Objet Champ d'application du marché
Titre: Fournitures du magasin du CTM
Produits/services: Quincaillerie📦
Brève description:
“Fournitures du magasin du CTM.
Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum.
Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 824 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Quincaillerie📦
Produits/services supplémentaires: Articles de quincaillerie📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Description du marché: Quincaillerie.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations complémentaires: Aucune.
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Bois📦
Description du marché: Bois.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Peintures📦
Description du marché: Peinture.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Électricité📦
Description du marché: Électricité.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de plomberie📦
Produits/services supplémentaires: Matériel de plomberie et de chauffage📦
Description du marché: Plomberie.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériaux de construction
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Machines et équipement pour la construction📦
Produits/services supplémentaires: Matériaux de construction et articles connexes📦
Description du marché: Matériaux de construction.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits sidérurgiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Fer📦
Description du marché: Produits sidérurgiques.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 64 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP.
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la...”
Conditions d'exécution du contrat
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP.
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.
Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat.
Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-03-19
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-03-19
12:00 📅
“La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme...”
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.
Numéro de la consultation: Bat1903.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Ccira
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 036-080640 (2019-02-15)
Avis d'attribution de marché (2019-06-11) Objet Champ d'application du marché
Brève description: Fournitures du magasin du CTM.
Code devise: EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 360000
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 1760000
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1: QUINCAILLERIE
Description
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Bagneux
Description du marché: Lot 1: QUINCAILLERIE
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualite, diversite
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne: Quincaillerie
Titre: Lot 2: BOIS
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures et accessoires électriques📦
Description du marché: Lot 2: BOIS
Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne: Bois
Titre: Lot 3: PEINTURE
Description
Produits/services supplémentaires: Matériaux de construction📦
Description du marché: Lot 3: PEINTURE
Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne: Peinture
Titre: Lot 4: ELECTRICITE
Description
Produits/services supplémentaires: Peintures et revêtements muraux📦
Description du marché: Lot 4: ELECTRICITE
Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne: Electricite
Titre: Lot 5: PLOMBERIE
Description
Description du marché: Lot 5: PLOMBERIE
Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne: Plomberie
Titre: Lot 6: Matériaux de construction
Description
Description du marché: Lot 6: Matériaux de construction
Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne: Matériaux de construction
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 036-080640
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 992201
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Quincaillerie
Date de conclusion du contrat: 2019-05-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 11
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 11
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Foussier
Adresse postale: 21 rue du Châtelet
Commune postale: Allonnes
Code postal: 72700
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: administratif.marches@foussier.fr📧
Région: France🏙️
URL: http://www.marches-securises.fr🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 160000
Offre la plus élevée: 800000
2️⃣
Numéro de contrat: 992202
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Bois
Nom et adresse du contractant
Nom: EG Bois Walch
Adresse postale: 10-12 rue de Lens
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92000
Courrier électronique: olivierlabadens@lababois.fr📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 32000
Offre la plus élevée: 160000
3️⃣
Numéro de contrat: 992203
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Peinture
Nom et adresse du contractant
Nom: SASU Peintures de Paris
Adresse postale: 41 bis rue du Château
Commune postale: Rueil-Malmaison
Code postal: 92500
Courrier électronique: marchespublics@peinturesdeparis.fr📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 24000
Offre la plus élevée: 120000
4️⃣
Numéro de contrat: 992204
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Electricité
Nom et adresse du contractant
Nom: CGE Distribution SAS
Adresse postale: 15/17 bd du Général de Gaulle, immeuble le Miroir
Commune postale: Montrouge
Code postal: 92120
Courrier électronique: grandscomptes.cged@sonepar.fr📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 992205
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Plomberie
Nom et adresse du contractant
Nom: Au Forum du Bâtiment SAS
Adresse postale: 61-63 rue Desnouettes
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Courrier électronique: madeleine.gateau@afdb.fr📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 992206
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Matériaux de construction
Nom et adresse du contractant
Nom: Pointp
Adresse postale: 25 rue des Guilleraies
Courrier électronique: paola.mendes@pointp.fr📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 2 à 4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 5 rue Leblanc, Cedex 15
Commune postale: Paris
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 113-276927 (2019-06-11)