Fournitures et services liés à la métrologie sur ouvrages et réseaux d'eau et assainissement

Métropole Rouen Normandie

— renouvellement des équipements des installations existantes: dans le cadre du renouvellement des installations existantes, la fourniture d'équipement proposée devra être identique, ou similaire en cas d'obsolescence, afin d'assurer une parfaite compatibilité entre les matériels (cf. liste des matériels existants précisés dans le bordereau de prix unitaire),
— fournitures d'équipements pour installations neuves: par ailleurs, pour les installations neuves, le fournisseur proposera le matériel de la marque de son choix dans la mesure du respect des prescriptions techniques du CCTP.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-01-06. L'appel d'offres a été publié le 2019-11-28.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2019-11-28 Avis de marché
2020-03-13 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-11-28)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Métropole Rouen Normandie
Numéro d'enregistrement national: 20002341400101
Adresse postale: Le 108, 108 allée François Mitterrand
Commune postale: Rouen
Code postal: 76176
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232764422 📞
Courrier électronique: demat.marches@metropole-rouen-normandie.fr 📧
Fax: +33 232764429 📠
Région: Seine-Maritime 🏙️
URL: http://www.metropole-rouen-normandie.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mpe76.fr 🌏
Communication
URL des documents: http://www.mpe76.fr 🌏
URL de participation: http://www.mpe76.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Fournitures et services liés à la métrologie sur ouvrages et réseaux d'eau et assainissement 19-Assain-Lcdb-Metrologie”
Produits/services: Instruments de mesure 📦
Brève description:
“— renouvellement des équipements des installations existantes: dans le cadre du renouvellement des installations existantes, la fourniture d'équipement...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'équipements de mesures de hauteur, débit et pression
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Instruments de mesure 📦
Lieu d'exécution: Seine-Maritime 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Métropole, 76000 Rouen.
Description du marché: Aucune.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 77 796 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'équipements de mesures de pluviométrie
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 901 💰

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'équipements de mesures continues des paramètres qualitatifs
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 615 💰

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'équipements de postes de télégestion
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 26 000 💰

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'équipements de mesure portable
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 425 💰

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'équipements de métrologie pour utilisation en incinération
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 560 💰

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de pose détalonnage, de vérification et de réparation mineure
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien d'appareils de mesure 📦
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 19 493 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (inclus dans le DC1), — déclaration du candidat individuel ou du membre...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles (inclus dans le DC2).”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des...”    Afficher plus
Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Les prestations, objet du présent accord-cadre, seront financées par le budget de la collectivité. Elles seront rémunérées dans les conditions fixées par...”    Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“En cas de groupement, aucune forme juridique n'est imposée aux opérateurs économiques par la Métropole Rouen Normandie. Les candidats peuvent présenter une...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les conditions d'exécution des prestations comportent des éléments à caractère environnemental qui prennent en compte les objectifs de développement durable...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-01-06 16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2020-01-07 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 235583500 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— un recours pour excès de pouvoir dans les 2 mois de la publication ou de la notification de l'acte attaqué, tendant à obtenir l'annulation de cet acte...”    Afficher plus
Source: OJS 2019/S 233-572647 (2019-11-28)
Avis d'attribution de marché (2020-03-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“— renouvellement des équipements des installations existantes: dans le cadre du renouvellement des installations existantes, la fourniture d'équipement...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 161 423 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 233-572647

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fourniture d'équipements de mesures de hauteur, débit et pression
Date de conclusion du contrat: 2020-02-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: CNS Instrumentation
Adresse postale: 14 rue du Cap Vert
Commune postale: Quetigny
Code postal: 21800
Pays: France 🇫🇷
Région: Côte-d’Or 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 91236.77 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Fourniture d'équipements de mesures continues des paramètres qualitatifs
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9210.32 💰

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Fourniture d'équipements de postes de télégestion
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 29956.90 💰

4️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Fourniture d'équipements de métrologie pour utilisation en incinération
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2704.47 💰

5️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Prestations de pose détalonnage, de vérification et de réparation mineure
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 28 315 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Lots nº 1, 3, 4, 6 et 7: la Commission d'appel d'offres attribue l'accord-cadre sans montant minimal ni maximal à la société CNS Instrumentation. Le lot 2:...”    Afficher plus
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— un recours pour excès de pouvoir dans les deux mois de la publication ou de la notification de l'acte attaqué, tendant à obtenir l'annulation de cet acte...”    Afficher plus
Source: OJS 2020/S 055-131175 (2020-03-13)