Fournitures diverses pour les travaux de voirie des Centres techniques intercommunaux
Communauté de communes des Hauts de Flandre
Les prestations sont réparties en 2 lots, attribués par marchés séparés et définis comme suit:
— lot nº 1 — enrobés, émulsion: fourniture d'enrobés à froid en vrac ou en sac, d'enrobés BBSG calcaire, porphyre ou diorite, etc. code CPV: 44113310 — matériaux routiers enrobés,
— lot nº 2 — sable, cailloux, etc.: code CPV: 1421200 — gravillons, sable, cailloux etc.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, passé par un pouvoir adjudicateur avec montant maximum de commandes, sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande, en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique.
Le délai de réception des offres était de 2019-10-09. L'appel d'offres a été publié le 2019-09-05.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Matériaux enrobés › Matériaux routiers enrobés
- • Sable et argile › Gravier, sable, pierre concassée et agrégats
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-09-05 | Avis de marché |
Avis de marché (2019-09-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériaux routiers enrobés
Numéro de référence: AOO 2019-29
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériaux routiers enrobés 📦
Code CPV supplémentaire: Matériaux routiers enrobés 📦
Gravier, sable, pierre concassée et agrégats 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes des Hauts de Flandre
Adresse postale: 468 rue de la Couronne de Bierne
Code postal: 59380
Commune postale: Bergues
Contact
Adresse Internet: http://www.cchf.fr 🌏
Courrier électronique: marieclaire.tyberghein@cchf.fr 📧
Téléphone: +33 28290999 📞
URL des documents: http://www.marchespublics596280.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marchespublics596280.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-05 📅
Date limite de soumission: 2019-10-09 📅
Date de publication: 2019-09-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 173-421664
Numéro JO-S: 173
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 480 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Enrobés, émulsion
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Sable, cailloux.
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de sables, cailloux, etc.: matériaux routiers.
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-10-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Bergues.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): valeur technique
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics596280.fr 🌏
URL des documents: http://www.marchespublics596280.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: CCHF — pôle technique de Wormhout
Adresse postale: 7 Candaele Straëte
Commune postale: Wormhout
Code postal: 59470
Point de contact: M. François Pagnerre, directeur technique
Téléphone: +33 2890999 📞
Courrier électronique: francois.pagnerre@cchf.fr 📧
Pays: Nord 🏙️
Adresse Internet: http://www.marchespublics596280.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue G Saint-Hilaire
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Source: OJS 2019/S 173-421664 (2019-09-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériaux routiers enrobés
Numéro de référence: AOO 2019-29
Brève description:
Les prestations sont réparties en 2 lots, attribués par marchés séparés et définis comme suit:
— lot nº 1 — enrobés, émulsion: fourniture d'enrobés à froid en vrac ou en sac, d'enrobés BBSG calcaire, porphyre ou diorite, etc. code CPV: 44113310 — matériaux routiers enrobés,
— lot nº 2 — sable, cailloux, etc.: code CPV: 1421200 — gravillons, sable, cailloux etc.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, passé par un pouvoir adjudicateur avec montant maximum de commandes, sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande, en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériaux routiers enrobés 📦
Code CPV supplémentaire: Matériaux routiers enrobés 📦
Gravier, sable, pierre concassée et agrégats 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes des Hauts de Flandre
Adresse postale: 468 rue de la Couronne de Bierne
Code postal: 59380
Commune postale: Bergues
Contact
Adresse Internet: http://www.cchf.fr 🌏
Courrier électronique: marieclaire.tyberghein@cchf.fr 📧
Téléphone: +33 28290999 📞
URL des documents: http://www.marchespublics596280.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marchespublics596280.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-05 📅
Date limite de soumission: 2019-10-09 📅
Date de publication: 2019-09-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 173-421664
Numéro JO-S: 173
Informations complémentaires
Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau marché (sans publicité préalable et sans mise en concurrence) pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure adaptée article R. 2122-7 du décret nº 2018-1075 du 3.12.2018 portant partie réglementaire du code de la commande publique et qui seront exécutées par le ou les at
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations sont réparties en 2 lots, attribués par marchés séparés et définis comme suit:
— lot nº 1 — enrobés, émulsion: fourniture d'enrobés à froid en vrac ou en sac, d'enrobés BBSG calcaire, porphyre ou diorite, etc. code CPV: 44113310 — matériaux routiers enrobés,
— lot nº 2 — sable, cailloux, etc.: code CPV: 1421200 — gravillons, sable, cailloux etc.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, passé par un pouvoir adjudicateur avec montant maximum de commandes, sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande, en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique.
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Intitulé du lot: Enrobés, émulsion
Numéro du lot: 1
Brève description:
Fourniture d'enrobés à froid en vrac ou en sac, d'enrobés BBSG calcaire, porphyre ou diorite, etc.
Valeur estimée hors TVA: 110 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché commence à la date de l'accusé de réception de sa notification au titulaire pour une durée fixée à 12 mois. Il est renouvelable 2 fois par reconduction tacite pour une période de 12 mois. La durée maximale de l'accord-cadre est de 36 mois.
Informations complémentaires:
Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau marché (sans publicité préalable et sans mise en concurrence) pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure adaptée article R. 2122-7 du décret nº 2018-1075 du 3.12.2018 portant partie réglementaire du code de la commande publique et qui seront exécutées par le ou les at
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Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de sables, cailloux, etc.: matériaux routiers.
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-10-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Bergues.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): valeur technique
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics596280.fr 🌏
URL des documents: http://www.marchespublics596280.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: CCHF — pôle technique de Wormhout
Adresse postale: 7 Candaele Straëte
Commune postale: Wormhout
Code postal: 59470
Point de contact: M. François Pagnerre, directeur technique
Téléphone: +33 2890999 📞
Courrier électronique: francois.pagnerre@cchf.fr 📧
Pays: Nord 🏙️
Adresse Internet: http://www.marchespublics596280.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue G Saint-Hilaire
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Source: OJS 2019/S 173-421664 (2019-09-05)
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