Fournitures et installation d'équipements pour les collèges publics et divers sites du département du Rhône

Conseil Départemental du Rhône

Les prestations font l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire sans montant minimum ni maximum, exécuté par l'émission de bons de commande. La valeur mentionnée à la rubrique «Quantité ou étendue» comporte tous les lots et toutes les périodes de reconduction.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-07-19. L'appel d'offres a été publié le 2019-06-19.

Qui ?

• Conseil Départemental du Rhône

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-06-19	Avis de marché
2019-07-10	Informations complémentaires

Avis de marché (2019-06-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦
Code CPV supplémentaire: Instruments de musique 📦
Matériel pédagogique 📦
Articles et équipements de sport 📦
Mobilier scolaire 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental du Rhône
Adresse postale: 29-31 cours de la Liberté
Code postal: 69483
Commune postale: Lyon
Contact
Adresse Internet: https://www.rhone.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 472617777 📞
URL des documents: https://www.rhone.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.rhone.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-19 📅
Date limite de soumission: 2019-07-19 📅
Date de publication: 2019-06-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 119-291148
Numéro JO-S: 119
Informations complémentaires
Le montant annuel HT estimé du lot est de 10 000 EUR.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 560 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Matériel de musique
Numéro du lot: 01
Brève description: Matériel de musique.
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

Le nombre de reconduction est fixé à 3, la durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues est de 4 ans.

Informations complémentaires: Le montant annuel HT estimé du lot est de 10 000 EUR.
Intitulé du lot: Matériel pédagogique de sciences
Numéro du lot: 02
Brève description: Matériel pédagogique de sciences.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Le montant annuel HT estimé du lot est de 40 000 EUR.
Intitulé du lot: Matériel pédagogique de technologie
Numéro du lot: 03
Brève description: Matériel pédagogique de technologie.
Informations complémentaires: Le montant annuel HT estimé du lot est de 40 000 Eur.
Intitulé du lot: Matériel de sport
Numéro du lot: 04
Brève description: Matériel de sport.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Le montant annuel HT estimé du lot est de 20 000 EUR.
Intitulé du lot: Mobilier et divers matériels
Numéro du lot: 05
Brève description: Mobilier et matériel divers.
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Le montant annuel HT estimé du lot est de 30 000 EUR.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

29-31 cours de la Liberté —69483 Lyon.

29-31 cours de la Liberté — 69483 Lyon.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

Situation économique et financière:

— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— références datant de moins de 5 ans relatives à des prestations similaires (ou rubrique G de la DC2).

En l'absence de références, le candidat devra démontrer qu'il dispose de la capacité technique et professionnelle nécessaire à l'exécution de la prestation et qu'il est par conséquent en mesure de répondre au besoin.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.

Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-07-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Lyon.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40.0
Prix (pondération): 60.0

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22690001700014
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.rhone.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.rhone.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.rhone.fr/

La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Numéro de la consultation: 19_educ_ao_043.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 119-291148 (2019-06-19)

Informations complémentaires (2019-07-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles et équipements de sport 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-10 📅
Date limite de soumission: 2019-08-02 📅
Date de publication: 2019-07-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 134-329440
Se réfère à l'avis: 2019/S 119-291148
Numéro JO-S: 134
Source: OJS 2019/S 134-329440 (2019-07-10)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage (>20 nouveaux marchés)

Mobilier (>20)

Mobilier scolaire (>20)

Matériel d'enseignement (>20)

Matériel pédagogique (>20)

Fournitures scolaires (17)