Les prestations font l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire sans montant minimum ni maximum, exécuté par l'émission de bons de commande. La valeur mentionnée à la rubrique «Quantité ou étendue» comporte tous les lots et toutes les périodes de reconduction.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-07-19.
L'appel d'offres a été publié le 2019-06-19.
Avis de marché (2019-06-19) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Conseil départemental du Rhône
Numéro d'enregistrement national: 22690001700014
Adresse postale: 29-31 cours de la Liberté
Commune postale: Lyon
Code postal: 69483
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472617777📞
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com📧
Région: Rhône🏙️
URL: https://www.rhone.fr/🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.rhone.fr/🌏 Communication
URL des documents: https://www.rhone.fr/🌏
URL de participation: https://www.rhone.fr/🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fournitures et installation d'équipements pour les collèges publics et divers sites du département du Rhône”
Produits/services: Fournitures scolaires📦
Brève description:
“Les prestations font l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire sans montant minimum ni maximum, exécuté par l'émission de bons de commande. La valeur...”
Brève description
Les prestations font l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire sans montant minimum ni maximum, exécuté par l'émission de bons de commande. La valeur mentionnée à la rubrique «Quantité ou étendue» comporte tous les lots et toutes les périodes de reconduction.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 560 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériel de musique
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Instruments de musique📦
Produits/services supplémentaires: Accessoires pour instruments de musique📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 29-31 cours de la Liberté —69483 Lyon.
Description du marché: Matériel de musique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40.0
Prix (pondération): 60.0
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le nombre de reconduction est fixé à 3, la durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues est...”
Description des renouvellements
Le nombre de reconduction est fixé à 3, la durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues est de 4 ans.
Afficher plus
Informations complémentaires: Le montant annuel HT estimé du lot est de 10 000 EUR.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériel pédagogique de sciences
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel pédagogique📦
Site principal ou lieu d'exécution: 29-31 cours de la Liberté — 69483 Lyon.
Description du marché: Matériel pédagogique de sciences.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Description
Informations complémentaires: Le montant annuel HT estimé du lot est de 40 000 EUR.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériel pédagogique de technologie
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: Matériel pédagogique de technologie.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Description
Informations complémentaires: Le montant annuel HT estimé du lot est de 40 000 Eur.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériel de sport
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Produits/services supplémentaires: Articles et équipements de sport📦
Description du marché: Matériel de sport.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
Description
Informations complémentaires: Le montant annuel HT estimé du lot est de 20 000 EUR.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mobilier et divers matériels
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier scolaire📦
Description du marché: Mobilier et matériel divers.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
Description
Informations complémentaires: Le montant annuel HT estimé du lot est de 30 000 EUR.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— références datant de moins de 5 ans relatives à des prestations similaires (ou rubrique G de la DC2).
En l'absence de références, le candidat devra démontrer qu'il dispose de la capacité technique et professionnelle nécessaire à l'exécution de la prestation et qu'il est par conséquent en mesure de répondre au besoin.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.
Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.
Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-07-19
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-07-19
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Lyon.
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.rhone.fr/
La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Numéro de la consultation: 19_educ_ao_043.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2019/S 119-291148 (2019-06-19)
Informations complémentaires (2019-07-10)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 119-291148
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2019-07-19 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-08-02 📅
L'heure: 16:00
Source: OJS 2019/S 134-329440 (2019-07-10)