Fournitures scolaires, pédagogiques et jouets pour le groupement de commandes de Fontenay-sous-Bois
Ville de Fontenay-sous-Bois
Le marché issu de la présente consultation a pour objet l'achat de fournitures scolaires, pédagogiques et jouets pour le groupement de commandes de Fontenay-sous-Bois.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-04-08. L'appel d'offres a été publié le 2019-02-27.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-02-27 | Avis de marché |
| 2019-03-12 | Informations complémentaires |
| 2019-06-11 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-02-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Numéro de référence: 19/AO/ENS/01
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel pédagogique 📦
Jeux éducatifs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-de-Marne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Fontenay-sous-Bois
Adresse postale: 4 esplanade Louis Bayeurte
Code postal: 94125
Commune postale: Fontenay-sous-Bois Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.fontenay-sous-bois.fr/ 🌏
Courrier électronique: achats@fontenay-sous-bois.fr 📧
Téléphone: +33 149747744 📞
Fax: +33 149747799 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_b9TTxw2uws 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_b9TTxw2uws 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-27 📅
Date limite de soumission: 2019-04-08 📅
Date de publication: 2019-03-01 📅
Date de début: 2019-06-12 📅
Date de fin: 2020-11-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 043-097552
Numéro JO-S: 43
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant
Numéro du lot: 1
Brève description: Fournitures scolaires et pédagogiques.
Valeur estimée hors TVA: 12 700 EUR 💰
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description: Jeux et jouets pour les écoles et les centres de loisirs.
Valeur estimée hors TVA: 21 000 EUR 💰
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-04-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service achats — marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_b9TTxw2uws 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_b9TTxw2uws 🌏
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_b9TTxw2uws 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général De Gaulle, case postale nº 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2019/S 043-097552 (2019-02-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Numéro de référence: 19/AO/ENS/01
Brève description:
Le marché issu de la présente consultation a pour objet l'achat de fournitures scolaires, pédagogiques et jouets pour le groupement de commandes de Fontenay-sous-Bois.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel pédagogique 📦
Jeux éducatifs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-de-Marne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Fontenay-sous-Bois
Adresse postale: 4 esplanade Louis Bayeurte
Code postal: 94125
Commune postale: Fontenay-sous-Bois Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.fontenay-sous-bois.fr/ 🌏
Courrier électronique: achats@fontenay-sous-bois.fr 📧
Téléphone: +33 149747744 📞
Fax: +33 149747799 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_b9TTxw2uws 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_b9TTxw2uws 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-27 📅
Date limite de soumission: 2019-04-08 📅
Date de publication: 2019-03-01 📅
Date de début: 2019-06-12 📅
Date de fin: 2020-11-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 043-097552
Numéro JO-S: 43
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant
Numéro du lot: 1
Brève description: Fournitures scolaires et pédagogiques.
Valeur estimée hors TVA: 12 700 EUR 💰
Description des renouvellements:
Le marché est conclu pour une période initiale courant du 12.6.2019 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 30.11.2020. Il pourra faire l'objet de 2 reconductions tacites, par période de 12 mois. En tout état de cause, le marché ne pourra être prolongé au-delà du 30.11.2022.
Afficher plus
Brève description: Jeux et jouets pour les écoles et les centres de loisirs.
Valeur estimée hors TVA: 21 000 EUR 💰
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-04-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service achats — marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_b9TTxw2uws 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_b9TTxw2uws 🌏
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_b9TTxw2uws 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général De Gaulle, case postale nº 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée,
— référé précontractuel antérieur à la date de signature du contrat par le pouvoir adjudicateur (article L. 551-1 du code de justice administrative),
Conditions de signature de marché indiquées à l'article 80 du code des marchés publics:
— référé suspension avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat (article L. 521-1 du code de justice administrative),
— recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (article R. 421-1 du code de justice administrative),
— référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 du code de justice administrative) dans les 31 jours suivants la publication d'un avis d'attribution ou, en l'absence de publication d'un tel avis, dans les 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat,
Afficher plus
— recours de pleine juridiction par tout candidat évincé dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (arrêt du conseil d'état du 16.7.07 nº 291545). Il est précisé que, à partir de la conclusion du contrat, dès lors qu'il dispose du recours de pleine juridiction ci-avant défini, le concurrent évincé n'est plus recevable à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables,
Afficher plus
— recours de pleine juridiction par tout tiers justifiant d'un intérêt lésé, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (arrêt «Département de Tarn-et-Garonne» du Conseil d'État du 4.4.14 nº 358994).
Informations complémentaires (2019-03-12)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-12 📅
Date limite de soumission: 2019-04-12 📅
Date de publication: 2019-03-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 052-119445
Se réfère à l'avis: 2019/S 043-097552
Numéro JO-S: 52
Source: OJS 2019/S 052-119445 (2019-03-12)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-12 📅
Date limite de soumission: 2019-04-12 📅
Date de publication: 2019-03-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 052-119445
Se réfère à l'avis: 2019/S 043-097552
Numéro JO-S: 52
Source: OJS 2019/S 052-119445 (2019-03-12)
Avis d'attribution de marché (2019-06-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 513 915 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-11 📅
Date de publication: 2019-06-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 113-276928
Numéro JO-S: 113
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-06-03 📅
Nom: Centrale inter professionnelle d'achat
Adresse postale: 5 place des Dix Toises
Commune postale: Châteaufort
Code postal: 78117
Pays: France 🇫🇷
Yvelines 🏙️
Adresse Internet: https://www.majuscule.fr/magasin/cipa 🌏
Valeur totale du marché: 441 000 EUR 💰
Nom: Alda Majuscule
Adresse postale: rue Diderot — ZAC de la Garenne
Commune postale: Rosny-sous-Bois
Code postal: 93110
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Adresse Internet: http://www.alda-majuscule.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 72 915 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
5
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, case postale nº 8630
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2019/S 113-276928 (2019-06-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 513 915 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-11 📅
Date de publication: 2019-06-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 113-276928
Numéro JO-S: 113
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-06-03 📅
Nom: Centrale inter professionnelle d'achat
Adresse postale: 5 place des Dix Toises
Commune postale: Châteaufort
Code postal: 78117
Pays: France 🇫🇷
Yvelines 🏙️
Adresse Internet: https://www.majuscule.fr/magasin/cipa 🌏
Valeur totale du marché: 441 000 EUR 💰
Nom: Alda Majuscule
Adresse postale: rue Diderot — ZAC de la Garenne
Commune postale: Rosny-sous-Bois
Code postal: 93110
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Adresse Internet: http://www.alda-majuscule.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 72 915 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
5
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, case postale nº 8630
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel antérieur à la date de signature du contrat par le pouvoir adjudicateur (article L. 551-1 du code de justice administrative), conditions de signature du marché indiquées à l'article 80 du code des marchés publics,
— recours de pleine juridiction par tout candidat évincé dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (arrêt du Conseil d'État du 16.7.2007 nº 291545). Il est précisé que, à partir de la conclusion du contrat, dès lors qu'il dispose du recours de pleine juridiction ci-avant défini, le concurrent évincé n'est plus recevable à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables. Recours de pleine juridiction par tout tiers justifiant d'un intérêt lésé, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (arrêt «Département de Tarn-et-Garonne» du Conseil d'État du 4.4.2014 nº 358994).
Afficher plus
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕