissé📦
Lieu d'exécution: Haut-Rhin🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Hôpitaux civils de Colmar, 39 avenue de la Liberté + chaque établissement membre du GHT 68024 — Colmar.”
Description du marché: .Masque de soins à élastique non tissé bicolore
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom):
“Conditionnement, quantité minimale de livraison, délais et conditions de livraison”
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût (nom): Offre financière (coût d'utilisation)
Critère de coût (pondération): 30
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 6
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est renouvelable 2 fois pour une période d'une année par reconduction tacite. Toutefois, la durée totale du marché ne pourra excéder la date du 30.6.2022.”
Description des renouvellements
Le marché est renouvelable 2 fois pour une période d'une année par reconduction tacite. Toutefois, la durée totale du marché ne pourra excéder la date du 30.6.2022.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Masque chirurgical à liens non tissé bicolore
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Masque chirurgical à liens non tissé bicolore.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Protège drap 80x210cm
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Protège drap 80x210cm.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“A) une lettre de candidature et, le cas échéant, l'habilitation du mandataire par ses cotraitants (imprimé DC1 fourni par les hôpitaux civils de Colmar)...”
Liste et brève description des conditions
A) une lettre de candidature et, le cas échéant, l'habilitation du mandataire par ses cotraitants (imprimé DC1 fourni par les hôpitaux civils de Colmar) dûment complétée et signée, ainsi que les justificatifs quant aux conditions d'accès à la commande publique visées aux articles du code de la commande publique:
— déclaration sur l'honneur du candidat,
— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“B) une déclaration du candidat (imprimé DC2 fourni par les hôpitaux civils de Colmar) dûment complétée, accompagnée, conformément au code de la commande...”
Liste et brève description des critères de sélection
B) une déclaration du candidat (imprimé DC2 fourni par les hôpitaux civils de Colmar) dûment complétée, accompagnée, conformément au code de la commande publique, des renseignements ou documents permettant d'évaluer:
b-1) les capacités financières:
— chiffre d'affaires des 3 dernières années,
— copie du jugement en cas de redressement judiciaire,
— attestation d'assurance, en cours de validité, portant mention de l'étendue de la garantie, garantissant sa responsabilité à l'égard du pouvoir adjudicateur et des tiers, victimes d'accidents ou de dommages causés par l'exécution des prestations, objet du marché,
B-2) les capacités techniques:
— moyens matériels et humains dont le candidat dispose,
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant la date, le montant et le destinataire (l'absence de références n'est pas un motif de rejet de la candidature);
B-3) les capacités professionnelles: la preuve de la capacité professionnelle peut être apportée par tout moyen.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le dossier de consultation sera remis gratuitement à chaque candidat, jusqu'à la date limite de remise des plis. Aucune garantie financière ne sera exigée....”
Conditions d'exécution du contrat
Le dossier de consultation sera remis gratuitement à chaque candidat, jusqu'à la date limite de remise des plis. Aucune garantie financière ne sera exigée. Modalités de financement: section d'exploitation du budget de l'établissement public de santé. Modalités de paiement: une avance pourra être versée selon les modalités fixées aux articles R. 2191-3 à R. 2191-19 du code de la commande publique. Le délai global de paiement est de 50 jours maximum, suivant la date de réception des demandes de paiement conformes. Pas de versement d'acomptes. Paiement à chaque bon de commande. Prix unitaires fermes jusqu'au 30.6.2020, puis révisables à compter du 1.7.2020. Conformément aux articles R. 2142-19 à R. 2142-27 du code de la commande publique, les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement est solidaire.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-12-23
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2019-12-23
14:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DU E. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DU E. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info/acheteur/ch-colmar
— critères de sélection des candidatures: capacités professionnelles, techniques et financières, conformément aux articles R. 2142-1 à R. 2142-27, R. 2143-3 à R. 2143-16 et R. 2144-1 à R. 2144-7 du code de la commande publique. L'absence d'attributaire et/ou l'absence de signature de l'attributaire est un motif de rejet de l'offre.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Fax: +33 388364466 📠
Source: OJS 2019/S 228-558713 (2019-11-21)
Avis d'attribution de marché (2020-03-09) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Hopitaux civils de Colmar
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent marché est un marché à bons de commandes sans minimum ni maximum. Le contenu détaillé des prestations est défini dans le Cahier des clauses...”
Brève description
Le présent marché est un marché à bons de commandes sans minimum ni maximum. Le contenu détaillé des prestations est défini dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et dans l'annexe 1 au Cahier des clauses administratives particulières (CCAP). Les quantités prévisionnelles annuelles sont indiquées dans le catalogue des besoins, annexe n 1 au CCAP. Les précisions relatives aux échantillons (désignation, nombre, modalités de remise) sont indiquées dans le règlement de consultation.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 42167.68 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Hôpitaux civils de Colmar — 39 avenue de la Liberté + chaque établissement membre du GHT 68024 Colmar.”
Description du marché: Masque de soins à élastique non tissé bicolore.
Champ d'application du marché
Titre: Protège drap 80 × 210 cm
Description
Description du marché: Protège drap 80 × 210 cm.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 228-558713
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Masque de soins à élastique non tissé bicolore
Date de conclusion du contrat: 2020-02-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nom et adresse du contractant
Nom: Laboratoires Paul Hartmann
Adresse postale: route de Selestat
Commune postale: Châtenois
Code postal: 67730
Pays: France 🇫🇷
Région: Bas-Rhin🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13 962 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Masque chirurgical à liens non tissé bicolore
Nom et adresse du contractant
Nom: Paredes PNE SAS
Adresse postale: 1 avenue de l'Europe
Commune postale: Ensisheim
Code postal: 68190
Région: Haut-Rhin🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 22001.62 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Protège drap 80 × 210 cm
Date de conclusion du contrat: 2020-02-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Abena Frantex
Adresse postale: 5 rue Thomas Edison
Commune postale: Nogent-sur-Oise
Code postal: 60180
Région: Oise🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6204.06 💰
Informations complémentaires Informations complémentaires
Les montants indiqués sont des montants prévisionnels annuels.
Source: OJS 2020/S 051-120645 (2020-03-09)