Fournitures de livres imprimés neufs non scolaires pour les bibliothèques municipales et pour la future médiathèque — maison de quartier de Vaulx-en-Velin

Commune de Vaulx-en-Velin

L'accord-cadre concerne la fourniture de livres imprimés neufs non scolaires pour le réseau des bibliothèques municipales, et pour la constitution des fonds de la médiathèque maison de quartier L. de Vinci.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-10-14. L'appel d'offres a été publié le 2019-09-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Decitre SA

Qui ?

• Commune de Vaulx-en-Velin

Qu'est-ce que c'est ?

• Livres imprimés › Livres de bibliothèque

Où ?

• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-09-12	Avis de marché
2020-01-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-09-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Numéro de référence: Livres Bib
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦
Code CPV supplémentaire: Livres de bibliothèque 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Vaulx-en-Velin
Adresse postale: place de la Nation, CS 40002
Code postal: 69518
Commune postale: Vaulx-en-Velin Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.vaulx-en-velin.net/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-12 📅
Date limite de soumission: 2019-10-14 📅
Date de publication: 2019-09-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 178-433005
Numéro JO-S: 178
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/ — Le montant estimatif des lots est un montant estimatif annuel. — lot 1: montant minimum annuel: 40 000 EUR HT — pas de montant maximum annuel, — lot 2: montant minimum annuel: 30 000 EUR HT — pas de montant maximum annuel, — lot 3: montant minimum annuel: 1 200 EUR HT — pas de montant maximum annuel. Date prévisionnelles d'exécution des prestations: 1.1.12020.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Livres à destination des adultes et des adolescents de 12 à 17 ans en langue française
Numéro du lot: 1
Brève description:

Documentaires, fiction, littérature générale, poésie et théâtre, bandes dessinées: livres imprimés, bandes dessinées, livres bilingues, livres audio, livres en gros caractères, livres audio, livres adaptés aux personnes handicapées, couvrant le champ de la production éditoriale et une grande diversité de niveaux de lecture.

Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est reconductible tacitement 3 fois sans que sa durée totale ne puisse dépasser 4 ans.

Intitulé du lot: Livres à destination des enfants de 0 à 11 ans, en langue française
Numéro du lot: 2
Brève description:

Fiction, documentaires, et bandes dessinées: livres imprimés, bandes dessinées, livres bilingues, livres audio, livres adaptés aux personnes handicapées et notamment aux difficultés de lecture et d'apprentissage de langage, couvrant le champ de la production éditoriale.

Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Livres en langues étrangères
Numéro du lot: 3
Brève description:

Livres en langues étrangères à destination des adultes et de la jeunesse (livres imprimés, livres audio) couvrant le champ de la production éditoriale.

Valeur estimée hors TVA: 4 500 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— la lettre de candidature présentée par le candidat seul ou le mandataire en cas de groupement («imprimé DC1» à jour ou document équivalent). En cas de groupement, le Dc1 peut être utilisé comme document de désignation (rubrique G) du mandataire. Les membres du groupement remissent le tableau de la rubrique E et le mandataire produit ensuite pour chaque membre du groupement l'ensemble des documents demandés ci-dessous pour chaque cotraitant,

— si le candidat n'a pas fourni de DC1 à jour, une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 CCP et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,

— la déclaration du candidat ou du membre du groupement établie selon l'«imprimé DC2» à jour ou document équivalent,

— les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat si la personne signataire n'est pas le représentant légal de la société (statuts ou Kbis ou équivalent et le cas échéant pouvoirs internes signés),

— en cas de redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés.

Situation économique et financière:

— une déclaration sur le dernier chiffre d'affaire global connu (DC2 OU équivalent).

Capacité technique et professionnelle:

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat,

— une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,

— des attestations de bonne exécution peuvent accompagner ces références.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-10-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 80
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 10

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21690256900013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Au plus tard d'ici 4 ans.

— lot 1: montant minimum annuel: 40 000 EUR HT — pas de montant maximum annuel,

— lot 2: montant minimum annuel: 30 000 EUR HT — pas de montant maximum annuel,

— lot 3: montant minimum annuel: 1 200 EUR HT — pas de montant maximum annuel.

Date prévisionnelles d'exécution des prestations: 1.1.12020.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2019/S 178-433005 (2019-09-12)

Avis d'attribution de marché (2020-01-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-09 📅
Date de publication: 2020-01-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 008-013518
Se réfère à l'avis: 2019/S 178-433005
Numéro JO-S: 8
Informations complémentaires

Durée du marché: 12 mois à compter de sa notification. L'accord-cadre est reconductible tacitement 3 fois par période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse dépasser 4 ans. La valeur totale du marché correspond à l'estimation annuelle des lots 1 et 2. Le montant HT de chaque lot correspond l'estimation annuelle du lot. Montant du lot 1: minimum: 40 000 EUR HT annuel — pas de montant maximal annuel. Montant du lot 2: minimum: 30 000 EUR HT annuel — pas de montant maximal annuel.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-01-08 📅
Nom: Decitre SA
Adresse postale: 16 rue Jean Desparmet
Commune postale: Lyon
Code postal: 69008
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 70 000 EUR 💰
50 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2020/S 008-013518 (2020-01-09)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Imprimés et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

Livres, brochures et dépliants imprimés (>20)

Livres imprimés (>20)

Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres (4)
Livres de bibliothèque (11)
Livres scolaires (10)
Manuels scolaires (5)