Objet Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de valves et anneaux cardiaques
P19_034_SC
Produits/services: Valves cardiaques📦
Brève description: Fournitures de valves et anneaux cardiaques.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Valves cardiaques📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Description du marché: Fournitures de valves et anneaux cardiaques.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 360 000 💰
Durée de l'accord
Date de fin: 2023-03-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une période initiale allant de la date de notification au 31.3.2021. Il est reconductible 2 fois 12 mois et ne pourra excéder le...”
Description des renouvellements
Le marché est conclu pour une période initiale allant de la date de notification au 31.3.2021. Il est reconductible 2 fois 12 mois et ne pourra excéder le 31.3.2023. Si le pouvoir adjudicateur, n'a pas notifié de décision de non reconduction du marché par écrit au moins 3 mois avant la fin de période de validité en cours, le marché est réputé reconduit tacitement.
Afficher plus Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Voir le règlement de la consultation.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-04-08
12:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2019-04-09
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Au cours de la dernière année d'exécution.
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L. 551-1 à L. 551-4 du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L. 551-1 à L. 551-4 du code de justice administrative,
— référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31 jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 049-111929 (2019-03-06)