Fournitures de livres imprimés neufs non scolaires pour les bibliothèques municipales et pour la future médiathèque — maison de quartier de Vaulx-en-Velin
L'accord-cadre concerne la fourniture de livres imprimés neufs non scolaires pour le réseau des bibliothèques municipales, et pour la constitution des fonds de la médiathèque maison de quartier L. de Vinci.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-10-14.
L'appel d'offres a été publié le 2019-09-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fournitures de livres imprimés neufs non scolaires pour les bibliothèques municipales et pour la future médiathèque — maison de quartier de Vaulx-en-Velin
Livres Bib”
Titre
Fournitures de livres imprimés neufs non scolaires pour les bibliothèques municipales et pour la future médiathèque — maison de quartier de Vaulx-en-Velin
Livres Bib
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Produits/services: Livres de bibliothèque📦
Brève description:
“L'accord-cadre concerne la fourniture de livres imprimés neufs non scolaires pour le réseau des bibliothèques municipales, et pour la constitution des fonds...”
Brève description
L'accord-cadre concerne la fourniture de livres imprimés neufs non scolaires pour le réseau des bibliothèques municipales, et pour la constitution des fonds de la médiathèque maison de quartier L. de Vinci.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Livres à destination des adultes et des adolescents de 12 à 17 ans en langue française” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Livres de bibliothèque📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Description du marché:
“Documentaires, fiction, littérature générale, poésie et théâtre, bandes dessinées: livres imprimés, bandes dessinées, livres bilingues, livres audio, livres...”
Description du marché
Documentaires, fiction, littérature générale, poésie et théâtre, bandes dessinées: livres imprimés, bandes dessinées, livres bilingues, livres audio, livres en gros caractères, livres audio, livres adaptés aux personnes handicapées, couvrant le champ de la production éditoriale et une grande diversité de niveaux de lecture.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 80
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 10
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 70 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconductible tacitement 3 fois sans que sa durée totale ne puisse dépasser 4 ans.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Livres à destination des enfants de 0 à 11 ans, en langue française
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Fiction, documentaires, et bandes dessinées: livres imprimés, bandes dessinées, livres bilingues, livres audio, livres adaptés aux personnes handicapées et...”
Description du marché
Fiction, documentaires, et bandes dessinées: livres imprimés, bandes dessinées, livres bilingues, livres audio, livres adaptés aux personnes handicapées et notamment aux difficultés de lecture et d'apprentissage de langage, couvrant le champ de la production éditoriale.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Livres en langues étrangères
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Livres en langues étrangères à destination des adultes et de la jeunesse (livres imprimés, livres audio) couvrant le champ de la production éditoriale.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 500 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— la lettre de candidature présentée par le candidat seul ou le mandataire en cas de groupement («imprimé DC1» à jour ou document équivalent). En cas de...”
Liste et brève description des conditions
— la lettre de candidature présentée par le candidat seul ou le mandataire en cas de groupement («imprimé DC1» à jour ou document équivalent). En cas de groupement, le Dc1 peut être utilisé comme document de désignation (rubrique G) du mandataire. Les membres du groupement remissent le tableau de la rubrique E et le mandataire produit ensuite pour chaque membre du groupement l'ensemble des documents demandés ci-dessous pour chaque cotraitant,
— si le candidat n'a pas fourni de DC1 à jour, une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 CCP et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,
— la déclaration du candidat ou du membre du groupement établie selon l'«imprimé DC2» à jour ou document équivalent,
— les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat si la personne signataire n'est pas le représentant légal de la société (statuts ou Kbis ou équivalent et le cas échéant pouvoirs internes signés),
— en cas de redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une déclaration sur le dernier chiffre d'affaire global connu (DC2 OU équivalent).” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat,
— une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années,...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat,
— une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,
— des attestations de bonne exécution peuvent accompagner ces références.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-10-14
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-10-15
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Au plus tard d'ici 4 ans.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/ — Le montant estimatif des lots est un montant estimatif annuel.
— lot 1: montant minimum annuel: 40 000 EUR HT — pas de montant maximum annuel,
— lot 2: montant minimum annuel: 30 000 EUR HT — pas de montant maximum annuel,
— lot 3: montant minimum annuel: 1 200 EUR HT — pas de montant maximum annuel.
Date prévisionnelles d'exécution des prestations: 1.1.12020.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2019/S 178-433005 (2019-09-12)
Avis d'attribution de marché (2020-01-09) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 120 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 178-433005
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Livres à destination des adultes et des adolescents de 12 à 17 ans en langue française”
Date de conclusion du contrat: 2020-01-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Decitre SA
Adresse postale: 16 rue Jean Desparmet
Commune postale: Lyon
Code postal: 69008
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 70 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Livres à destination des enfants de 0 à 11 ans, en langue française
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Livres en langues étrangères
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
“Durée du marché: 12 mois à compter de sa notification. L'accord-cadre est reconductible tacitement 3 fois par période de 12 mois, sans que sa durée totale...”
Durée du marché: 12 mois à compter de sa notification. L'accord-cadre est reconductible tacitement 3 fois par période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse dépasser 4 ans. La valeur totale du marché correspond à l'estimation annuelle des lots 1 et 2. Le montant HT de chaque lot correspond l'estimation annuelle du lot. Montant du lot 1: minimum: 40 000 EUR HT annuel — pas de montant maximal annuel. Montant du lot 2: minimum: 30 000 EUR HT annuel — pas de montant maximal annuel.
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Source: OJS 2020/S 008-013518 (2020-01-09)