Fournitures horticoles

Ville de Lorient

Fourniture et livraison de produits et matériels horticoles.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-11-12. L'appel d'offres a été publié le 2019-10-09.

Qui ?

• Ville de Lorient

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Bretagne › Morbihan

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-10-09	Avis de marché

Avis de marché (2019-10-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits agricoles et produits de l'horticulture
Brève description: Fourniture et livraison de produits et matériels horticoles.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits agricoles et produits de l'horticulture 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel d'entretien de terrains 📦
Produits agricoles et produits de l'horticulture 📦
Produits inorganiques chimiques et engrais minéraux 📦
Produits agricoles, produits de la culture maraîchère et de l'horticulture commerciale 📦
Produits antiparasitaires, insecticides et insectifuges 📦
Produits horticoles 📦
Graines 📦
Plantes à usage spécifique 📦
Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons 📦
Arbres 📦
Arbustes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Morbihan 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Lorient
Adresse postale: 2 boulevard Leclerc
Code postal: 56100
Commune postale: Lorient
Contact
Adresse Internet: http://www.lorient.bzh 🌏
Courrier électronique: achats@mairie-lorient.fr 📧
URL des documents: https://www.e-megalisbretagne.org/ 🌏
URL pour la participation: https://www.e-megalisbretagne.org/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-09 📅
Date limite de soumission: 2019-11-12 📅
Date de publication: 2019-10-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 198-480549
Numéro JO-S: 198
Informations complémentaires

Les offres et les candidatures des concurrents seront entièrement rédigées en langue française et exprimées en euro. Si les offres des concurrents sont rédigées dans une autre langue, elles doivent être accompagnées d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté; cette traduction doit concerner l'ensemble des documents remis dans l'offre. Durée du marché: le marché sera conclu pour une période ferme de 4 ans à compter de sa notification.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 215 500 EUR 💰
Informations sur les lots:

Lot nº 1: outillage et petit matériel pour espaces verts, lot nº 2: articles de plantation, de culture et poteries, lot nº 3: matériels et pièces d'arrosage, lot nº 4: engrais, chaux, carbonate de calcium, lot nº 5: gazon, lot nº 6: lutte biologique, lot nº 7: terreau, substrat et amendement, lot nº 8: graines, lot nº 9: jeunes plants et micro-mottes, lot nº 10: bulbes et rhizomes, lot nº 11: arbres, lot nº 12: arbustes, lot nº 13: vivace.

Intitulé du lot: Outillage et petit matériel pour espaces verts
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture et livraison.
Valeur estimée hors TVA: 3 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: Articles de plantation, de culture et poteries
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture et livraison d'articles.
Valeur estimée hors TVA: 18 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Matériel et pièces d'arrosage
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture et livraison de matériels.
Valeur estimée hors TVA: 4 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Engrais, chaux, carbonate de calcium
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture et livraison d'engrais, chaux, carbonate de calcium.
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Gazon
Numéro du lot: 5
Valeur estimée hors TVA: 6 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lutte biologique
Numéro du lot: 6
Valeur estimée hors TVA: 3 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Terreau, substrat et amendement
Numéro du lot: 7
Valeur estimée hors TVA: 8 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Graines
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Jeunes plants et micro-mottes
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Bulbes et rhizomes
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Arbres
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Arbustes
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Vivaces
Numéro du lot: 13
Valeur estimée hors TVA: 5 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Lorient.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le candidat utilise et fournit la lettre de candidature ou tous documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager l'entreprise soumissionnaire et le cas échéant la constitution du groupement. Pièces administratives relatives à la candidature: documents fixés en application des articles R. 2143-3 et R. 2143-11 du code de la commande publique. Les imprimés DC1 et DC2 peuvent être utilisés.

Situation économique et financière:

— les renseignements permettant d'évaluer ses capacités professionnelles, techniques et financières,

— déclaration concernant le chiffre d'affaires réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles; pour les entreprises nouvelles: justifier de la date de création,

— déclaration indiquant les effectifs du candidat.

Capacité technique et professionnelle:

Présentation d'une liste des principales références effectuées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public, de taille équivalente; à défaut, il fournit tous éléments de nature à démontrer sa capacité professionnelle à exécuter les prestations. Nota: en cas de groupement, chaque membre fournira les documents et attestations ci-dessus ainsi qu'une déclaration de candidature signée de chacune des parties. De même si le candidat souhaite faire valoir les capacités d'un autre intervenant (ex. sous-traitant), ce dernier fournira les renseignements et documents ci-avant de nature à permettre d'apprécier ses moyens, capacités financières et professionnelles aux côtés du candidat, accompagné d'un engagement écrit d'assurer la mission. Moyens techniques et humains.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-11-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.e-megalisbretagne.org/ 🌏
URL des documents: https://www.e-megalisbretagne.org/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Service commande publique — Ville de Lorient
Téléphone: +33 297022264 📞
Pays: Morbihan 🏙️

Référence
Informations complémentaires

Les offres et les candidatures des concurrents seront entièrement rédigées en langue française et exprimées en euro.

Si les offres des concurrents sont rédigées dans une autre langue, elles doivent être accompagnées d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté; cette traduction doit concerner l'ensemble des documents remis dans l'offre.

Durée du marché: le marché sera conclu pour une période ferme de 4 ans à compter de sa notification.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte — CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Fax: +33 299635684 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— sur la base des articles L. 551-1 et R. 551-1 du Code de justice administrative (CJA): référé précontractuel pour manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence, depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat,

— sur la base des articles L. 551-13 et suivants du CJA: référé contractuel pour manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence dans les délais prévus par l'article R. 551-7 du CJA,

— référé suspension à la signature du marché contre le contrat lui-même dans le délai de 2 mois à compter de la réalisation des formalités de publicité et de l'information de la conclusion du contrat (article L. 521-1 du CJA),

— recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité,

— recours en annulation contre la déclaration d'infructuosité ou la déclaration sans suite de la procédure, recours en annulation contre les clauses réglementaires du contrat dans le délai de 2 mois à compter de la signature du contrat,

— recours gracieux dans le délai de 2 mois: M. le maire de Lorient,

Procédure de conciliation devant le président du tribunal administratif

— recours amiable auprès du comité consultatif de règlement amiable des différends ou des litiges relatifs aux marchés publics (courriel: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr) ou auprès du médiateur des entreprises (http://www.economie.gouv.fr/mediateur-des-entreprises).

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso — BP 24209
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467983 📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Rennes (adresse ci-dessus)/direction des instances et des affaires juridiques de la Ville
Adresse postale: 2 bd Leclerc, CS 30010
Commune postale: Lorient
Code postal: 56315
Téléphone: +33 297022245 📞
Source: OJS 2019/S 198-480549 (2019-10-09)

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