Fournitures scolaires

Ville de Villeneuve d'Ascq

Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum mono-attributaire de fournitures la consultation est décomposée en 3 lots:
— lot 1: papeterie et petites fournitures,
— lot 2: livres de classe,
— lot 3: dictionnaires.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-11-18. L'appel d'offres a été publié le 2019-10-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Decitre SA

Qui ?

• Ville de Villeneuve d'Ascq

Qu'est-ce que c'est ?

• Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres › Dictionnaires
• Fournitures de bureau › Papeterie
• Livres imprimés › Livres scolaires
• Matériel pédagogique › Fournitures scolaires

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-10-14	Avis de marché
2020-04-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-10-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Numéro de référence: 19ff-0083-Z
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum mono-attributaire de fournitures la consultation est décomposée en 3 lots: — lot 1: papeterie et petites fournitures, — lot 2: livres de classe, — lot 3: dictionnaires.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦
Code CPV supplémentaire: Papeterie 📦
Livres scolaires 📦
Dictionnaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Villeneuve d'Ascq
Adresse postale: Hôtel de Ville, place Salvador Allende — service marchés publics
Code postal: 59652
Commune postale: Villeneuve d'Ascq
Contact
Adresse Internet: http://www.villeneuvedascq.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@villeneuvedascq.fr 📧
Téléphone: +33 320435070 📞
Fax: +33 320670767 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.info/avis/index.cfm?Ids=3928 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/avis/index.cfm?IDS=3928 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-14 📅
Date limite de soumission: 2019-11-18 📅
Date de publication: 2019-10-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 201-487848
Numéro JO-S: 201
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info/avis/index.cfm?IDS=3928 Financement: le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement. Réponse et groupement: le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article R. 2142-21 du code de la commande publique. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles, en application de l'article R. 2142- 24 du code de la commande publique. Le candidat devra obligatoirement fournir les échantillons sollicités dans le cadre du présent accord-cadre. Pour le lot 1: le candidat remettra les échantillons listés dans le devis quantitatif estimatif. Pour le lot 3: le candidat remettra 2 échantillons de dictionnaires — un dictionnaire 20 000 mots, 8-11 ans — un dictionnaire 40 000 mots, 12-15 ans. Les échantillons seront livrés avec leur emballage d'origine et leur notice d'utilisation ces échantillons sont gratuits. En aucun cas, ils ne pourront être facturés par le candidat. Ils ne seront pas restitués. Toute proposition devra faire l'objet d'un envoi d'échantillons. Une proposition pourra être rejetée si le candidat n'a pas envoyé d'échantillons. Ces échantillons devront être envoyés à l'adresse suivante: mairie de Villeneuve d'Ascq Hôtel de Ville — extension 3

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum mono-attributaire de fournitures la consultation est décomposée en 3 lots:

— lot 1: papeterie et petites fournitures,

— lot 2: livres de classe,

— lot 3: dictionnaires.

Valeur totale estimée: 474 400 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Papeterie et petites fournitures
Numéro du lot: 1
Brève description: Papeterie et petites fournitures.
Valeur estimée hors TVA: 328 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle débute le 13.6.2020 et se termine le 12.6.2021, soit une durée maximale de 12 mois. L'accord-cadre est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 an(s) et une fin maximale le 12.6.2024.

Intitulé du lot: Livres de classe
Numéro du lot: 2
Brève description: Livres de classe.
Valeur estimée hors TVA: 112 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Dictionnaires
Numéro du lot: 3
Brève description: Dictionnaires.
Valeur estimée hors TVA: 34 400 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— formulaire DC1, Lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),

— formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),

— si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus se référer au règlement de la consultation.

Situation économique et financière:

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. Se référer au règlement de la consultation.

Capacité technique et professionnelle:

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Se référer au règlement de la consultation.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

L'accord-cadre comporte des clauses sociales et environnementales. Se référer à l' article 6.3 du cahier des clauses particulières.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-11-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Lieu: Villeneuve d'Ascq.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21590009300018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/avis/index.cfm?Ids=3928 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/avis/index.cfm?Ids=3928 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Préfecture de Meurthe et Moselle
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342565 📞
Fax: +33 383342224 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie de Villeneuve d'Ascq: service marchés publics
Adresse postale: Hôtel de Ville, place Salvador Allende, 3e étage — Mercury
Commune postale: Villeneuve d'Ascq
Code postal: 59652
Téléphone: +33 320435070 📞
Courrier électronique: marches-publics@villeneuvedascq.fr 📧
Fax: +33 320670767 📠
Adresse Internet: https://www.villeneuvedascq.fr/marches_publics.html 🌏
Source: OJS 2019/S 201-487848 (2019-10-14)

Avis d'attribution de marché (2020-04-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum mono-attributaire de fournitures la consultation est décomposée en trois lots: — lot 1: papeterie et petites fournitures; — lot 2: livres de classe; — lot 3: dictionnaires.

Valeur totale du marché: 474 400 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Villeneuve-d'Ascq
Commune postale: Villeneuve-d'Ascq

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-08 📅
Date de publication: 2020-04-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 072-171284
Se réfère à l'avis: 2019/S 201-487848
Numéro JO-S: 72

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum mono-attributaire de fournitures la consultation est décomposée en trois lots:

— lot 1: papeterie et petites fournitures;

— lot 2: livres de classe;

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-03-13 📅
Nom: Decitre SA
Adresse postale: 16 rue Jean Desparmet
Commune postale: Lyon
Code postal: 69008
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 34 400 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie de Villeneuve-d'Ascq: service marchés publics
Commune postale: Villeneuve-d'Ascq
Source: OJS 2020/S 072-171284 (2020-04-08)

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