Objet Champ d'application du marché
Titre: Fournitures horticoles
Produits/services: Produits agricoles et produits de l'horticulture📦
Brève description: Fourniture et livraison de produits et matériels horticoles.
Valeur estimée hors TVA: EUR 215 500 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“Lot nº 1: outillage et petit matériel pour espaces verts, lot nº 2: articles de plantation, de culture et poteries, lot nº 3: matériels et pièces...”
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
Lot nº 1: outillage et petit matériel pour espaces verts, lot nº 2: articles de plantation, de culture et poteries, lot nº 3: matériels et pièces d'arrosage, lot nº 4: engrais, chaux, carbonate de calcium, lot nº 5: gazon, lot nº 6: lutte biologique, lot nº 7: terreau, substrat et amendement, lot nº 8: graines, lot nº 9: jeunes plants et micro-mottes, lot nº 10: bulbes et rhizomes, lot nº 11: arbres, lot nº 12: arbustes, lot nº 13: vivace.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Outillage et petit matériel pour espaces verts
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel d'entretien de terrains📦
Lieu d'exécution: Morbihan🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Lorient.
Description du marché: Fourniture et livraison.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Articles de plantation, de culture et poteries
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Produits agricoles et produits de l'horticulture📦
Description du marché: Fourniture et livraison d'articles.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 18 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériel et pièces d'arrosage
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Fourniture et livraison de matériels.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Engrais, chaux, carbonate de calcium
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Produits inorganiques chimiques et engrais minéraux📦
Description du marché: Fourniture et livraison d'engrais, chaux, carbonate de calcium.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lutte biologique
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Produits antiparasitaires, insecticides et insectifuges📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 500 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Terreau, substrat et amendement
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Produits horticoles📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Graines
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Graines📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Jeunes plants et micro-mottes
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Plantes à usage spécifique📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bulbes et rhizomes
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 500 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Arbres
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Arbres📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Arbustes
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Arbustes📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 18 000 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vivaces
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat utilise et fournit la lettre de candidature ou tous documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager l'entreprise...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat utilise et fournit la lettre de candidature ou tous documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager l'entreprise soumissionnaire et le cas échéant la constitution du groupement. Pièces administratives relatives à la candidature: documents fixés en application des articles R. 2143-3 et R. 2143-11 du code de la commande publique. Les imprimés DC1 et DC2 peuvent être utilisés.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— les renseignements permettant d'évaluer ses capacités professionnelles, techniques et financières,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires réalisé...”
Liste et brève description des critères de sélection
— les renseignements permettant d'évaluer ses capacités professionnelles, techniques et financières,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles; pour les entreprises nouvelles: justifier de la date de création,
— déclaration indiquant les effectifs du candidat.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Présentation d'une liste des principales références effectuées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public, de...”
Liste et brève description des critères de sélection
Présentation d'une liste des principales références effectuées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public, de taille équivalente; à défaut, il fournit tous éléments de nature à démontrer sa capacité professionnelle à exécuter les prestations. Nota: en cas de groupement, chaque membre fournira les documents et attestations ci-dessus ainsi qu'une déclaration de candidature signée de chacune des parties. De même si le candidat souhaite faire valoir les capacités d'un autre intervenant (ex. sous-traitant), ce dernier fournira les renseignements et documents ci-avant de nature à permettre d'apprécier ses moyens, capacités financières et professionnelles aux côtés du candidat, accompagné d'un engagement écrit d'assurer la mission. Moyens techniques et humains.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-11-12
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-11-12
15:00 📅
“Les offres et les candidatures des concurrents seront entièrement rédigées en langue française et exprimées en euro.
Si les offres des concurrents sont...”
Les offres et les candidatures des concurrents seront entièrement rédigées en langue française et exprimées en euro.
Si les offres des concurrents sont rédigées dans une autre langue, elles doivent être accompagnées d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté; cette traduction doit concerner l'ensemble des documents remis dans l'offre.
Durée du marché: le marché sera conclu pour une période ferme de 4 ans à compter de sa notification.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte — CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr📧
Fax: +33 299635684 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou des litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso — BP 24209
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 253467983📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— sur la base des articles L. 551-1 et R. 551-1 du Code de justice administrative (CJA): référé précontractuel pour manquement aux obligations de publicité...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— sur la base des articles L. 551-1 et R. 551-1 du Code de justice administrative (CJA): référé précontractuel pour manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence, depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat,
— sur la base des articles L. 551-13 et suivants du CJA: référé contractuel pour manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence dans les délais prévus par l'article R. 551-7 du CJA,
— référé suspension à la signature du marché contre le contrat lui-même dans le délai de 2 mois à compter de la réalisation des formalités de publicité et de l'information de la conclusion du contrat (article L. 521-1 du CJA),
— recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité,
— recours en annulation contre la déclaration d'infructuosité ou la déclaration sans suite de la procédure, recours en annulation contre les clauses réglementaires du contrat dans le délai de 2 mois à compter de la signature du contrat,
— recours gracieux dans le délai de 2 mois: M. le maire de Lorient,
Procédure de conciliation devant le président du tribunal administratif
— recours amiable auprès du comité consultatif de règlement amiable des différends ou des litiges relatifs aux marchés publics (courriel: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr) ou auprès du médiateur des entreprises (http://www.economie.gouv.fr/mediateur-des-entreprises).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom:
“Tribunal administratif de Rennes (adresse ci-dessus)/direction des instances et des affaires juridiques de la Ville”
Adresse postale: 2 bd Leclerc, CS 30010
Commune postale: Lorient
Code postal: 56315
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 297022245📞
Source: OJS 2019/S 198-480549 (2019-10-09)