Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fournitures et installations d'équipements pour les collèges publics, le restaurant de la Métropole et l'IDEF
18DSHE48”
Produits/services: Équipement de cuisine industrielle📦
Brève description:
“Fournitures de matériel et d'équipement pour les collèges de la Métropole de Lyon.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 4 500 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 15
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 15
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: 15 lots.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériel pédagogique de musique
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 1
Description
Produits/services supplémentaires: Instruments de musique et pièces pour instruments de musique📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Métropole de Lyon.
Description du marché: Matériel de musique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre à bons de commande est conclu pour une durée ferme de 2 ans reconductible de façon tacite une fois 2 années.”
Informations complémentaires:
“Le présent avis de marché concerne un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans engagement de montant mini-maxi. Les sous-critères sont énoncés...”
Informations complémentaires
Le présent avis de marché concerne un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans engagement de montant mini-maxi. Les sous-critères sont énoncés dans le règlement de consultation à l'article 3.5.1.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériel pédagogique de sciences
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 2
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel pédagogique📦
Description du marché: Matériel de sciences.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performance en matière de développement durable
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 425 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée ferme de 2 ans reconductible de façon tacite une fois 2 années.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériel pédagogique de technologie
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 3
Description
Description du marché: Matériel de technologie.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 125 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériel pédagogique de sport
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 4
Description
Produits/services supplémentaires: Articles et équipements de sport📦
Site principal ou lieu d'exécution: Le territoire de la Métropole de Lyon.
Description du marché: Matériel de sport.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de lenvironnement
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 175 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériel de nettoyage
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 5
Description
Produits/services supplémentaires: Machines de nettoyage des sols📦
Description du marché: Matériel de nettoyage dans les collèges publics.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 225 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mobilier et matériel divers
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 6
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier📦
Description du marché: Fournitures de matériel et mobilier divers pour les collèges publics.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériel de cuisine — petit matériel
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 7
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration📦
Description du marché:
“Fournitures de petit matériel de cuisine pour la restauration scolaire des collèges.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériel de cuisine — cuisson horizontale
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 8
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement de cuisine industrielle📦
Description du marché: Fourniture de matériel de cuisine en cuisson horizontale.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 520 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le présent avis de marché concerne un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans engagement de montant mini-maxi. Les sous-critères sont énoncés...”
Informations complémentaires
Le présent avis de marché concerne un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans engagement de montant mini-maxi. Les sous-critères sont énoncés dans le règlement de consultation article 3.5.1.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériel de cuisson — cuisson verticale
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 9
Description
Description du marché: Fourniture de matériel de cuisine en cuisson verticale.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 410 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériel de cuisine — cuisine de préparation
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 10
Description
Description du marché: Fourniture de matériel de cuisine — cuisine de préparation.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 110 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériel de cuisine — matériel frigorifique
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 11
Description
Description du marché: Fourniture de matériel de cuisine frigorifique.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 210 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériel de cuisine — self
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 12
Description
Description du marché: Fourniture de matériel de cuisine pour le self des collèges publics.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 550 000 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériel de cuisine — matériel et mobilier inox
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 13
Description
Description du marché: Fourniture de matériel et mobilier inox pour les collèges publics.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériel de cuisine — matériel de laverie vaisselle
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 14
Description
Description du marché:
“Fourniture de matériel de cuisine pour laverie vaisselle en restauration collective dans les collèges publics.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 750 000 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériel de cuisine — chambres froides
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 15
Description
Description du marché:
“Fourniture de matériel de cuisine de chambres froides pour la restauration collective dans les collèges publics.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— la lettre de candidature (imprimé DC1) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un...”
Liste et brève description des conditions
— la lettre de candidature (imprimé DC1) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques.
— une déclaration sur l'honneur pour justifier que l'opérateur:
—— n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés publics prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 (si l'imprimé DC1 n'est pas utilisé),
—— est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (modèle Métropole joint au dossier de consultation) lorsqu'il y est assujetti.
Précisions:
— si le candidat fournit l'imprimé DC1, il doit en plus fournir l'attestation sur l'honneur relative au respect des dispositions du code du travail ci-dessus, ou utiliser le modèle Métropole joint au dossier de consultation qui vaut pour les interdictions de soumissionner et pour le respect des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail. Le respect des obligations d'emploi des travailleurs handicapés s'applique à tout employeur, occupant au moins 20 salariés, y compris les établissements publics industriels et commerciaux (art. L .5212-1 code du travail),
— si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques, chaque membre du groupement doit fournir une déclaration sur l'honneur,
— le candidat doit informer sans délai l'acheteur de tout changement en cours de procédure, de sa situation au regard des articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015.
— lorsque le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels en cours de validité à la date limite de remise des offres. Si...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels en cours de validité à la date limite de remise des offres. Si pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.
“Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels en cours de validité à la date limite de remise des offres.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date...”
Liste et brève description des critères de sélection
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de service sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Être en capacité de livrer des fournitures comparables à celles en objet du marché; et apprécié au regard d'au moins 3 références réalisées au cours des 3...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
Être en capacité de livrer des fournitures comparables à celles en objet du marché; et apprécié au regard d'au moins 3 références réalisées au cours des 3 dernières années, ou équivalent: les effectifs moyens annuels doivent être au minimum de 2 personnes dont un encadrant.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-05-17
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-05-20
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Adresse générale indiquée au I.1).
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Le ou les représentant(s) du pouvoir adjudicateur.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Les modalités de transmission des plis sont indiquées dans le règlement de consultation sous la référence 18dshe48; concernant les critères d'attributions:...”
Les modalités de transmission des plis sont indiquées dans le règlement de consultation sous la référence 18dshe48; concernant les critères d'attributions: valeur technique: 50 % — prix: 40 % — performance en matière de protection de l'environnement. Sous-critères énoncés dans règlement de consultation: article 3.5.1.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et s. pour les pouvoirs adjudicateurs),
— référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.),
— recours en...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et s. pour les pouvoirs adjudicateurs),
— référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.),
— recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Source: OJS 2019/S 064-148662 (2019-03-27)