Fournitures de mobiliers et matériels pour les services et collèges départementaux (fourniture et pose pour le lot 11 relatif au mobilier pour amphithéâtre). Les lots 1 à 10 donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans montant minimal ni maximal à prix unitaires. Le lot 11 donne lieu à un marché ordinaire à prix forfaitaires. Ce lot comporte une partie fourniture et une partie pose.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-01-13.
L'appel d'offres a été publié le 2019-12-10.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fournitures de mobiliers et matériels pour les services et collèges départementaux
2-19s0143”
Produits/services: Mobilier📦
Brève description:
“Fournitures de mobiliers et matériels pour les services et collèges départementaux (fourniture et pose pour le lot 11 relatif au mobilier pour...”
Brève description
Fournitures de mobiliers et matériels pour les services et collèges départementaux (fourniture et pose pour le lot 11 relatif au mobilier pour amphithéâtre). Les lots 1 à 10 donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans montant minimal ni maximal à prix unitaires. Le lot 11 donne lieu à un marché ordinaire à prix forfaitaires. Ce lot comporte une partie fourniture et une partie pose.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mobilier de bureau
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier de bureau📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché: Mobilier de bureau.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La durée initiale de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. L'accord-cadre sera conclu pour 1 an à...”
Description des renouvellements
La durée initiale de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. L'accord-cadre sera conclu pour 1 an à compter de sa notification et reconductible 3 fois par période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans. Marché renouvelable à l'issue des reconductions. Pour le lot nº 11, la durée du marché court de la date de notification jusqu'au 31.12.2021.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sièges
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Fauteuils📦
Description du marché: Sièges.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mobilier scolaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: Mobilier scolaire.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mobilier de restauration
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier📦
Description du marché: Mobilier de restauration.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tableaux et affichage
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Produits/services supplémentaires: Tableaux d'affichage📦
Description du marché: Tableaux et affichage.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Équipement des locaux à sommeil
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Produits/services supplémentaires: Lits, literie et tissus d'ameublement spéciaux📦
Description du marché: Équipement des locaux à sommeil.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Service de restauration
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement de cuisine📦
Description du marché: Service de restauration.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mobiliers spécifiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché: Mobiliers spécifiques.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Rayonnages
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Produits/services supplémentaires: Rayonnages de bureau📦
Description du marché: Rayonnages.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Équipement général
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Équipement général.
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mobilier amphithéâtre
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Mobilier amphithéâtre.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés,
— formulaire DC1, lettre de candidature _ habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail,
— si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus,
— si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3º du code du travail).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-01-13
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2020-01-13
15:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: À l'issue des reconductions du marché.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info — modalités de retrait des documents: http://www.ledepartement.fr/marches-publics. Les documents du DCE sont disponibles par voie électronique.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2019/S 241-590988 (2019-12-10)
Avis d'attribution de marché (2020-06-24) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Fournitures de mobiliers et matériels pour les services et collèges départementaux (fourniture et pose pour le lot 11 relatif au mobilier pour amphithéâtre....”
Brève description
Fournitures de mobiliers et matériels pour les services et collèges départementaux (fourniture et pose pour le lot 11 relatif au mobilier pour amphithéâtre. Les lots 1 à 10 donnent lieu à un accord cadre à bons de commande sans montant minimal ni maximal à prix unitaires. Le lot 11 donne lieu à un marché ordinaire à prix forfaitaires. Ce lot comporte une partie fourniture et une partie pose.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 546540.02 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 241-590988
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Mobilier de bureau
Date de conclusion du contrat: 2020-06-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Nom et adresse du contractant
Nom: Dacota Sud Ouest
Adresse postale: 45 avenue de Suède
Commune postale: Montauban
Code postal: 82000
Pays: France 🇫🇷
Région: Tarn-et-Garonne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 68449.91 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Sièges
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 444 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: Tableaux et affichage
Nom et adresse du contractant
Nom: Manutan Collectivités
Adresse postale: 147 boulevard Ampère
Commune postale: Niort
Code postal: 79000
Région: Deux-Sèvres🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7858.74 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: Équipement des locaux à sommeil
Nom et adresse du contractant
Nom: La Saonoise de Mobiliers
Adresse postale: 8 rue Sainte-Claire Déville
Commune postale: Lognes
Code postal: 77185
Région: Seine-et-Marne 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 899.04 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: Service de restauration
Date de conclusion du contrat: 2020-06-23 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: HRC Diffusion
Adresse postale: 1 place des Récollets
Commune postale: Moissac
Code postal: 82200
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14740.45 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 08
Titre: Mobiliers spécifiques
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 22772.66 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 09
Titre: Rayonnages
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 774.97 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Équipement général
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6110.50 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Mobilier amphithéâtre
Date de conclusion du contrat: 2020-02-11 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Mobidecor
Adresse postale: route de Saint-Marcellin
Commune postale: Bonson
Code postal: 42160
Région: Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 65144.04 💰
Source: OJS 2020/S 122-299054 (2020-06-24)